Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

( Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation > Qualité et protection des végétaux )

Santé végétale

Tous

uniquement les instructions

En vigueur

Caduque

Abrogées

autres

Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-508 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-09-2024

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA041 relative à la détection de Phyllosticta citricarpa par la technique de PCR en temps réel.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-507 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-09-2024

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA075 relative à la détection de Ceratocystis platani par PCR en temps réel
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-473 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 15-08-2024

Instruction technique relative à l’appel à projets national pour l’amélioration de la modélisation et des seuils de risques utilisés pour l’élaboration du Bulletin de santé du végétal
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-471 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-08-2024

Le plan national d’intervention sanitaire d’urgence (PNISU) en santé des végétaux est un dispositif visant à : • Organiser la réponse des services de l’État dans le cas de la découverte de la présence suspectée ou confirmée d’un organisme nuisible de quarantaine ou émergent sur le territoire national ; • Préparer les modalités d’intervention opérationnelles contre la présence des plus préoccupants des organismes de quarantaine (OQ), les organismes de quarantaine prioritaires (OQP).
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-472 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-08-2024

Plan national d'intervention sanitaire d'urgence mis à jour - Popillia japonica
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-444 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-07-2024

Ordre de méthode Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-219 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-04-2024

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière JEVI, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-217 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-04-2024

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière arboriculture fruitière, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-214 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 04-04-2024

Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière cultures légumières, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-215 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-04-2024

Socle minimal de données à collecter avec les échantillons lors de la réalisation des activités officielles en santé des végétaux.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-211 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-04-2024

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA070 relative à la détection de Venturia nashicola par PCR en temps réel.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-208 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 03-04-2024

Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière grandes cultures, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-179 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-03-2024

Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière pomme de terre, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-181 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-03-2024

Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière vigne, en France métropolitaine.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-180 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-03-2024

Ordre de service d’inspection de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière forêt-bois, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-119 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-02-2024

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA072 relative à la détection de nématodes à galles (Meloidogyne spp.) et/ou faux nématodes à galles (Nacobbus spp.) par extraction enzymatique et par morphologie sur organes végétaux souterrains non ligneux.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-42 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-01-2024

Méthode officielle d'analyse M-GEVES/SV/MO/008 relative à la détection de Plasmopara halstedii sur semences de Tournesol par PCR en temps réel.
Note de service : DGAL/SDSPV/2024-17 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-01-2024

Mise à jour de la liste des variétés de pommes de terre résistantes à Globodera pallida (Stone) et Globodera rostochiensis (Wollenweber), nématodes à kystes de la pomme de terre
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-4 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-01-2024

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA054 relative à l’identification de Globodera pallida et G. rostochiensis par analyse morphobiométrique et biomoléculaire par le laboratoire national de référence.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-741 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-12-2023

Mise en place des inspections intermédiaires pour les structures ayant une autorisation à titre temporaire pour l’introduction, la circulation, la détention et/ou la manipulation de matériels spécifiés pour réaliser des activités dans un but scientifique ou pédagogique, à des fins d’essai, de sélection variétale ou d’amélioration génétique au titre du règlement (UE) 2019/829.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-619 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-10-2023

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA071 relative à l’identification de Meloidogyne chitwoodi, Meloidogyne fallax et Meloidogyne enterolobii par analyse morphobiométrique et biomoléculaire
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-618 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-10-2023

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA067 relative à l’identification spécifique de Globodera pallida et G. rostochiensis par PCR temps réel sur un ensemble de kystes.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-426 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-07-2023

Méthode officielle d'analyse M-GEVES/SV/MO/006 relative à la détection de Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis, sur semences de tomate
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-427 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-07-2023

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA006 relative à la détection des phytoplasmes du groupe 16SrV (Flavescence dorée) et du groupe 16SrXII (Bois noir) de la vigne - PCR triplex en temps réel.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2024-291 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-06-2024

Méthode officielle d'analyse M-GEVES/SV/MO/009 relative à la détection de Xanthomonas axonopodis pv. phaseoli et Xanthomonas fuscans subsp. fuscans sur semences de haricot
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-281 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-04-2023

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA069 relative à la détection du Tomato ring spot virus (ToRSV) par technique sérologique ELISA sur plantes hôtes
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-278 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-04-2023

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière JEVI, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-279 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-04-2023

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière forêt-bois, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-246 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-04-2023

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière arboriculture fruitière, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-245 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-04-2023

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière cultures légumières et PPAMC, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-244 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-04-2023

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière pomme de terre, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-210 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-03-2023

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière grandes cultures, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-211 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-03-2023

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière vigne, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-202 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 29-03-2023

Ordre de méthode-ordre de service d'inspection Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique : DGAL/SAS/2023-86 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-02-2023

Mise en œuvre du contrôle technique de second niveau du Bulletin de santé du végétal réorienté (BSV2.0)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-69 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-02-2023

Mise en œuvre en 2023 des réseaux nationaux d’épidémiosurveillance conduisant au Bulletin de santé du végétal réorienté (BSV2.0) et du réseau de Biovigilance (ENI), financés par le plan Ecophyto2+.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-64 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-01-2023

Système de surveillance national de Xylella fastidiosa
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-48 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-01-2023

Instruction relative à la grille et aux consignes pour la saisie de la grille d'inspection pour la surveillance dans le cadre de la gestion d'alerte en santé végétale
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2023-18 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-01-2023

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA068 relative à la détection de Xanthomonas citri pv. citri et Xanthomonas citri pv. aurantifolii sur plantes hôtes de la famille des Rutacées par PCR et par isolement, suivie d’une identification, par PCR, des souches isolées
Instruction technique : DGAL/SAS/2022-769 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-10-2022

Plan national d'intervention sanitaire d'urgence relatif à Anoplophora glabripennis et à Anoplophora chinensis (capricornes asiatiques)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-745 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-10-2022

Plan national d'intervention sanitaire d'urgence - Popillia japonica
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-740 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-10-2022

Méthode officielle d'analyse M-GEVES/SV/MO/006 relative à la détection de Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis, sur semences de tomate.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-653 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-09-2022

Organisation du maintien de compétences du laboratoire national de référence (LNR) Anses-Laboratoire de la santé des végétaux (LSV) unité de nématologie pour l'analyse de détection et d'identification des nématodes à kystes de la pomme de terre (Globodera pallida et Globodera rostochiensis)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-601 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-08-2022

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA067 relative à l’identification spécifique de Globodera pallida et G. rostochiensis par PCR temps réel sur un ensemble de kystes.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-602 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-08-2022

Mise en place des inspections intermédiaires pour les structures ayant une autorisation à titre temporaire pour l’introduction, la circulation, la détention et/ou la manipulation de matériels spécifiés pour réaliser des activités dans un but scientifique ou pédagogique, à des fins d’essai, de sélection variétale ou d’amélioration génétique au titre du règlement (UE) 2019/829
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-433 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-06-2022

Instruction relative à la grille et aux consignes pour la saisie de la grille d'inspection pour la surveillance dans le cadre de la gestion d'alerte en santé végétale
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-432 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-06-2022

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA063 relative à la détection de ‘CandidatusLiberibacter spp.’, responsable de la maladie du Huanglongbing (HLB), par la technique de PCR en temps réel sur nervures et pétioles de plantes hôtes de la famille des Rutaceae.
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-241 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-03-2022

Mise en œuvre en 2022 des réseaux nationaux d’épidémiosurveillance et de biovigilance financés par Ecophyto
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-228 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-03-2022

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière vigne, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-229 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 19-03-2022

Ordre de méthode-ordre de service d'inspection Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-227 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-03-2022

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière pomme de terre, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-223 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-03-2022

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière forêt-bois, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-225 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-03-2022

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière JEVI, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-226 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-03-2022

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière cultures légumières et PPAMC, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-224 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-03-2022

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière grandes cultures, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2022-222 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-03-2022

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière arboriculture fruitière, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SAS/2022-160 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-02-2022

Décret n°2021-1858 du 28 décembre 2021 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la protection contre les organismes nuisibles et de mise en œuvre du régime des contrôles en cette matière
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-807 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 29-10-2021

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA063 relative à la détection de ‘Candidatus Liberibacter spp.’, responsable de la maladie du Huanglongbing (HLB), par la technique de PCR en temps réel sur nervures et pétioles de plantes hôtes de la famille des Rutaceae.
Instruction technique : DGAL/SAS/2021-633 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-08-2021

Cette note spécifie le socle minimal de données à collecter avec les échantillons lors de la réalisation des activités officielles en santé des végétaux.
Instruction technique : DGAL/SAS/2021-627 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-08-2021

Modalités de surveillance et de lutte contre la flavescence dorée de la vigne
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-617 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-08-2021

Plan national d'intervention sanitaire d'urgence relatif à Bactrocera dorsalis, la mouche orientale des fruits et à Bactrocera zonata, la mouche de la pêche
Instruction technique : DGAL/SAS/2021-612 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-08-2021

Méthode officielle d'analyse M-GEVES/SV/MO/005 relative à la détection de Botrytis cinerea, sur semences de chanvre et tournesol.
Instruction technique : DGAL/SAS/2021-610 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-08-2021

Méthode officielle d'analyse M-GEVES/SV/MO/002 relative à la détection d'Alternaria linicola, Colletotrichum linicola (anciennement C. lini) et Botrytis cinerea sur semences de lin.
Instruction technique : DGAL/SAS/2021-611 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-08-2021

Méthode officielle d'analyse M-GEVES/SV/MO/003 relative à la détection de Phomopsis complex sur semences de soja par isolement sur milieu
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-472 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-06-2021

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Pomme de terre, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SAS/2021-469 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-06-2021

Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-453 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-06-2021

Plan de surveillance vectorielle de Xylella fastidiosa en zone délimitée
Instruction technique : DGAL/SDSPV/2021-449 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-06-2021

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Arboriculture fruitière, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2021-333 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-05-2021

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Vigne, en France métropolitaine.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2021-295 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-04-2021

Modèles de conventions à prendre en compte dans le cadre des délégations de missions en direction des organismes à vocation sanitaire (OVS) pour les territoires de l'Outre-Mer.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2021-288 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-04-2021

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Grandes cultures, en France métropolitaine.
Instruction technique : DGAL/SASPP/2021-249 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-04-2021

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Cultures légumières et Plantes à parfums, aromatiques, médicinales et condimentaires (PPAMC), en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2021-230 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-03-2021

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière forêt-bois, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2021-170 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-03-2021

Ordre de méthode chapeau Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-797 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-12-2020

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA066 relative à la détection du tomato brown rugose fruit virus (ToBRFV) par RT-PCR en temps réel sur plantes hôtes.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-696 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-11-2020

Méthode officielle d'analyse M-GEVES/SV/MO/001 relative à la détection de Ditylenchus dipsaci sur semences de luzerne par SE-PCR, filtration et test de viabilité
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-677 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-11-2020

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA061 relative à la détection du virus de la rhizomanie (Beet necrotic yellow vein virus - BNYVV) de la betterave par test biologique.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-678 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-11-2020

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA062 relative à la détection du virus de la rhizomanie (Beet necrotic yellow vein virus - BNYVV) de la betterave par RT-PCR en temps réel sur plantes hôtes.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-675 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-11-2020

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA065 relative à la détection de Xylella fastidiosa par PCR en temps réel sur insectes vecteurs.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2020-676 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-11-2020

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA064 relative à la détection morphologique des vecteurs de Xylella fastidiosa.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-555 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-09-2020

Plan national d'intervention sanitaire d'urgence relatif à Bactrocera dorsalis (mouche orientale des fruits)
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-449 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-07-2020

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière arboriculture fruitière, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-434 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-07-2020

Resytal en santé des végétaux - Consignes pour l’utilisation de la brique « Observations »
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-421 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-07-2020

Procédure de renouvellement des autorisations à titre temporaire de matériels spécifiés pour réaliser des activités dans un but scientifique ou pédagogique, à des fins d’essai, de sélection variétale ou d’amélioration génétique prévues par le règlement 2019/829
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-417 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-07-2020

Mise en place des inspections intermédiaires pour les structures ayant une autorisation à titre temporaire pour l’introduction, la circulation, la détention et/ou la manipulation de matériels spécifiés pour réaliser des activités dans un but scientifique ou pédagogique, à des fins d’essai, de sélection variétale ou d’amélioration génétique au titre du règlement (UE) 2019/829
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-149 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 24-06-2020

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA049 « Semences de tomate : Détection de Clavibacter michiganensis subsp. michiganensis par isolement sur milieux et identification de la souche ».
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-335 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-06-2020

Ecophyto axe 3 action 12 : Mise en œuvre pour le budget 2021 des indicateurs de progrès du réseau national ENI
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-332 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-06-2020

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière forêt-bois, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-333 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-06-2020

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière pomme de terre, en France métropolitaine.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-319 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-06-2020

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière vigne, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-316 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 03-06-2020

Plan de surveillance des organismes réglementés ou émergents de la filière jardins espaces verts et infrastructures (JEVI)
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-313 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-06-2020

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Grandes cultures, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-314 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-06-2020

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés ou émergents (SORE) pour la filière Cultures légumières, en France métropolitaine
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-295 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 26-05-2020

Mode opératoire pour la saisie dans le module Approbations de Resytal des déclarations annuelles d'activités (DAA) 2020 relatives aux végétaux soumis à passeport phytosanitaire.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-294 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 21-05-2020

Cette note spécifie le socle minimal de données à collecter avec les échantillons lors de la réalisation des activités officielles en santé des végétaux.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-280 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-05-2020

Instruction technique relative à la gestion de l'unité de production à la suite de la découverte d'un foyer de ToBRFV par l'opérateur professionnel
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-237 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-04-2020

Instruction technique sur les critères à prendre en compte dans l'analyse de risques vis-à-vis de ToBRFV dans le cadre de l'élaboration d'un plan de surveillance par un opérateur professionnel
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-213 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-03-2020

Conséquence de la crise du Covid-19 - Mission relative à la santé des végétaux dont la continuité doit être assurée.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2020-193 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-03-2020

Ordre de méthode chapeau Surveillance officielle des organismes nuisibles réglementés ou émergents (SORE)
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2020-164 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-03-2020

EXPORT – Certification phytosanitaire – Légumes et semences de tomates et poivrons - Dispositions particulières relatives au virus du fruit rugueux de la tomate brune (ToBRFV)
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-876 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-12-2019

Actions de surveillance biologique du territoire dans le cadre des axes 1 et 3 du plan Ecophyto II pour l'année 2020
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-863 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-12-2019

La présente instruction a pour objet la publication des différents modèles de conventions à prendre dans le cadre des délégations de missions en lien avec l’inspection dans le domaine de la santé des végétaux.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-579 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-08-2019

Réseau national d'épidémiosurveillance : mise en œuvre du format unique de BSV_bilan
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-531 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-07-2019

Protocole d'intervention sanitaire sur les palmiers infectés par le charançon rouge du palmier (Rhynchophorus ferrugineus)
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-410 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-05-2019

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA060 relative à la détection du Banana Bunchy top virus sur bananier par PCR conventionnelle.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2019-362 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-05-2019

Les nouvelles dispositions relatives au passeport phytosanitaire européen à partir du 14 décembre 2019
Note de service : DGAL/SDQSPV/2019-363 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-05-2019

Le nouveau format du passeport phytosanitaire européen à partir du 14 décembre 2019
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-321 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-05-2019

Mise en œuvre pour le budget 2020 des indicateurs de progrès du réseau national d'épidémiosurveillance
Instruction technique : DGAL/SASPP/2019-328 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-05-2019

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA059 relative à la détection de Elsinoë fawcettii, Elsinoë australis et Pseudocercospora angolensis par PCR en temps réel quadruplex.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-302 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-04-2019

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA054 relative à l’identification de Globodera pallida et G. rostochiensis par analyse morphobiométrique et biomoléculaire.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-272 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-04-2019

Surveillance officielle de la mouche orientale des fruits : Bactrocera dorsalis
Note de service : DGAL/SDQSPV/2019-247 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-03-2019

Avis aux opérateurs - Variétés de pommes de terre résistantes à Globodera pallida (Stone) et Globodera rostochiensis (Wollenweber), nématodes à kystes de la pomme de terre
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-209 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-03-2019

Plan national d'intervention sanitaire d'urgence relatif à Bursaphelenchus xylophilus (nématode du pin)
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-148 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-02-2019

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA051 relative à la détection et identification par analyse morphologique et biomoléculaire du nématode du pin Bursaphelenchus xylophilus.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-123 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 22-02-2019

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA019 relative à la détection des nématodes du genre Globodera.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2019-31 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-01-2019

Actions de surveillance biologique du territoire dans le cadre des axes 1 et 3 du plan Ecophyto II pour l'année 2019
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2018-813 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-11-2018

Contrôle de l'efficacité des protocoles de traitement thermique des grumes non écorcées destinées à l'exportation vers les pays tiers
Note de service : DGAL/SDASEI/2018-802 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 31-10-2018

Nouvelles exigences réglementaires sur les conditions d'exportations de marchandise vers l'Australie et la Nouvelle-Zélande vis à vis de la punaise diabolique Halyomorpha halys
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2018-755 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-10-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA056 relative à la Détection du virus de la rhizomanie de la betterave, Beet necrotic yellow vein virus (BNYVV) par la technique sérologique ELISA.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2018-733 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-09-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA058 relative à la détection de Stenocarpella maydis et S. macrospora sur semences de maïs par caractérisation morphologique.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2018-714 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 26-09-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA055 relative à la détection des souches tropicales de Fusarium oxysporum f. sp. cubense race 4 (Foc TR4) par PCR en temps réel.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-554 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-07-2018

Plan de surveillance national relatif au longicorne à col rouge, Aromia bungii.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-433 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-07-2018

Surveillance des dépérissements en forêts
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-499 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-07-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA036 relative à la détection des souches responsables de la maladie de Moko et des variants IIB-4NPB dans le complexe d’espèces Ralstonia solanacearum, sur Musa spp. et dans l’eau.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-498 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 04-07-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA046 relative à la détection de Xanthomonas vasicola pv. musacearum sur Bananier par PCR conventionnelle.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2018-482 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-06-2018

Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-449 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 15-06-2018

Instruction spécifique pour la détection de nématodes vivants dans les extraits d’écorces et de sous-produits à base de bois de conifères (sauf les genres Taxus et Thuja) - étape supplémentaire de la MA020 relative à la détection du nématode du pin par PCR temps réel
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2018-436 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-06-2018

Mise en œuvre pour le budget 2019 des indicateurs de progrès du réseau national d'épidémiosurveillance
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-352 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-05-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA057 relative à la détection de Bursaphelenchus xylophilus par PCR temps réel dans un groupe d’insectes vecteurs.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-342 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-04-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA039 relative à la détection de Xylella fastidiosa par PCR en temps réel sur végétal
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-339 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-04-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA053 relative à la détection de Fusarium circinatum sur scolytes par PCR en temps réel.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-340 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-04-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA052 relative à la détection de Fusarium circinatum sur tissu végétatif par isolement mycologique et caractérisation morphologique.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-336 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-04-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA035 relative à la détection de Pseudocercospora fijiensis par PCR en temps réel duplex.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2018-258 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-04-2018

Délivrance du Passeport Phytosanitaire pour les végétaux hôtes de Xylella fastidiosa et pour les végétaux spécifiés de Xylella fastidiosa ayant été cultivés pendant au moins une partie de leur existence dans une zone délimitée
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2018-194 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-03-2018

Méthode d'analyse MOA 008 pour la détection de Xylella fastidiosa (ELISA)
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-210 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-03-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA047 relative à la détection de Plenodomus tracheiphilus sur tissus lignifiés de Citrus, Poncirus, Fortunella et leurs hybrides par PCR en temps réel
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-189 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-03-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA002 relative à la détection de Dothistroma pini, Dothistroma septosporum et Lecanosticta acicola par PCR en temps réel quadruplex dans une matrice d’aiguilles de Pinus spp., Pseudotsuga menziesii, Larix decidua et Picea abie.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-204 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-03-2018

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA004 relative à la détection des phytoplasmes responsables de l'enroulement chlorotique de l'abricotier, de la prolifération du pommier et du dépérissement du poirier par PCR
Note de service : DGAL/SDQSPV/2018-21 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-01-2018

Actions de surveillance biologique du territoire dans le cadre des axes 1 et 3 du plan Ecophyto II pour l'année 2018
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-1025 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-12-2017

Évolution de la stratégie de lutte contre la flavescence dorée de la vigne et son agent vecteur: calendrier de travail
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-964 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-12-2017

Dispositif national de surveillance de la santé des forêts
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-846 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 26-10-2017

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA032 relative à la détection de Plasmopara halstedii par PCR en temps réel duplex
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-830 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-10-2017

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA007 relative à l’identification morphologique des pupariums de Bemisia tabaci, aleurode d’intérêt agronomique.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-692 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-08-2017

Information sur la publication de la directive d'exécution 2017/1279/UE modifiant les annexes de la directive 2000/29/CE
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2017-653 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-08-2017

Plan de surveillance pluriannuel national de Xylella fastidiosa
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-643 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-08-2017

Modalités de surveillance et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir)
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-639 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-08-2017

Modalités de mise à disposition de données publiques relatives à la santé des végétaux
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2017-555 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-06-2017

Renforcement des contrôles relatifs à Popillia japonica dans le cadre des inspections PPE.
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2017-550 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-06-2017

Mise en œuvre pour le budget 2018 des indicateurs de progrès du réseau national d'épidémiosurveillance
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-440 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-05-2017

Modalités de surveillance et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir)
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2017-309 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-04-2017

Appel à candidatures pour l'agrément de laboratoires pour la réalisation d'analyses officielles pour la certification des semences de maïs (à l’exception du Pop-corn et du maïs doux) et de sorgho.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-281 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-03-2017

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 003 relative à la détection de Fusarium circinatum sur semences par PCR en temps réel
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-283 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-03-2017

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 001 relative à la détection d’ Hymenoscyphus fraxineus par PCR en temps réel duplex.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-284 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-03-2017

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 014 relative à la détection du Banana bunchy top virus (BBTV), sur Bananier (Musa spp.) par la technique sérologique ELISA.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-280 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-03-2017

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 044 relative à la détection du Banana streak virus (BSV) sur bananier, espèces Obino l’Ewaï, Goldfinger, Imové et Mysore par IC-PCR multiplexe
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-282 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-03-2017

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 034 relative à la détection des Pospiviroïdes par RT-PCR en point final sur feuilles de plantes hôtes.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-285 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-03-2017

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 009 relative à la détection du Cucumber mosaic virus (CMV), virus de la mosaïque du concombre sur Bananier (Musa spp.) par la technique sérologique ELISA.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-286 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-03-2017

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 028 relative à la détection de Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae (Xad) sur Anthurium spp. par nested-PCR et par isolement suivi d’une identification par PCR des souches isolées.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-287 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-03-2017

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 005 relative à la détection du Banana bract mosaic potyvirus (BBrMV) sur bananier par IC-RT-PCR conventionnelle
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-196 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-03-2017

Modalités de gestion des lots de pommes de terre contaminés par des nématodes à kystes
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2017-39 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-01-2017

Plan national d'intervention sanitaire d'urgence Xylella fastidiosa
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2016-992 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-12-2016

Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre des axes 1 et 3 du plan Ecophyto II pour l'année 2017
Note de service : DGAL/SDQSPV/2016-909 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-12-2016

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 021 - version 2 relative à la détection du Plum pox potyvirus (PPV), virus de la Sharka, par la technique ELISA sur feuilles de Prunus spp..
Note de service : DGAL/SDQSPV/2016-831 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-10-2016

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 043 relative à la détection du Plum pox potyvirus (PPV), virus de la Sharka, par la technique RT-PCR en temps réel sur feuilles de Prunus spp.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2016-646 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-08-2016

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 020 relative à la détection de Bursaphelenchus xylophilus par PCR temps réel sur bois de conifères
Note de service : DGAL/SDQSPV/2016-628 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 29-07-2016

Modalités de la surveillance sanitaire du plant fermier de pomme de terre
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2016-558 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-07-2016

Gestion des foyers de Xylella fastidiosa
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2016-413 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-05-2016

Plan de surveillance Xylella fastidiosa pour l'année 2016
Instruction technique : DGAL/SDASEI/2016-277 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 31-03-2016

Modalités de certification phytosanitaire à l’exportation de grumes
Note de service : DGAL/SDQPV/2016-36 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-01-2016

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 041 version 1 relative à la détection de Phyllosticta citricarpa par PCR en temps réel.
Note de service : DGAL/SDQPV/2016-23 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-01-2016

Information sur l’extension à de nouveaux végétaux du Passeport phytosanitaire européen dans le cadre de la prévention contre le risque d'introduction et de dispersion de Xylella fastidiosa
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-1164 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 29-12-2015

Méthode relative à la certification des exportations de grumes non écorcées traitées par un produit phytopharmaceutique insecticide à la demande du pays tiers de destination.
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2016-1 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-01-2016

Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre du plan Ecophyto II pour l'année 2016
Note de service : DGAL/SDQPV/2015-1066 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2015

Programme de conformité à la NIMP15 des emballages en bois destinés à l'exportation
Note de service : DGAL/SDQPV/2015-1062 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-12-2015

Modalité de reconnaissance des stations de traitement à l'eau chaude du matériel de multiplication de la vigne (genre Vitis) dans le cas de la gestion préventive ou curative de la flavescence dorée (article 1 de l'arrêté du 19 décembre 2013 modifié)
Note de service : DGAL/SDQPV/2015-1016 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-11-2015

Méthode officielle d'analyse ANSES/LSV/MA 040 version 1a relative à la détection de Phytophthora lateralis par PCR en temps réel.
Note de service : DGAL/SDQPV/2015-958 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-11-2015

Modalités de gestion des lots de pommes de terre contaminés par des nématodes à kystes
Note de service : DGAL/SDQPV/2015-862 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 15-10-2015

Méthode d'analyse MA 039, pour la détection de Xylella Fastidiosa sur pétioles et nervures de plantes hôtes
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-831 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-10-2015

Méthode relative à la certification des exportations de grumes non écorcées traitées par un produit phytopharmaceutique insecticide à la demande du pays tiers de destination.
Note de service : DGAL/SDQPV/2015-817 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-09-2015

Modalités de surveillance et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir).
Note de service : DGAL/SDQPV/2015-767 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-09-2015

Modalités de surveillance et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir).
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-754 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-09-2015

Méthode relative à la certification des exportations de grumes non écorcées traitées par un produit phytopharmaceutique insecticide à la demande du pays tiers de destination.
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-597 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-07-2015

Méthode d'analyse MA 029, pour la détection du Citrus tristeza virus sur plantes hôtes de la famille des Rutacées par la technique sérologique ELISA
Note de service : DGAL/SDQPV/2015-576 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 08-07-2015

Méthode d'analyse MA 037, pour la détection du Cymbidium mosaic virus sur Orchidaceae par la technique sérologique ELISA
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-585 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 10-07-2015

Méthode d'analyse MOA 006, pour la détection des phytoplasmes du groupe 16SrV (Flavescence dorée - FD) et du groupe 16SrXII (Bois noir - BN)
Note de service : DGAL/SDQPV/2015-528 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-06-2015

Méthode officielle d'analyse MOA 036 version 1a relative à la détection des souches sur Musa spp. responsables de la Maladie de la Moko et des variants IIB-4NPB dans le complexe d’espèces Ralstonia solanacearum par duplex-PCR conventionnelle.
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-449 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-05-2015

PLAN DE SURVEILLANCE XYLELLA FASTIDIOSA
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2015-58 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-01-2015

Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto pour l'année 2015
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-1018 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-12-2014

Publication de la méthode officielle d'analyse (MOA020 partie C version 1a) pour la détection du nématode du pin dans les insectes vecteurs.
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-1015 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-12-2014

Publication de la nouvelle méthode de détection de Gibberella circinata Niremberg & O'Donnell (anamorphe Fusarium circinatum Niremberg & O'Donnell), champignon pathogène sur Pins spp. et Pseudostuga menzieisii responsable de chancre résineux sur arbres adultes et pourritures racinaires ou de mortalité chez les jeunes semis.
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-846 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-10-2014

Mise à jour de l’état des lieux du vignoble vis-à-vis des maladies du bois (Esca, black dead arm et eutypiose). Recueil des notations issues des réseaux d’observation dédiés pour les campagnes 2013 et 2014.
Note de service : DGAL/SDQPV/2014-807 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-10-2014

Établissement du bilan du plan de surveillance de la flavescence dorée de la vigne.
Note de service : DGAL/SDQPV/2014-806 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-10-2014

Modalités de surveillance et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir).
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-663 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-08-2014

Abrogation de la note de service et des lettres à diffusion limitée relatives à la gestion des foyers de Diabrotica virgifera virgifera Le Conte et au zonage en zone de confinement.
Note de service : DGAL/SDQPV/2014-649 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-08-2014

Mise en œuvre du plan de surveillance des phytoplasmes de la vigne pour 2014.
Note de service : DGAL/SDQPV/2014-638 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-07-2014

Modalités de surveillance et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir).
Note de service : DGAL/SDQPV/2014-588 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 22-07-2014

Plan annuel de surveillance relatif aux escargots aquatiques du genre Pomacea en France.
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-552 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 11-07-2014

Méthode relative à la certification des exportations de grumes ayant été traitées par un produit phytopharmaceutique à la demande du pays tiers de destination.
Note de service : DGAL/SDQPV/2014-399 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 24-05-2014

Plan de surveillance Diabrotica virgifera virgifera LeConte en culture de maïs. Campagne 2014
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-314 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-04-2014

Publication de la méthode officielle d'analyse MOA 022 version 2a relative aux techniques qualitatives d’amplification enzymatique des acides nucléiques : PCR (Polymerase chain reaction), RT-PCR (Reverse transcription-PCR) et PCR temps réel pour la détection et l'identification des organismes phytopathogènes.
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-209 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-03-2014

Réseau de surveillance biologique du territoire dans le cadre de l'axe 5 du plan Ecophyto pour l'année 2014
Instruction technique : DGAL/SDQPV/2014-118 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-02-2014

Procédure de validation des protocoles utilisés dans le cadre de l'épidémiosurveillance végétale (axe 5 du plan Ecophyto)
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8175 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-10-2013

Note de service, ordre de méthode, modifiant la note de service, ordre de méthode DGAL/SDQPV/N2008-8084 du 8 août 2008. Ajout d'une annexe IV détaillant les conditions d'envoi et de conservation, le cas échéant, des échantillons ou matrices végétales avan
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8173 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-10-2013

Méthode officielle d'analyse, MOA 026 version 2, pour la détection du Pepino mosaic virus (PepMV) sur tomate (feuilles, fruits et semences non traitées) par DAS-ELISA et méthode interne de confirmation réalisée au LNR pour les échantillons indéterminés.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8170 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-10-2013

Méthode d'analyse MOA 034 version 1, pour la détection des pospiviroïdes sur feuilles de plantes hôtes par RT-PCR en point final.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8169 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-10-2013

Méthode officielle d'analyse MOA 033 version 1 relative à la détection de Candidatus Liberibacter spp. provoquant le Huanglongbing (HLB) par PCR conventionnelle.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8168 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-10-2013

Méthode officielle d'analyse MOA 032 version 1 relative à la détection de Plasmopara halstedii sur semences de tournesol par PCR en temps réel duplex.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8137 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 09-08-2013

Mise en place des inspections intermédiaires pour les structures ayant des activités en confinement relatives à la Directive 2008/61/CE du 17 juin 2008.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8136 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 06-08-2013

Utilisation des Lettres officielles d'autorisation (LOA) dans le cadre de l'application du système confinement des organismes nuisibles et végétaux interdits (directive 2008/61/CE).
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8127 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-07-2013

Modification des modalités de mise en oeuvre des analyses officielles selon la méthode d'analyse MOA 014 V2, pour la détection du Banana bunchy top virus (BBTV) sur bananier.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8106 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 26-06-2013

Méthode d'analyse MOA 031 version 1a, pour la détection de Melampsora medusae f sp. deltoidae sur peuplier.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8102 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 25-06-2013

Méthode de piégeage de coléoptères du genre Monochamus à mettre en oeuvre dans le cadre de la surveillance du nématode du pin (Bursaphelenchus xylophilus)
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8100 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 12-06-2013

Mise en place de la délégation des analyses pour l'identification des nématodes à kystes de la pomme de terre (Globodera pallida et Globodera rostochiensis) et organisation du maintien de compétences du laboratoire national de référence (LNR) Anses-Labora
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8080 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-04-2013

Méthode d'analyse MOA 028 version 1, pour la détection de Xanthomonas axonopodis pv. dieffenbachiae sur Anthurium spp.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8076 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-04-2013

Lutte biologique préventive contre le fomes (Heterobasidion annosum au sens large) dans les peuplements résineux par utilisation du champignon concurrent Phlebiopsis gigantea en application localisée sur les souches.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8042 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-02-2013

Modification des méthodes officielles d'analyses (MOA) en santé des végétaux.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8004 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-01-2013

Méthode officielle d'analyse, MOA 030 version 1, pour la détection de Xanthomonas axonopodis pv. phaseoli (Xap) sur semences de haricot par isolement sur milieu nutritif et identification de la souche.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2013-8005 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-01-2013

Méthode officielle d'analyse, MOA 027 version 1, pour la détection de Xylophilus ampelinus sur vigne par PCR et immunofluorescence.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2012-8229 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-11-2012

Méthode officielle d'analyse MOA 009 version 2 relative à la détection du virus de la mosaïque du concombre, Cucumber mosaic virus (CMV) sur bananier par la technique sérologique ELISA.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2012-8227 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-11-2012

Méthode officielle d'analyse, MOA 005 partie A version 3, pour la détection du Banana bract mosaic virus sur bananier par la technique d'amplification génomique (IC RT PCR).
Note de service : DGAL/SDQPV/N2012-8192 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-10-2012

Guide de codification et de validation des observations effectuées dans le cadre de la surveillance de la santé des forêts
Note de service : DGAL/SDQPV/N2012-8136 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-06-2012

Méthode officielle d'analyse MOA 019 partie B version 1a relative à l'identification des nématodes Globodera pallida et Globodera rostochiensis.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2012-8097 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-05-2012

Méthode officielle d'analyse MOA 024 partie A version 1 relative à la détection de Meloidogyne chitwoodi et Meloidogyne fallax sur un échantillon de sol par PCR temps réel.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2012-8061 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-03-2012

Méthode officielle d'analyse MOA 017 version 2a relative à la détection sur semences et grains de céréales de Tilletia indica (agent de la carie de Karnal), Tilletia caries, Tilletia controversa et Tilletia foetida par filtrations sélectives et identifica
Note de service : DGAL/SDQPV/N2012-8041 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-02-2012

Méthode officielle d'analyse MOA 025 relative à la détection de Monilinia fructicola (Winter) Honey sur fruits, fleurs, tissus lignifiés ou sur culture fongique, par la technique d'amplification par polymérisation en chaîne.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2011-8284 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-12-2011

Méthode officielle d'analyse MOA 021 relative à la détection du Plum pox potyvirus (PPV) - virus de la Sharka.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2011-8200 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-09-2011

Méthode officielle d'analyse MOA 020 partie B version 1a relative à détection et l'identification par analyse morphologique et biomoléculaire de Bursaphelenchus xylophilus.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2011-8181 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-08-2011

Méthode officielle d'analyse MOA 020 partie A version 1a relative à la détection de Bursaphelenchus xylophilus par PCR temps réel sur bois de conifères
Note de service : DGAL/SDQPV/N2011-8145 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-06-2011

Manuel de notation des dommages forestiers
Note de service : DGAL/SDQPV/N2011-8098 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-04-2011

Méthode officielle d'analyse MOA 019 version 1a relative à la détection des nématodes du genre Globodera
Note de service : DGAL/SDQPV/N2011-8084 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-04-2011

Méthode officielle d'analyse MOA 016 version 1a relative à la détection in planta et identification en culture pure de : Phytophthora fragariae Hickman et Phytophthora rubi Man in't Velt par la technique d'amplification par polymérisation en chaîne
Note de service : DGAL/SDQPV/N2011-8085 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-04-2011

Méthode officielle d'analyse MOA 018 partie A version 1a et partie B version 1a relative à la détection de Phytophthora ramorum sur feuilles, rameaux, bourgeons et troncs
Note de service : DGAL/SDQPV/N2011-8047 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-02-2011

Méthode officielle d'analyse MOA 015 version 1a relative à la détection de Ceratocystis platani sur tissus végétatifs, eau et terre par la technique de piégeage biologique.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8348 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-12-2010

Méthode officielle d'analyse MOA 011 partie A et B version 1a relative à la détection du Beet necrotic yellow vein virus (BNYVV) sur radicelles de betterave par la technique sérologique ELISA
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8316 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-11-2010

Méthode officielle d'analyse MOA REP 001 version 1b relative au répertoire des recettes en vigueur au laboratoire national de la protection des végétaux (LNPV)
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8287 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-10-2010

Méthode officielle d'analyse MOA GLO 001 version 1a relative au Glossaire général et technique en vigueur au LNPV
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8277 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-10-2010

Méthodes d'analyse MOA 008 version 1a relative à la technique ELISA en bactériologie et virologie (phytopathologie)
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8276 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-10-2010

Méthode officielle d'analyse MOA010 version 1a relative à la technique d'immunofluorescence indirecte
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8236 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-08-2010

Méthode d'analyse MOA013 parties A et B pour la détection et l'identification du genre Ditylenchus sur sols, substrats et organes végétaux.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8235 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-08-2010

Méthode d'analyse MOA012 version 1a relative à l'extraction, la détection et l'identification morphobiométrique des nématodes phytoparasites.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8217 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-08-2010

Méthode d'analyse MOA 006 partie A version 1b et partie B version1b, pour la détection des phytoplasmes de la flavescence dorée (FD) et du bois noir (BN).
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8121 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-04-2010

Méthode d'analyse MOA 004, pour la Détection des phytoplasmes de l'enroulement chlorotique de l'abricotier, de la prolifération du pommier et du dépérissement du poirier
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8124 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-04-2010

Méthode d'analyse MOA 007, pour la détection de d'aleurodes d'intérêt phytosanitaire par observation morphologique des pupariums / méthode d'identification de Bemisia tabaci / méthode d'identification de Trialeurodes vaporariorum.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8119 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-04-2010

Surveillance de la santé des forêts : les dépérissements
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8118 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-04-2010

Dispositif national de surveillance de la santé des forêts
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8115 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 20-04-2010

Modalités de mise en oeuvre de la mission interrégionale de surveillance phytosanitaire des forêts confiée à certaines DRAAF
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8053 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-02-2010

Méthode d'analyse MOA 003 pour la détection de Gibberella circinata dans les matrices de graines et de tissus végétatifs
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8054 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-02-2010

Méthode d'analyse MOA 002, pour la détection de Dothistroma pini Hullbary, Mycosphaerella pini e. Rostrup (anamorphe Dothistroma septosporum (Dorog.) M. Morelet) et Mycosphaerella dearnessii Barr dans une matrice d'aiguilles de conifères par la technique
Note de service : DGAL/SDQPV/N2010-8055 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-02-2010

Méthode d'analyse MOA 001 pour la détection de Chalara fraxinea dans les semis, plants et sujets adultes de Fraxinus spp.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2009-8192 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-07-2009

Modification de la note de service DGAL/SDQPV/N2008-8291 du 20 novembre 2008 relative à l'inspection à l'importation des lots de semences de tomate traitées : analyses de laboratoire.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2008-8082 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 08-04-2008

Plan de surveillance relatif à Phytophthora ramorum
Note de service : DGAL/SDQPV/N2008-8080 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 03-04-2008

Méthodes d'inspection relatives à la santé des végétaux - Tome 4 : Méthode d'inspection de tout établissement impliqué dans le dispositif « Passeport Phytosanitaire Européen » (PPE).
Note de service : DGAL/SDQPV/N2008-8072 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 28-03-2008

Facilitation d'usage des Passeports Phytosanitaires Européens (PPE) : modalités d'octroi et engagements.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2007-8312 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-12-2007

Le Passeport Phytosanitaire Européen (PPE) : outils de communication relatifs au dispositif PPE
Note de service : DGAL/SDQPV/C2007-8012 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-09-2007

Méthode officielle de détection de Phytophthora alni par PCR pour publication au B.O.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2005-8189 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-07-2005

Plan de surveillance phytosanitaire des pépinières et jardineries vis-à-vis de la teigne du bananier (Opogona sacchari)
Note de service : DGAL/SDQPV/N2005-8156 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 16-06-2005

Plan de surveillance relatif aux capricornes asiatiques Anoplophora spp.
Note de service : DGAL/SDQPV/N2005-8138 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 20-05-2005

Plan de contrôle et modalités d'inspection phytosanitaire à l'importation des végétaux de tomates vis-à-vis du virus TYLCV
Note de service : DGAL/SDQPV/N2004-8111 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 13-04-2004

Procédure de renouvellement de l'agrément dans le cadre de la directive 95/44/CE
Note de service : DGAL/SDQPV/N2003-8108 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-06-2003

Inspection phytosanitaire à l'importation des semences de Tomate
Note de service : DGAL/SDQPV/N2001-8110 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 26-07-2001

Méthode de laboratoire - caractérisation de la sensibilité aux fongicides de l'agent de la pourriture grise Botrytis cinerea sur les parties aériennes des plantes
: DGFAR/SDFB/N2008-5011 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 08-04-2008

Plan de surveillance relatif à Phytophthora ramorum
: DGFAR/SDFB/N2007-5039 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-12-2007

Mise en œuvre du dispositif " passeport phytosanitaire européen " sur les végétaux de pins et de douglas destinés à la plantation, dont les semences et les cônes récoltés pour l'extraction de semences

Agriculture.gouv.fr