Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DPMA/SDA/O2008-9601


Statut : Abrogee


OBJET : Suivi sanitaire des coquillages - Synthèse réglementaire

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RESUME : Suivi sanitaire des coquillages - Synthese reglementaire

DPMA

DPMA/SDA/O2008-9601

Publiée le 12-03-2008


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDSSA/2016-448

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 13-03-2008.