Bulletin officiel du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2013-8197

du 27-11-2013
Statut : Caduque


OBJET : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2014

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RESUME : Plan de surveillance des phycotoxines et des contaminants chimiques dans les mollusques bivalves - 2014

DGAL

MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BPMED

Note de service

DGAL/SDSSA/N2013-8197

Publiée le 27-11-2013

Date de fin de validité : 15-02-2015

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.
08600 - Plans de surveillance et plans de contrôle.

Cette instruction est parue au sommaire du 28-11-2013.