Politique de gestion des ressources humaines du ministère
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-544
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-09-2024
Droit à l'information des agents publics.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-435
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-08-2024
Modalités d’attribution et de versement de l’indemnité de gestion de crise au ministère chargé de l’agriculture
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-436
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-07-2024
note de service relative à l’indemnisation des astreintes et des interventions
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2024-302
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-05-2024
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) au titre de 2025
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2024-160
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-03-2024
Impact de la réforme des retraites 2023 sur les modalités de départ des fonctionnaires du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire et leur accompagnement
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2024-159
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-03-2024
Dispositif de retraite progressive pour les fonctionnaires de l'Etat. Conditions de recevabilité et procédure d'instruction et de paiement des demandes de retraite progressive formulées par les fonctionnaires du ministère chargé de l'agriculture.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2024-124
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-02-2024
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs( ASP; FAM; IFCE;ODEADOM ) 06 postes
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2024-71
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-02-2024
Appel à candidature : postes ouverts au titre de la Mobilité de Janvier 2024 à l’ONF
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2024-70
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-02-2024
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs ( ASP; FAM; IFCE) 14 postes
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2024-29
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-01-2024
Appel à candidature pour renforcer le réseau des formateurs occasionnels « Gestion de proximité RenoiRH », notamment dans les SGC-D
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2024-2
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-01-2024
Mobilité fil de l'eau Opérateurs (Haut Conseil pour le Climat, Académie Vétérinaire de France, FranceAgriMer, Agence Nationale de la Sécurité du Médicament et des produits de santé) - 19 postes
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-775
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-12-2023
Programmes 0206 et 0215 - Déconcentration de la gestion administrative des contrats à durée déterminée jusqu’à 6 mois des agents affectés dans les directions départementales interministérielles par les Secrétariats généraux communs départementaux à compter du 1er janvier 2024.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2023-766
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-12-2023
Report de congés 2023 et 2024 et campagne de compte épargne-temps (CET) au titre de l'année 2023.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2023-716
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-11-2023
Stratégie pour l’accompagnement de la mobilité et de l’évolution professionnelle des agents du ministère chargé de l’agriculture
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-663
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-10-2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM;DGAMPA;ASP) 12 postes
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-657
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-10-2023
Appel à candidatures : ONF au titre du fil de l’eau d’octobre 2023.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-650
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-10-2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs et MAD (IFCE, FAM, ODEADOM CL, INAO, ONF, AAF, ASP) 13 postes
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-544
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-08-2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs/MAD (FAM, ASP, ONF, DGAMPA,SGAE) 14 postes
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-533
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-08-2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM, CL) 07 postes
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-429
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-07-2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs_MAD (FAM; COMAPI;SEI;ODEADOM) 11 postes
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2023-417
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-06-2023
Fermeture exceptionnelle de l’axe Nord du RER B du 12 au 14 août 2023 – Organisation du travail dans l’administration centrale.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-416
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-06-2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs ( ASP; ONF FAM;IFCE;ANSES;GIP Transitions )22 postes
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-398
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Publiée le 04-07-2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM; ASP; ;INAO;ODEADOM;ONF;SGAE) 18 postes
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-344
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-05-2023
Appel à candidature : postes ouverts à candidatures au titre du Fil de L'Eau (FDLE) de mai 2023 à l’ONF.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-288
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-04-2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs (FAM;ODEADOM;INAO;ASP;COMAPI ) 08 postes
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-287
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-04-2023
Appel à candidatures : postes ouverts à candidatures au titre du Fil de L'Eau (FDLE) d’avril 2023 à l’ONF.
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Instruction technique : SG/SRH/SDDPRS/2023-261
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-04-2023
Recrutement par la voie contractuelle donnant vocation à la titularisation d'un bénéficiaire de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés dans le corps des inspecteurs de santé publique vétérinaire relevant du ministère de l'agriculture et de l'alimentation - année 2023.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-207
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-03-2023
Appel à candidatures au titre du fil de l'eau (FDLE) de mars 2023 à l’ONF.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-169
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2023
Appel à candidature : Mobilité fil de l'eau_Opérateurs ( FAM ; MOM ) 3 postes
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-151
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Publiée le 08-03-2023
1ère campagne fil de l’eau – Mars 2023 – 15 jours
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Note de service : SG/SRH/MIPEC/2023-112
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-02-2023
Reconnaissance de l’expertise des agents du MASA
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2023-45
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-01-2023
Appel à candidature : 20 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle"
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-953
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-12-2022
3ème campagne fil de l’eau – Décembre 2022 – Publication 1 mois
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-954
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-12-2022
3ème campagne fil de l’eau – Décembre – Publication 15 jours
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-962
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-12-2022
Rémunération des personnes participant à titre accessoire à des activités de formation et de recrutement au profit du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-957
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-12-2022
ONF - Fil de l'eau - Décembre 2022
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-956
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-12-2022
Appel à candidature : 08 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle"
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-947
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-12-2022
Modalités de formation et de gestion concernant les lauréats du concours pour le recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture ouvert au titre de l’année 2022 dans la spécialité vétérinaire et alimentaire, en vue de pourvoir des postes dans le domaine de la sécurité sanitaire de l’alimentation
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-946
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-12-2022
Organisation des opérations consécutives aux élections professionnelles 2022 – Désignation des représentants des personnels au sein des instances de dialogue social composées par scrutin de sigle et dans les formations spécialisées
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-931
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-12-2022
Appel à candidature : 14 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle"
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-934
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-12-2022
Résultats des élections professionnelles 2022
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-958
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-12-2022
Calendrier du cycle de mobilité du printemps 2023.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-911
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-12-2022
Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-918
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 15-12-2022
Report de congés 2022 sur 2023 et campagne de compte épargne-temps (CET) au titre de l’année 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-896
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-12-2022
Nombre de places à pourvoir à l’examen professionnel de sélection pour l’avancement au grade d’ingénieur de recherche hors classe du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-880
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Publiée le 01-12-2022
Appel à candidature : 11 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle"
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-879
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-11-2022
ONF -FDLE novembre 3
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-874
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-11-2022
Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d'accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2023).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-870
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-11-2022
Examen professionnel pour l’accès au corps des techniciens de formation et de recherche (TFR) - recrutement dans le premier grade de TFR (session 2022).
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Note de service : DGPE/SDPE/2022-867
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-11-2022
Décision du 17 novembre 2022 portant nomination de Monsieur Joseph-Albert GUEZELLO, agent de la direction de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de la Réunion en tant que, commissaire du Gouvernement adjoint auprès de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Réunion
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-809
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-10-2022
Nombre de places offertes au titre de l’année 2022 aux concours pour le recrutement de techniciens supérieurs (dans le grade de technicien principal, spécialité vétérinaire et alimentaire) en vue de pourvoir des postes dans le domaine de la sécurité sanitaire et alimentaire.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-803
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-10-2022
examen professionnel d’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, session 2022.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-804
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-10-2022
Appel à candidature : 19 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle"
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-801
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-10-2022
Appel à candidatures : second Fil de l'eau (FDLE) d’octobre 2022 à l’ONF
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-787
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-10-2022
Appel à candidature : 02 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle"
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-782
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-10-2022
examen professionnel de sélection pour l’avancement au grade d’ingénieur de recherche hors classe du ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-765
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-12-2022
Elections pour le renouvellement des instances de dialogue social du ministère chargé de l’agriculture – Droits syndicaux en période électorale
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-770
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-11-2022
Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 – Partie III : Procédure d’établissement des listes électorales, modalités d’organisation et de déroulement des opérations de vote
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-764
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-10-2022
Appel à candidature : 23 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle"
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-768
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 13-10-2022
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2022
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-760
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-10-2022
rectification de la note de service SG/SRH/SDDPRS/2022-751 du 04/10/2022 relative aux concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2023).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-755
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-11-2022
Organisation des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-752
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-10-2022
Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d'accès à la quatrième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2023).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-751
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-10-2022
Concours externes et internes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeur des établissements d'enseignement agricole privés (session 2023).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-743
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-10-2022
Concours externe de recrutement dans le corps des conseillers principaux d’éducation (CPE) (session 2023).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-737
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-10-2022
Concours et examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs (dans le grade de technicien et dans le grade de technicien principal) ouverts au titre de la session 2023.
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Note de mobilité : SG/DMC/2022-705
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-09-2022
Vacance d'un emploi de Directeur général (F/H) - Institut national du froid
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-695
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-09-2022
2 ème campagne fil de l’eau – Septembre 2022 – 15 jours
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-675
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-09-2022
Concours et examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs (dans le grade de technicien principal) dans le domaine de la sécurité sanitaire et alimentaire ouverts au titre de la session 2022
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-676
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-09-2022
Nombre de places à pourvoir à l'examen professionnel pour l’accès au corps des attachés d’administration de l'État.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2022-670
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-09-2022
Réouverture du délai de dépôt des candidatures pour le poste de directeur ou directrice de l'INAO
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Note de service : DGER/SDPFE/2022-664
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-09-2022
organisation de la commission nationale de suivi des conditions d’emploi des personnels contractuels sur budget de CFA et CFPPA.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-639
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-08-2022
2 ème campagne fil de l’eau – Août 2022 – Publication 1 mois
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-640
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-08-2022
2ème campagne fil de l’eau – août 2022 – Publication 15 jours
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-641
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-08-2022
Publication des postes ouverts à candidatures au titre du Fil de l'Eau (FDLE) Août 3 à l’ONF
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-638
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-08-2022
Appel à candidatures : 1 poste au titre de la mobilité "deuxième cercle"
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-631
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-08-2022
Élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 pour le renouvellement des instances de dialogue social au ministère chargé de l'agriculture : modalités de constitution des bureaux de vote électronique
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Note de service : DGER/SDPFE/2022-581
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-07-2022
Organisation de la commission nationale de suivi des conditions d’emploi des personnels contractuels sur budget des CFA et CFPPA des EPLEFPA.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-549
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-07-2022
Appel à candidature : 20 postes au titre de la mobilité Deuxième Cercle
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-527
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-07-2022
1ère Campagne fil de l'eau - Juillet 2022
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Note de service : DGER/DAT/2022-526
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-07-2022
Enquête annuelle de caractérisation des emplois de AESH des EPLEFPA, EPNEFPA et EPENC
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-528
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-07-2022
Appel à candidature : 14 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle" et "MAD"
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-473
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Publiée le 23-06-2022
Appel à candidature : 6 postes au titre de la mobilité "deuxième cercle"
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-446
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-06-2022
Liste des offres de poste de l’ONF au titre du premier fil de l’eau de juin 2022.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-407
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Publiée le 25-05-2022
2éme campagne fil de l’eau – Mai 2022
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-405
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-05-2022
Appel à candidature : 06 postes au titre de la mobilité « deuxième cercle »
-
Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-363
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-10-2022
Modalités pratiques de mise en œuvre du télétravail au ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-356
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-05-2022
Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2023.
-
Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-337
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-04-2022
Organisation des élections tests au Ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-315
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-04-2022
Appel à candidature : 03 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-294
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-04-2022
Eléments de doctrine relatifs à l’examen des demandes de rupture conventionnelle à l’initiative des agents du ministère de l’agriculture et de l’alimentation et calendrier prévisionnel d’examen.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-278
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-04-2022
Appel à candidature : 17 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-277
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-04-2022
Appel à candidature : 11 postes au titre de la mobilité « 2ème cercle » et « Mad »
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-254
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-03-2022
Appel à candidature : 19 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-255
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-03-2022
Appel à candidature : 09 postes au titre de la mobilité « 2ème cercle » et « Mad »
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-243
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-04-2022
Appel à candidature : 32 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau »
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-239
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-03-2022
Appel à candidatures pour le 2ème cercle : 13 postes
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-189
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-03-2022
Appel à candidatures Cadre ONF - fil de l'eau de février 2022 - 03
-
Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2022-173
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-02-2022
Mise en œuvre des dispositions du décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatives à la représentation des femmes et des hommes au sein des organismes consultatifs de la fonction publique pour les élections professionnelles 2022 – Constitution des listes électorales – Etape n°3 annoncée par la note de service n° SG/SRH/SDDPRS/2022-46 du 17 janvier 2022.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-172
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-02-2022
Appel à candidature : 06 postes au titre de la mobilité « 2ème cercle » et MAD
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-98
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-02-2022
Charte de gestion des inspecteurs de santé publique vétérinaire (ISPV).
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2022-89
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-02-2022
Modalités de candidature et d'élaboration des tableaux d'avancement à la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l’année 2022.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-55
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-01-2022
Appel à candidatures Cadre ONF
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2022-20
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-01-2022
Appel à candidature : 09 postes au titre de la mobilité « 2ème cercle »
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-979
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-12-2021
Appel à candidatures : 13 postes dans le 2ème cercle et MAD
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2021-973
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-12-2021
Crédits hygiène et sécurité pour l’année 2022.
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Note de service : SG/SRH/MISIRH/2021-972
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-12-2021
Mon Self Mobile – Description des fonctionnalités de l’espace personnel "ressources humaines", pour les agents gérés ou employés par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-968
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-12-2021
Demande de principe (DDP) des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l’État pour l’année scolaire 2022-2023.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-959
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-12-2021
Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2021.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-937
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-12-2021
Report de congés 2021 sur 2022 et campagne de compte épargne-temps (CET) au titre de l’année 2021.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-922
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-12-2021
La présente note a pour objet d'appeler à candidatures sur les postes de direction (hors et/ou sous statut emplois) restés vacants à la rentrée scolaire 2021 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) à l’issue de la campagne annuelle de mobilité.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-867
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-11-2021
La présente note a pour objet d'appeler à candidatures sur les postes de direction (hors et/ou sous statut emplois) restés vacants à la rentrée scolaire 2021 au sein des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) à l’issue de la campagne annuelle de mobilité.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-813
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-11-2021
Appel à candidatures : 5 postes dans le 2ème cercle.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2021-802
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-10-2021
Elections à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2021-759
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-10-2021
Nombre de places offertes au concours externe pour le recrutement dans le corps des conseillers principaux d'éducation (CPE) au titre de la session 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-734
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-10-2021
Campagne 2021 de revalorisation des agents contractuels affectés en services déconcentrés et en établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricoles sur des besoins permanents.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2021-720
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 29-09-2021
Formation de préparation à la sélection du tour extérieur des administrateurs civils (TEAC) pour les agents du ministère de l'agriculture et de l’alimentation – session 2022.
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Note de service : SG/SRH/MISIRH/2021-718
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-09-2021
Préparation du déploiement généralisé de l’outil Estève, relatif à la dématérialisation des comptes rendus d’entretiens professionnels.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-681
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-09-2021
Arrêté du 9 septembre 2021 portant composition de la commission consultative paritaire à l'égard des agents contractuels exerçant des fonctions techniques et administratives
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-507
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-07-2021
Rentrée scolaire 2021 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-504
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-07-2021
Modalités de déroulement des rendez-vous de carrière des personnels enseignants et d’éducation.
-
Note de service : SG/SRH/MISIRH/2021-496
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-07-2021
Mon Self Mobile - Mise à disposition d'un nouvel espace personnel "ressources humaines", pour les agents gérés ou employés par le ministère chargé de l'Agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-500
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-06-2021
Modalités d’organisation des rendez-vous de carrière des enseignants contractuels de droit public des établissements d’enseignement technique agricole privés.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-488
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-06-2021
Appel à candidatures : Publication des postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau" suite à la réorganisation du SM.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-477
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-06-2021
Contrat de fin de carrière pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement du Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA) au titre de l'année 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-434
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-06-2021
Proposition d'avancement de grade des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2022.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2021-420
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-06-2021
Organisation du travail au ministère de l’agriculture et de l’alimentation, dans le cadre de l’allègement progressif des restrictions lié à l’amélioration de la situation sanitaire, et en application du protocole national pour assurer la santé des agents face à l’épidémie de Covid-19.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-416
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-06-2021
Mise en œuvre des entretiens professionnels au titre de l'année 2020 – report de la date de retour des compte rendus.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2021-411
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-06-2021
Publication des résultats du renouvellement du mandat du bureau de la commission permanente de la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA).
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-403
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-05-2021
Appel à candidatures : Publication des postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau" suite à la réorganisation du SM.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-400
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-05-2021
Appel à candidature : 13 postes au titre de la mobilité « au fil de l’eau ».
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Note de service : DGPE/SDC/2021-361
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-05-2021
Initiatives en matière d’emploi agricole
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Note de service : CAB/BCAB/2021-389
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-05-2021
Instruction des candidatures et promotions pour le Mérite agricole – Promotions de janvier et juillet 2022.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-298
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-04-2021
Appel à candidatures : 27 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-257
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-04-2021
Appel à candidatures : 6 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-110
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-02-2021
Appel à candidatures : 15 postes au titre de la mobilité "au fil de l'eau"
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-107
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-02-2021
Appel à candidatures : 2 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle"
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-39
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-01-2021
Appel à candidatures : 13 postes au titre de la mobilité "au fil de l'eau"
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-29
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-01-2021
Appel à candidatures :22 postes au titre de la mobilité "au fil de l'eau"
-
Note de mobilité : SG/DMC/2021-12
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-01-2021
Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (direction départementale des territoires et de la mer du Pas-de-Calais)
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2021-7
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-01-2021
Appel à candidatures : 1 poste au titre de la mobilité "au fil de l'eau"
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-680
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-11-2020
Mise en œuvre de la procédure de rupture conventionnelle à l’initiative des agents du ministère de l’agriculture et de l’alimentation.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-645
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-10-2020
Appel à candidatures : 9 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-646
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-10-2020
Appel à candidatures : postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-640
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-10-2020
Office National des Forêts : Additif campagne de mobilité générale - OCTOBRE 2020
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-596
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-09-2020
Recrutement de cadres supérieurs au tour extérieur d'administrateur des finances publiques (AFIP) de la DGFIP pour l'année 2020.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-590
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-09-2020
Appel à candidatures : 4 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-551
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-09-2020
Appel à candidatures : 12 postes au titre de la mobilité dite "au fil de l'eau".
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-550
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-09-2020
Appel à candidatures : 5 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-539
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-08-2020
Appel à candidatures : 3 postes au titre de la mobilité dite du "2ème cercle".
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-493
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-07-2020
Appels à candidatures : 40 postes au titre de la mobilité dite "fil de l'eau".
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-448
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 16-07-2020
ERRATUM aux notes de mobilité SG/SRH/SDCAR/2020-435 et SG/SRH/SDCAR/2020-431. Appel à candidature au sein des établissements publics locaux d’enseignements et de formation professionnelles agricoles (EPLEFPA).
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-382
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-06-2020
Appel à candidatures : , , 1 poste à la DTT des Hautes-Alpes, 1 poste à la DDCSPP du cantal, 1 poste à la DDPP de la Haute-Savoie, 1 poste à la DDCSPP de la Corse du Sud, 1 poste à la DRAAF de Normandie, 1 poste à la DGPE.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-379
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-06-2020
Appel à candidatures : 4 postes dans le "2ème cercle"
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Note de service : SG/DMC/2020-361
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-06-2020
Appel à candidature sur le poste de Médiateur de la coopération agricole
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-356
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-06-2020
Retraite additionnelle de la fonction publique de l'Etat (RAFP) – Recensement des rémunérations complémentaires au titre de l’année 2019.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2020-351
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-06-2020
Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture et de l'alimentation (MAA) au titre de 2021).
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-349
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-06-2020
Appel à candidatures : 4 postes dans le "2ème cercle"
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-348
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-06-2020
Appel à candidatures : 2 postes au SG-SAFSL, 1 poste à la DPMA, 1 poste à l'institut agro, 1 poste à l'Infoma.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-325
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-06-2020
Appel à candidatures : 3 postes à la DRAAF Nouvelle-Aquitaine, 1 poste à la DTT du TARN, 1 poste à la DGER, 1 poste au SG-SRH, 1 poste à la DRAAF Martinique, 1 poste à la DRIAAF Île-de-France, 1 poste à la DRAAF de Bretagne.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-323
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-06-2020
Appel à candidatures : 6 postes dans le "2ème cercle"
-
Instruction technique : SG/SRH/SDDPRS/2020-305
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-05-2020
Application de l’ordonnance n° 2020-560 du 13 mai 2020 fixant les délais applicables à diverses procédures pendant la période d’urgence sanitaire modifiant l’ordonnance n° 2020-430 du 15 avril 2020 relative à la prise de jours de réduction du temps de travail ou de congés dans la fonction publique de l’Etat et la fonction publique territoriale au titre de la période d’urgence sanitaire
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-255
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-04-2020
Appel à candidatures
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-219
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-04-2020
Appel à candidature
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-206
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-03-2020
Liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2020.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-205
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-03-2020
Appel à candidature
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-204
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-03-2020
Appels à candidature (2nd cercle)
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-84
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-02-2020
Appel à candidatures : 1 poste dans le 2ème cercle.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-15
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-01-2020
Appels à candidatures ; 1 poste à la DDPP du Pas-de-Calais; 1 poste à la DDT de la Nièvre ; 1 poste à la DDT des Alpes-Maritimes ; 1 poste à la DDT de Corrèze ; 1 poste à la DDT du Tarn ; 1 poste au Bureau du cabinet ; 3 postes au SG
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2020-16
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-01-2020
Appels à candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2020-6
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-01-2020
Concours interne pour le recrutement d’élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement au titre de l’année 2020.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-850
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-12-2019
Appel à candidatures : 07 postes dans le 2ème cercle.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-848
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-12-2019
Appel à candidatures : - 2 postes au SG ; - 1 poste à ENSP ; - 1 poste à la DGAL ; - 1 poste à la DGER ; - 1 poste à la DRIAAF ; 1 poste à la DGPE ; 1 poste à AgroSup Dijon ; - 5 postes à la DRAAF des Hauts-de-France .
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-817
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-12-2019
Appel à candidatures :-1 poste à la DDT de l'Ardèche - 2 postes à la DGER -1 poste à la DRAAF des Pays de la Loire.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-766
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-11-2019
Appel à candidatures : 4 postes dans le 2ème cercle.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-715
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-10-2019
Appels à candidatures : 12 postes dans le 2ème cercle.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-714
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-10-2019
Appels à candidatures : 1 poste au SG ; 1 poste à la DGER.
-
Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-641
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 12-09-2019
Arrêté portant composition de la commission consultative paritaire compétente à l’égard des agents non titulaires exerçant des fonctions techniques ou administratives
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-564
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 25-07-2019
Appels à candidatures : 06 postes dans le 2ème cercle.
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Note de service : SG/SRH/MISIRH/2019-563
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-07-2019
Politique d'attribution des habilitations dans le SIRH RenoiRH.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-547
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-07-2019
Appel à candidatures : - 1 poste à VetAgroSup ; - 1 poste à ENSFEA.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-546
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-07-2019
Appels à candidatures : 14 postes dans le 2ème cercle.
-
Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2019-540
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-07-2019
Instruction technique relative aux modalités de mise en œuvre de l’apprentissage dans les services du ministère chargé de l’agriculture et ses établissements publics sous tutelle.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-544
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-07-2019
Modalités d'accompagnement des agents au retour à l'emploi après une longue absence (hors raisons de santé).
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Note de service : SG/SRH/MISIRH/2019-517
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-07-2019
Modalités d'organisation pour l'ouverture du SIRH RenoiRH.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-479
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-06-2019
Appel à candidatures : - 1 poste à la DGPE ; - 1 poste à la DPMA ; - 1 poste à la DRAAF des Hauts-de-France ; 1 poste à VetagroSUP.
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Note de mobilité : SG/DMC/2019-476
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-06-2019
Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (direction départementale des territoires de la Creuse)
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-405
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-05-2019
Appel à candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle.
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Note de service : SG/DMC/2019-371
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-05-2019
Vacance d'un emploi de directeur départemental interministériel (DDTM du Morbihan)
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Note de mobilité : SG/DMC/2019-369
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-05-2019
Vacance de l'emploi de directeur régional et interdépartemental de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Ile-de-France
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Note de mobilité : SG/DMC/2019-368
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-05-2019
Vacance d'un emploi de directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Centre-Val de Loire)
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Note de service : CAB/BCAB/2019-270
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-04-2019
Instruction des candidatures et promotions de la Légion d’honneur et de l’ordre national du Mérite (ONM)
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2019-261
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-04-2019
Elections des représentants du corps de l'inspection générale de l'agriculture à : - la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général, prévue à l'article 2 du décret n° 94-1085 du 14 décembre 1994 relatif aux modalités de nomination au tour extérieur dans certains corps d'inspection et de contrôle de la fonction publique de l'Etat ; - la commission de sélection pour l'inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'inspecteur général de l'agriculture de 2ème classe, prévue à l'article 7 du décret n° 2001-1038 du 8 novembre 2001 modifié portant statut particulier du corps de l'inspection générale de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2019-223
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-03-2019
modalités d’élaboration des tableaux d'avancement à l'échelon spécial du grade de la classe exceptionnelle des corps d'enseignement et d'éducation du MAA au titre de l'année 2018.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-110
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-02-2019
Campagne de mobilité ONF - HIVER 2019
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2019-42
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-01-2019
Appel à candidatures : 08 postes dans le 2ème cercle.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2018-953
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 27-12-2018
Appel à candidatures : 02 postes dans le 2ème cercle.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2018-930
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-12-2018
Appel à candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-927
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 20-12-2018
Recensement des services déconcentrés et établissements situés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-911
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-12-2018
Rapport d'activité quadriennal au titre de 2019 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-903
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-12-2018
Gestion des comptes épargne-temps
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2018-817
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-11-2018
1 poste de chef(fe) du bureau de la santé animale à la DGAL
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2018-806
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-10-2018
Appel à candidatures : 14 postes dans le 2ème cercle.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2018-778
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-10-2018
Appel à candidatures : 19 postes dans le 2ème cercle.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-485
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 28-06-2018
Rentrée scolaire 2018 dans les établissements de l’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État relevant de l’article L. 813-8 du code rural et de la pêche maritime.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-293
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-04-2018
Création d'un espace numérique sécurisé personnel pour les agents publics (ENSAP) du ministère de l'agriculture et de l'alimentation en vue d'accéder aux documents relatifs à leur rémunération.
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Note de service : SG/SRH/2018-291
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-04-2018
Mise en place et modalités de fonctionnement de la cellule de signalement des discriminations du ministère de l'agriculture et de l'alimentation.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-235
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-03-2018
Mobilité au titre du 1er semestre 2018 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de l'agriculture.
-
Note de mobilité : SG/DMC/2018-200
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-03-2018
Vacance d'un emploi de sous-directeur (gouvernance et pilotage) au service de la gouvernance et la gestion de la PAC à la DGPE
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2018-19
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 06-01-2018
Demande de principe des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour l’année scolaire 2018-2019
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-682
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-08-2017
Nouveau grade d'accès fonctionnel des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement - information relative à la mise en oeuvre de l'avancement au grade d'ingénieur hors classe, pour les années 2017 et 2018
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-669
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-08-2017
Rentrée scolaire 2017 dans les établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat relevant de l’article L.813-8 du code rural et de la pêche maritime.
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Note de service : CAB/BCAB/2017-644
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-08-2017
Instruction des candidatures et promotions pour le Mérite agricole – Promotions de janvier et juillet 2018.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-506
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-06-2017
Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2016-2017 aux enseignants contractuels de doit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat.
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Note de service : SG/SRH/SDCAR/2017-502
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-06-2017
Attribution de la note administrative pour l'année scolaire 2016-2017 aux enseignants contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDCAR/2017-271
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-03-2017
ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDMEC/2017-235 : liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2017.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2017-18
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-01-2017
Note de gestion relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts relevant des MEEM-MLHD et du MAAF, au titre de l’année de référence 2016.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2017-17
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-01-2017
Règles relatives aux formateurs participants à des activités de formation à titre d'activité accessoire pour le compte du ministère chargé de l’agriculture.
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-942
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-12-2016
gestion des comptes épargne-temps (CET) dans Agorha.
-
Note de mobilité : SG/DMC/2016-892
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-11-2016
DGPE - - Poste de sous-directeur « gouvernance et pilotage » au service « gouvernance et gestion de la politique agricole commune » et poste de chef de service « Gouvernance et gestion de la politique agricole commune »
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2016-844
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-11-2016
Appel à candidature : 1 poste d'ingénieur général de bassin Seine Normandie (DRIAAF)
-
Note de service : CAB/MD/2016-790
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-10-2016
Organisation des missions de défense et sécurité en DRAAF de Zone
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-721
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 14-09-2016
Supplément familial de traitement – gestion courante
-
Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2016-211
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-03-2016
Nouvelles dispositions relatives à la mise en œuvre des parcours de professionnalisation au ministère de l’agriculture, de l’alimentation et de la forêt (MAAF).
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-191
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 03-03-2016
Liste des représentants des personnels désignés par les commissions administratives paritaires et la commission consultative mixte du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt pour siéger au sein des commissions de réforme.
-
Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2016-185
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-03-2016
Appel à candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle
-
Note de service : SG/SRH/SDMEC/2016-183
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 03-03-2016
Note de service relative à la mise en oeuvre de l'indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les directions départementales interministérielles au titre de l'année 2015.
-
Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2016-55
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-01-2016
Présentation des formations proposées par l'institut de gestion publique et du développement économique (IGPDE) au titre de l'année 2016.
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Note de service : SG/SRH/MPEGPRHOMM/2016-14
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-01-2016
Présentation des procédures, principes et méthodes régissant le dispositif de reconnaissance et d'évaluation de l'expertise au ministère chargé de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-1141
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-12-2015
Poursuite du dispositif de formation continue mis en place en 2015 afin d'intégrer et pérenniser la prévention des risques psychosociaux dans les pratiques managériales.
-
Note de service : SG/SRH/2015-1063
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-12-2015
Réforme territoriale : organisation du travail dans les sept nouvelles DRAAF - mesures d'accompagnement des agents.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-1058
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-12-2015
Report de la date de retour des confirmations d’inscription ainsi que des dossiers de reconnaissance des acquis de l’expérience professionnelle de l’examen professionnalisé pour l’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l'agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-1038
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-12-2015
DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012. Les lauréats seront affectés en administration centrale, dans les services déconcentrés du ministère de l'agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt et dans les établissements d’enseignement technique agricole, à l’Établissement national des produits de l’agriculture et de la mer (FranceAgriMer) et à l'Agence de services et de paiement (ASP).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-1036
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-12-2015
DÉPRÉCARISATION – Examen professionnalisé pour l’accès au 1er grade du corps des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 (recrutement dans le premier grade).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-1037
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-12-2015
DÉPRÉCARISATION – Examen professionnalisé pour l’accès au corps des adjoints techniques de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2015-1015
Rectifiée
Correction d'une erreur matérielle après publication.
Publiée le 26-11-2015
Appel à candidature : 1 poste en administration centrale
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-985
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-11-2015
Formation des lauréats des concours externes de recrutement dans les deuxième et quatrième catégories des emplois de professeurs des établissements d'enseignement agricole privés (session 2016).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-931
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-11-2015
Concours internes et externes de recrutement dans le corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeurs des établissements d'enseignement agricole privés (session 2016).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-929
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
OSA
Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-11-2015
Crédits hygiène et sécurité pour l'année 2016
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-930
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-11-2015
Concours internes et externes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et d'accès à la quatrième catégorie des emplois de professeurs des établissements d'enseignement agricole privés (session 2016).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-902
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-10-2015
Concours INTERNE et EXTERNE de recrutement dans le corps des conseillers principaux d'éducation (CPE) (session 2016).
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Note de mobilité : SG/DMC/2015-876
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-10-2015
Appel à candidatures pour un poste d'expert de haut niveau classé en groupe III Le titulaire de l'emploi sera placé auprès du chef du service des ressources humaines.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-845
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-10-2015
Nombre de places offertes aux examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-821
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-09-2015
Concours et examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs (dans le grade de technicien et dans le grade de technicien principal).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-798
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-09-2015
Examen professionnel pour l’avancement au grade d'adjoint administratif de 1ère classe relevant du ministre chargé de l’agriculture.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-799
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-09-2015
Examen professionnel de sélection pour l’avancement au grade d’ingénieur de recherche hors classe
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-800
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-09-2015
Nombre de places offertes aux examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien principal et de chef technicien du ministère chargé de l’agriculture ouverts au titre de l'année 2015.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-801
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-09-2015
Examen professionnel pour l'avancement au grade d'attaché principal d'administration de l’État relevant du ministère de l'agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF), session 2016.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-732
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 27-08-2015
Indemnité horaire pour travail de nuit versée aux fonctionnaires, agents contractuels et apprentis du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt – année 2015
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-730
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 26-08-2015
Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants des services déconcentrés et des établissements de l’enseignement supérieur agricole ou vétérinaire.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-726
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-08-2015
Circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d'exposition à l'amiante dans la fonction publique
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2015-694
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-08-2015
Appel à candidature : 1 poste au Parc National de Port-Cros
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-658
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-07-2015
Mise en place d'un dispositif de reconnaissance et d'évaluation de l'expertise au ministère chargé de l'agriculture
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2015-594
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 16-07-2015
Campagne de mobilité générale d’automne 2015.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-545
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-06-2015
Nombre de places offertes à l’examen professionnel pour l’avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle.
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-501
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-06-2015
Note de service relative à la mise en place de l'apprentissage au sein des services du ministère chargé de l'agriculture et de ses établissements publics
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-464
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-05-2015
Formation initiale des assistants de prévention nouvellement nommés.
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2015-446
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-05-2015
Appel à candidature en administration centrale : un poste au SG/SRH/SDDPRS
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-444
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-05-2015
Nombre de places offertes à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe supérieure relevant du ministre chargé de l'agriculture ouvert au titre de l'année 2015
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-417
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-04-2015
Rectification de la note de service relative aux concours externe et interne pour le recrutement d’assistants ingénieurs.
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-349
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-04-2015
Mise en oeuvre de l'indemnité différentielle temporaire (IDT) dans les directions départementales interministérielles au titre de l'année 2014.
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Note de service : SG/SRH/2015-340
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-04-2015
Convention cadre nationale avec la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole relative à la médecine de prévention
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2015-258
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-03-2015
Appel à candidature : un poste au Parc National de la Réunion
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2015-260
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 18-03-2015
Appel à candidature pour un poste d' Expert auprès du ministère fédéral allemand chargé de l’agriculture
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-157
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-02-2015
recrutement sans concours d’adjoints techniques dans la branche d’activité « conduite de véhicule ».
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Note de mobilité : SG/SRH/SDMEC/2015-137
Caduque
Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note de mobilité générale
Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Publiée le 19-02-2015
Campagne de mobilité générale de printemps 2015.
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Note de service : SG/SASFL/SDLP/2015-142
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-02-2015
Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER –2015/2016
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-140
Abrogée
L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-02-2015
Présentation des formations proposées par l'Institut de la gestion publique et du développement économique (IGPDE) au titre de l'année 2015
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-81
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-01-2015
Liste prévisionnelle des postes pour l'affectation des lauréats de l’examen professionnalisé pour l’accès au corps des adjoints administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 (recrutement dans le grade d'adjoint administratif de 1ère classe).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-51
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-01-2015
Concours INTERNE et EXTERNE de recrutement dans le corps des conseillers principaux d'éducation (CPE) (session 2015).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-53
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-01-2015
Concours externes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième et à la quatrième catégories des emplois de professeurs des établissements d'enseignement agricole privés (session 2015).
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Note de service : SG/SRH/SDDPRS/2015-50
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-01-2015
Concours INTERNES de recrutement dans les corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeurs des établissements d'enseignement agricole privés (session 2015).
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Note de service : SG/SRH/SDMEC/2015-24
En vigueur
N'est ni abrogé ni caduc.
Information
Instruction ne faisant que donner des informations.
Double
Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-01-2015
Demande de principe des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour l’année scolaire 2015-2016