Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

( Enseignement et recherche agricoles > Les personnels de l'enseignement agricole )

Gestion et formation des agents

Tous

uniquement les instructions

En vigueur

Caduque

Abrogées

autres

Note de service : DGER/DAT/2023-142 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-03-2023

Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignements publics et privés à la suite de l'évolution de l'épreuve terminale E1 du brevet de technicien supérieur agricole pour les BTSA rénovés et non rénovés.
Note de service : DGER/SDEDC/2023-119 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 21-02-2023

Organisation de la formation des formateurs de proximité des agents chargés de l’accompagnement d’élèves en situation de handicap (AESH)
Note de service : DGER/DAT/2023-89 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-02-2023

Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Aquaculture".
Note de service : DGER/DAT/2023-87 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 07-02-2023

Formation en 2023, des équipes pédagogique des établissements d'enseignements publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Aménagements paysagers (AP)".
Note de service : DGER/DAT/2023-81 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-02-2023

Formation en 2023, à distance, des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel (BP) "Educateur canin".
Note de service : DGER/DAT/2023-82 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-02-2023

Formation en 2023, à distance, des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel (BP) "Responsable de chantiers forestiers".
Note de service : DGER/DAT/2022-950 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-12-2022

Formation en 2023, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Génie des équipements agricoles (GDEA)".
Note de service : DGER/DAT/2022-942 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-12-2022

Formation en 2023, à distance, des directeurs et des enseignants ou formateurs coordonnateurs des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Agroéquipement" du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/DAT/2022-945 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-12-2022

Formation en 2023, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Aquaculture".
Note de service : DGER/DAT/2022-922 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-12-2022

Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Gestion et protection de la nature (GPN)".
Note de service : DGER/DAT/2022-921 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-12-2022

Formation en 2023 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Gestion forestière (GF)".
Note de service : DGER/DAT/2022-920 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-12-2022

Formation en 2023, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Aménagement paysager (AP)".
Note de service : DGER/SDES/2022-826 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-11-2022

Régime juridique des situations de cumul d'un emploi public avec une activité privée lucrative applicable aux agents fonctionnaires et contractuels de droit public des établissements d'enseignement supérieur agricole.
Note de service : DGER/SDEDC/2022-819 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-11-2022

Formation d’accompagnement dans l’emploi des personnels infirmiers affectés en établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles
Note de service : DGER/SDEDC/2022-792 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-10-2022

Formation « Journées de la Laïcité » à destination des personnels d'enseignement, d'éducation et de direction des établissements publics et privés.
Note de service : DGER/DAT/2022-720 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-09-2022

Formation en 2022, à distance, des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet professionnel (BP) "Agroéquipement, conduite et maintenance des matériels" qui devient le BP "Conducteur de machines agricoles".
Note de service : DGER/DAT/2022-721 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-09-2022

Formation en 2022, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Gestion forestière".
Note de service : DGER/DAT/2022-722 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-09-2022

Formation en 2022, à distance, des directeurs et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) "Gestion et protection de la nature (GPN)".
Note de service : DGER/SDEDC/2022-687 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-09-2022

session de formation : le co-développement au service du pilotage managérial pour les directeurs et directrices adjoints et directeurs, directrices adjoints de centre des établissements public de l’enseignement technique agricole public.
Note de service : DGER/SDEDC/2022-657 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-09-2022

Conditions et modalités de prise en charge des assistants d’éducation recrutés en CDI pour l’année 2022.
Note de service : DGER/DAT/2022-630 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-08-2022

Note de service relative au dispositif national TUTAC, dispositif d'appui à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs et conseillers principaux d'éducation -CPE-) des EPLEFPA pour l'année scolaire 2022-2023.
Note de service : DGER/DAT/2022-606 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 17-08-2022

Dispositif de formation d'appui à la prise de poste des cadres de l'enseignement agricole : directeurs d'EPLEFPA (D1), directeurs-adjoints (D2-D3-D4), directeurs de centre CFA et:ou CFPPA, EA-AT), secrétaires généraux et gestionnaires d'EPLEFPA (SG).
Note de service : DGER/DAT/2022-600 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-08-2022

Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et des la rénovation du BTSA "Agronomie et cultures durables" anciennement "Agronomie, productions végétales (APV)".
Note de service : DGER/DAT/2022-596 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-08-2022

Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation des blocs 1 et 2 du tronc commun du baccalauréat professionnel délivré par le Ministère de l'agriculture, de l'alimentation et de la souveraineté alimentaire (MASA).
Note de service : DGER/DAT/2022-565 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-07-2022

Dispositif de formation d'appui à la prise de poste des cadres de l'enseignement agricole : organisation d'un appel à candidature auprès de directeurs, directeurs-adjoints et directeurs de centre expérimentés qui seraient prêts à s'engager pour être tuteur durant l'année 2022-2023.
Note de service : DGER/SDES/2022-453 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-06-2022

Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage – session 2022
Note de service : DGER/DAT/2022-441 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-06-2022

Formation en 2022 des acteurs de la démarche d'évaluation des établissements d'enseignement agricole publics et privés.
Note de service : DGER/DAT/2022-376 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-05-2022

Formation en 2022 des équipes de direction et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignements publics et privés à la suite de la rénovation de certains modules de formation de la classe de seconde professionnelle.
Note de service : DGER/DAT/2022-258 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-03-2022

Formation en 2022 des équipes pédagogiques suite à la création du Certificat de spécialisation (CS) "Travaux mécanisés de génie écologique (TMGE)".
Note de service : DGER/DAT/2022-177 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 01-03-2022

Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Forêt" du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/DAT/2022-115 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-02-2022

Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA "Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire : BioQUALIM" (anciennement STA).
Note de service : DGER/DAT/2022-109 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-02-2022

Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA "Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)".
Note de service : DGER/DAT/2022-110 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-02-2022

Formation en 2022 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole et de la rénovation du BTSA "Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement (MVAOE)" anciennement "Productions horticoles (PH)".
Note de service : DGER/DAT/2022-111 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-02-2022

Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du baccalauréat "Productions aquacoles".
Note de service : DGER/DAT/2022-112 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-02-2022

Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Services aux personnes et animation dans les territoires (SAPAT)" du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/DAT/2022-113 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-02-2022

Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du Tronc commun du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/DAT/2022-32 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-01-2022

Formation en 2022 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Services aux personnes et animation des territoires (SAPAT)" du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/DAT/2021-951 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-12-2021

Formation en 2022 des équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation pédagogique de la spécialité "Gestion des milieux naturels (GMNF)" du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/DAT/2021-950 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-12-2021

Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Agronomie, cultures et biodiversité (ACB)" anciennement "Agronomie productions végétales (APV)".
Note de service : DGER/DAT/2021-943 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-12-2021

Formation en 2022 des équipes de direction et des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du tronc commun du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/DAT/2021-946 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2021

Formation en 2022 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Gestion des milieux naturels et de la faune (GMNF)" du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/DAT/2021-945 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2021

Formation en 2022 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Forêt" du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/DAT/2021-948 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2021

Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Qualité, alimentation, innovation et maîtrise sanitaire (BioQUALIM)".
Note de service : DGER/DAT/2021-947 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2021

Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Métiers du végétal : alimentation, ornement et environnement (MVAOE)" anciennement "Productions Horticoles (PH)".
Note de service : DGER/DAT/2021-949 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2021

Formation en 2022 des directeurs et équipes pédagogiques des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Analyses biologiques, biotechnologiques, agricoles et environnementales (ANABIOTEC)".
Note de service : DGER/DAT/2021-944 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2021

Formation en 2022 des directeurs des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Productions aquacoles" du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/SDEDC/2021-930 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-12-2021

modalités d’organisation du parcours d’accompagnement et de formation à destination des candidats à un poste de direction d’un établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole.
Note de service : DGER/SDEDC/2021-894 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-11-2021

Formation d’accompagnement dans l’emploi des personnels infirmiers affectés en établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricoles
Note de service : DGER/DAT/2021-704 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-09-2021

Formation à distance en 2021 des directeurs, directeurs adjoints et directeurs de centre des EPLEFPA sur le pilotage du numérique
Note de service : DGER/DAT/2021-673 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-09-2021

Formation à distance en 2021 des directeurs des établissements publics et privés sur le pilotage du numérique.
Note de service : DGER/DAT/2021-643 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-09-2021

Organisation des onzièmes rencontres des directeurs d'exploitation et d'atelier technologique de l'enseignement agricole sur le thème "Comment accompagner les transitions ? Entre innovations techniques, dynamiques territoriales et partenariats, choisir les bons leviers pour son avenir !" à l'EPLEFPA de Dax (Nouvelle-Aquitaine) du 26 au 28 octobre 2021.
Note de service : DGER/DAT/2021-530 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-07-2021

Formation en 2021 pour les équipes pédagogiques sur la sécurité sur les chantiers pédagogiques en filières de formation forestières et Gestion des milieux naturels et de la faune (GMNF).
Note de service : DGER/DAT/2021-527 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-07-2021

Dispositif de formation d'appui à la prise de poste des cadres de l'enseignement agricole : directeurs d'EPLEFPA (D1), directeurs-adjoints (D2-D3-D4), directeurs de centre (CFA et ou CFPPA, EA-AT), secrétaires généraux et gestionnaires d'EPLEFPA (SG).
Note de service : DGER/DAT/2021-461 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-06-2021

Formation à distance en 2021 des directeurs des établissements publics et privés sur le pilotage du numérique.
Note de service : DGER/SDES/2021-217 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-03-2021

Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage – session 2021
Note de service : DGER/MAPAT/2021-64 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-01-2021

Formation en 2021 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du Certificat de spécialisation (CS) "Arrosages intégrés (AI)".
Note de service : DGER/MAPAT/2021-63 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-01-2021

Formation en 2021 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du Certificat de spécialisation (CS) "Constructions paysagères (CP)".
Note de service : DGER/MAPAT/2021-62 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-01-2021

Formation en 2021 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du Brevet professionnel (BP) "Responsable de productions légumières, fruitières, florales et de pépinières (RPLFFP)".
Note de service : DGER/MAPAT/2021-61 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-01-2021

Formation en 2021 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et à la rénovation du BTSA "Viticulture-Oenologie (VO)".
Note de service : DGER/MAPAT/2021-45 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-01-2021

Formation en 2021 pour les équipes pédagogiques à la suite de la réforme du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) et à la rénovation du BTSA "Technico-commercial (TC)".
Note de service : DGER/MAPAT/2021-30 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-01-2021

Formation en 2021 des équipes pédagogiques des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation de la spécialité "Technicien conseil vente en alimentation (TCVA)" du baccalauréat professionnel.
Note de service : DGER/MAPAT/2020-802 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-01-2021

Formation en 2021 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du Certificat de spécialisation (CS) "Maintenance des terrains de sports et de loisirs (MTSL)".
Note de service : DGER/SDEDC/2021-24 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-01-2021

Modalités d’organisation de la commission d’orientation et de préparation à destination des candidats à un poste de direction des EPLEFPA.
Instruction technique : DGER/SDPFE/2020-751 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-12-2020

Orientations retenues dans le cadre de la mise en œuvre du plan d'accompagnement en faveur des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA) et de leurs personnels.
Note de service : DGER/MAPAT/2020-730 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-11-2020

Formation en 2021 des directeurs des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Viticulture-Oenologie (VO).
Note de service : DGER/MAPAT/2020-727 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-11-2020

Formation en 2021 des directeurs des établissements d'enseignement publics et privés à la suite de la rénovation du brevet de technicien supérieur agricole "Technico-commercial (TC)".
Note de service : DGER/MAPAT/2020-684 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-11-2020

Formation en 2020 des équipes pédagogiques suite à la création du Certificat de spécialisation (CS) "Plantes à Parfum, Aromatiques et Médicinales (PAPAM)".
Note de service : DGER/MAPAT/2020-683 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-11-2020

Formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la création du Certificat de spécialisation (CS) "Conduite de productions maraichères (CPM)"
Note de service : DGER/MAPAT/2020-679 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-11-2020

Formation en 2020 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel "Technicien conseil vente en alimentation (TCVA)".
Note de service : DGER/MAPAT/2020-681 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-11-2020

Note de service complétant la note de service DGER/MAPAT/2020-816 du 11 décembre 2019 relative aux formations à la mise en place de l'épreuve orale terminale "Grand oral" : remplacement de deux sessions de formation annulées en raison de la crise sanitaire.
Note de service : DGER/MAPAT/2020-638 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-10-2020

Formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel "Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ)".
Note de service : DGER/SDEDC/2020-533 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-09-2020

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l’année scolaire 2020-2021.
Note de service : DGER/SDEDC/2020-556 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-09-2020

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories de la session 2020
Note de service : DGER/MAPAT/2020-526 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-08-2020

note de service relative au dispositif national TUTAC, dispositif d'appui à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs, conseillers principaux d'éducation -CPE- et directeurs de centre d'un EPLEFPA) pour l'année scolaire 2020-2021.
Note de service : DGER/MAPAT/2020-113 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-02-2020

Note rectificative à la note de service DGER/MAPAT/2019-799 en date du 02 décembre 2019 relative à la formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel "Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ)".
Note de service : DGER/SDES/2020-58 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-01-2020

cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage.
Note de service : DGER/MAPAT/2020-57 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-01-2020

Formation en 2020 à destination des directeurs d'établissements pour le lancement stratégique de la réforme des brevets de technicien supérieur agricole (BTSA).
Note de service : DGER/MAPAT/2020-33 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-01-2020

formation "Rencontres de l'innovation pédagogique" sur la thématique "Éduquer, former, innover, avec ou sans numérique, dans une société numérisée" à destination des personnels d'enseignement, d'éducation et de direction des établissements publics et privés ainsi que des agents des DRAAF/DAF.
Note de service : DGER/MAPAT/2019-814 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2019

formation en 2020 à la mise en place de l'épreuve terminale "Territoire et technologie (S4) pour les équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV)".
Note de service : DGER/MAPAT/2019-816 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2019

formation en 2020 à la mise en place de l'épreuve orale terminale pour les équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV)".
Note de service : DGER/MAPAT/2019-815 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-12-2019

formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat général et plus particulièrement de l'enseignement de la biologie-écologie.
Note de service : DGER/MAPAT/2019-798 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-12-2019

formation en 2020 des directeurs des établissements publics et privés à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel "Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ)".
Note de service : DGER/MAPAT/2019-799 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-12-2019

formation en 2020 des équipes pédagogiques à la suite de la rénovation du baccalauréat professionnel "Technicien conseil vente univers jardinerie (TCVUJ)".
Note de service : DGER/MAPAT/2019-754 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-11-2019

formation en 2019 des tiers temps et des chefs de projet de partenariat sur la mobilisation des outils numériques dans les cadres professionnel et pédagogique pour les projets animation des territoires (ADT).
Note de service : DGER/MAPAT/2019-705 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-10-2019

formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la création de cinq certificats de spécialisation (CS) du secteur de la production animale.
Note de service : DGER/MAPAT/2019-630 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-09-2019

formation en 2019 des directeurs d'établissements publics et privés sous contrat (affiliés aux fédérations CNEAP et UNREP) aux rendez-vous de carrière des personnels enseignants et d'éducation.
Note de service : DGER/MAPAT/2019-611 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-08-2019

note de service relative au dispositif national d'appui TUTAC à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs, conseillers principaux d'éducation -CPE- et directeurs de centre d'un EPL) pour l'année scolaire 2019-2020.
Note de service : DGER/MAPAT/2019-610 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-08-2019

formations en 2019 et 2020, par le dispositif de formation en ligne Cap'Eval, de tous les acteurs qui interviennent dans le processus d'évaluation des diplômes de l'enseignement agricole.
Note de service : DGER/SDEDC/2019-569 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-07-2019

Organisation et évaluation de l'année de stage des personnels d’éducation et d’enseignement stagiaires de l’enseignement technique agricole public nommés pour l’année scolaire 2019-2020 et publication du calendrier des sessions de formation.
Note de service : DGER/MAPAT/2019-520 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-07-2019

formation d'appui à la prise de fonction des secrétaires généraux et gestionnaires en établissements d'enseignement.
Note de service : DGER/MAPAT/2019-521 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 11-07-2019

formation d'appui à la prise de fonction du personnel infirmier nouvellement nommé dans les établissements d'enseignement.
Note de service : DGER/MAPAT/2019-507 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-07-2019

formation d'appui à la prise de fonction des directeurs d'EPLEFPA, des directeurs adjoints et des directeurs de centre.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2019-501 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-07-2019

Appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2019 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4)
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2019-288 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-04-2019

Appel à candidature des agents contractuels pour une affectation à la rentrée scolaire 2019, sur les postes à profil de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques ou de chargé de mission, vacants, ou susceptibles de l'être, dans les établissements publics locaux de formation professionnelle agricoles (EPLEFPA).
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2019-287 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-04-2019

Modification des annexes A et B de la note de mobilité DGER/SDEDC/2019-266 du 4 avril 2019.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2019-266 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-04-2019

Modalités d’organisation de la campagne annuelle de mobilité des personnels contractuels enseignants et d’éducation sur moyens permanents de l’enseignement technique agricole public (ACEN) en CDI et CDD) et d'attribution de postes pour l’affectation en qualité de stagiaires des lauréats des procédures de recrutement dans les corps de personnels d’enseignement et d’éducation relevant du ministère de l’agriculture et de l’alimentation (MAA), pour la rentrée scolaire 2019.
Note de service : DGER/SDEDC/2019-265 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-04-2019

Demande de congé de formation professionnelle par les agents contractuels d’enseignement nationaux affectés dans l'enseignement technique agricole public – Année scolaire 2019-2020.
Note de service : DGER/SDEDC/2019-239 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-03-2019

Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public stagiaires ou recrutés par la voie contractuelle en application du décret n° 95-979 du 25 août 1995 appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2019.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2019-228 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-03-2019

2nd appel à candidature, pour une affectation à la rentrée scolaire 2019, sur les postes de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques vacants, ou susceptibles de l'être, dans les établissements publics locaux d'enseignement agricole (EPLEFPA).
Note de service : DGER/MAPAT/2019-196 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-03-2019

formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du brevet professionnel "Aménagements paysagers (BP AP)".
Note de service : DGER/SDEDC/2019-184 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 06-03-2019

Qualification des personnels affectés sur les fonctions de direction d’exploitation agricole, d’atelier technologique, de CFA ou de CFPPA – Rentrée scolaire 2019
Note de service : DGER/SDES/2019-171 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-02-2019

Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage.
Note de service : DGER/MAPAT/2019-155 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-02-2019

formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat technologique "Sciences et technologies de l'agronomie et du vivant (STAV)".
Note de service : DGER/SDEDC/2019-149 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-02-2019

Résultats des épreuves pour une inscription sur la liste d'aptitude aux emplois de direction d’EPLEFPA de 1ère et 2ème classe au titre de la rentrée scolaire 2020.
Note de service : DGER/SDEDC/2019-16 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 09-01-2019

Demandes de congé de mobilité des professeurs certifiés de l’enseignement agricole [PCEA], professeurs de lycée professionnel agricole [PLPA] et conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole [CPE] – Demandes de congé de formation professionnelle des personnels titulaires affectés dans l'enseignement technique agricole public – Année scolaire 2019-2020.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-923 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-12-2018

Appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2019 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4)
Note de service : DGER/MAPAT/2018-908 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-12-2018

formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat professionnel spécialité "Aménagements paysagers (AP)".
Note de service : DGER/MAPAT/2018-907 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-12-2018

formation en 2019 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du baccalauréat professionnel spécialité "Conduite de productions horticoles (CPH)".
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-880 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 29-11-2018

Précisions et publication complémentaire de postes offerts aux campagnes annuelles de mobilité pour la rentrée scolaire 2019 des personnels enseignants, d’éducation et de direction de centres en établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA), par les notes de service DGER/SDEDC/2018-866 du 22 novembre 2018 et DGER/SDEDC/2018-867 du 23 novembre 2018.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-867 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-11-2018

Appel à candidature, pour une affectation à la rentrée scolaire 2019, sur les postes de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques vacants ou susceptibles de l'être dans les établissements publics locaux d'enseignement agricole (EPLEFPA).
Note de service : DGER/SDEDC/2018-866 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-11-2018

Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2019.
Note de service : DGER/SDEDC/2018-809 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 07-11-2018

Stage "découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-777 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-10-2018

Postes à pourvoir au lycée agricole et général Michel Rocard (Nouvelle-Calédonie), ainsi qu’au LPA de Wallis et Futuna pour la rentrée scolaire de février 2019.
Note de service : DGER/MAPAT/2018-757 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-10-2018

complément de la note de service DGER/MAPAT/2018-652 en ce qui concerne les modalités d'inscription et de remboursement des frais de déplacement des agents des établissements publics d'enseignement agricole.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-735 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-10-2018

Appel à candidatures pour la sélection des personnels en vue d’occuper les fonctions de directeurs d’exploitation agricole et/ou d’atelier technologique et directeurs de CFA et/ou CFPPA au titre de l’année scolaire 2019-2020.
Note de service : DGER/SDEDC/2018-703 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-09-2018

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l'année scolaire 2018-2019.
Note de service : DGER/MAPAT/2018-688 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-09-2018

formation d'appui à la prise de fonction des directeurs d'EPLEFPA, des directeurs adjoints et des directeurs de centre.
Note de service : DGER/MAPAT/2018-690 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-09-2018

formation d'appui à la prise de fonction du personnel infirmier nouvellement nommé dans les établissements d'enseignement.
Note de service : DGER/MAPAT/2018-689 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-09-2018

formation d'appui à la prise de fonction des secrétaires généraux et gestionnaires en établissements d'enseignement.
Note de service : DGER/SDEDC/2018-680 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-09-2018

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories session 2018.
Note de service : DGER/MAPAT/2018-638 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-08-2018

formation en 2018 des directeurs des établissements publics et privés suite à la rénovation des baccalauréats professionnels "Aménagements paysagers (AP)" et "Conduite de productions horticoles (CPH)".
Note de service : DGER/MAPAT/2018-636 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-08-2018

note de service relative au dispositif national d'appui TUTAC à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs, conseillers principaux d'éducation -CPE- et directeurs de centre d'un EPL) pour l'année scolaire 2018-2019
Note de service : DGER/SDEDC/2018-631 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-08-2018

Organisation et évaluation de l'année de stage des professeurs stagiaires recrutés par la voie des concours externes, internes et réservés d’accès aux corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA), par la voie de la liste d'aptitude d’accès au corps des PCEA et par la voie contractuelle en vue de leur titularisation dans les corps des PCEA et des PLPA en application de l’article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984. Calendrier de formation pour l’année scolaire 2018-2019.
Note de service : DGER/SDEDC/2018-630 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-08-2018

Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d’éducation (CPE) stagiaires recrutés par la voie des concours externe, interne et réservé d’accès à ce corps. Calendrier de formation pour l’année scolaire 2018-2019.
Note de service : DGER/MAPAT/2018-623 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-08-2018

formation en 2018, par le dispositif de formation en ligne Cap'Eval, de tous les acteurs qui interviennent dans le processus d'évaluation des diplômes de l'enseignement agricole.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-396 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-05-2018

Additif au second appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2018 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4).
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-372 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-05-2018

Modification des annexes de la note de mobilité DGER/SDEDC/2018-334 du 25 avril 2018.
Note de service : DGER/SDEDC/2018-284 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-04-2018

Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public stagiaires ou recrutés par la voie contractuelle en application du décret n° 95-979 du 25 août 1995 appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2018.
Note de service : DGER/SDEDC/2018-215 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-03-2018

Qualification des personnels affectés sur les fonctions de direction d’exploitation agricole, d’atelier technologique, de CFA ou de CFPPA – Rentrée scolaire 2018.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-144 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-02-2018

Seconde phase d’appel à candidature, pour une affectation à la rentrée scolaire 2018, sur les postes de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques, sites et antennes vacants ou susceptibles de l'être dans les établissements publics locaux d'enseignement agricole (EPLEFPA) après le premier appel à candidature ouvert par la note de service n°2017-1000 du 15 décembre 2017.
Note de service : DGER/SDEDC/2018-129 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 16-02-2018

Demande de congé de mobilité par les personnels titulaires appartenant aux corps d'enseignement et d'éducation de l'enseignement technique agricole public – Demande de congé de formation professionnelle par les personnels titulaires affectés dans l'enseignement technique agricole public – Année scolaire 2018-2019.
Note de service : DGER/MAPAT/2018-118 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-02-2018

formation en 2018 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPa) spécialité "Maréchal-ferrant".
Note de service : DGER/SDES/2018-56 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-01-2018

Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage.
Note de service : DGER/MAPAT/2018-53 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-01-2018

formation en 2018 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du brevet professionnel "Responsable d'entreprise agricole (BP REA)" - Changement du lieu de formation initialement prévu.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2018-42 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-01-2018

Additif à la note de service DGER/SDEDC 2017-1013 relative à l’appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2018 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4)
Note de service : DGER/SDEDC/2017-1046 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-01-2018

Missions des conseillers principaux d'éducation dans l'enseignement agricole public.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2017-1013 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-12-2017

Appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2018 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4).
Note de service : DGER/SDEDC/2017-999 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-12-2017

Barème de classement des candidatures à la mutation des personnels enseignants et d’éducation stagiaires et titulaires dans le cadre de la campagne annuelle ouverte par la note de service DGER/SDEDC/2017-951 du 30 novembre 2017, pour une affectation à la rentrée scolaire 2018 et informations complémentaires.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2017-951 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 30-11-2017

Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2018.
Note de service : DGER/SDEDC/2017-950 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-11-2017

dispositifs d’appui individuel mis en œuvre dès l’année scolaire 2018–2019 pour accompagner les professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA), les professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et les conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole (CPE), affectés dans un établissement public local d’enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA), dans un projet de mobilité tendant à une réorientation du parcours professionnel ou en situation de reclassement.
Note de service : DGER/SDEDC/2017-843 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-10-2017

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories session 2017.
Note de service : DGER/MAPAT/2017-811 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-10-2017

formation en 2017 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du certificat d'aptitude professionnelle (CAP) agricole spécialité "Palefrenier Soigneur"
Note de service : DGER/MAPAT/2017-796 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-10-2017

formation en 2017 des équipes pédagogiques suite à la nouvelle définition des modalités d'évaluation du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option "Productions Animales" (PA)
Note de service : DGER/SDEDC/2017-751 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-09-2017

Eléments constitutifs et modalités d'édition et de transmission de la fiche de service des personnels enseignants des EPLEFPA.
Note de service : DGER/SDEDC/2017-741 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-09-2017

Déclarations d'intention de mobilité (DIM) des personnels titulaires de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2018.
Note de service : DGER/SDES/2017-711 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-08-2017

Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2017.
Note de service : DGER/SDEDC/2017-706 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-08-2017

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories pour l’année scolaire 2017-2018.
Note de service : DGER/SDEDC/2017-698 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-08-2017

Organisation et évaluation de l'année de stage des professeurs stagiaires recrutés par la voie des concours externes, internes et réservés d’accès aux corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA), par la voie de la liste d'aptitude d’accès au corps des PCEA et par la voie contractuelle en vue de leur titularisation dans les corps des PCEA et des PLPA en application de l’article 27 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 - Année scolaire 2017-2018.
Note de service : DGER/SDEDC/2017-693 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-08-2017

Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d'éducation (CPE) stagiaires, lauréats des concours externes et internes - année scolaire 2017/2018.
Note de service : DGER/MAPAT/2017-678 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-08-2017

note de service relative au dispositif national d'appui TUTAC à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs et directeurs de centre d'un EPL) pour l'année scolaire 2017-2018.
Note de service : DGER/MAPAT/2017-605 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-07-2017

formation d'appui à la prise de fonction des secrétaires généraux et gestionnaires en établissements d'enseignement.
Note de service : DGER/MAPAT/2017-606 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-07-2017

formation d'appui à la prise de fonction du personnel infirmier nouvellement nommé dans les EPLEFPA.
Note de service : DGER/MAPAT/2017-604 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-07-2017

formation d'appui à la prise de fonction des directeurs d'EPLEFPA, des directeurs adjoints et des directeurs de centre.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2017-507 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-06-2017

Appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2017 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4).
Note de service : DGER/MAPAT/2017-417 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-05-2017

formation en 2017 des équipes pédagogiques suite à la rénovation du brevet professionnel "Responsable d'entreprise agricole (BP REA)"
Note de service : DGER/SDEDC/2017-405 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 05-05-2017

Demande de congé de formation professionnelle par les agents contractuels d’enseignement nationaux affectés dans l'enseignement technique agricole public – Année scolaire 2017-2018.
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2017-369 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 21-04-2017

Appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2017 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4).
Note de service : DGER/SDES/2017-291 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-03-2017

Cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage.
Note de service : DGER/SDEDC/2017-165 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 22-02-2017

Demande de congé de mobilité par les personnels titulaires appartenant aux corps d'enseignement et d'éducation de l'enseignement technique agricole public – Demande de congé de formation professionnelle par les personnels titulaires affectés dans l'enseignement technique agricole public – Année scolaire 2017-2018.
Note de service : DGER/SDEDC/2017-146 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-02-2017

Modalités de mise en œuvre des règles d’évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d’éducation stagiaires appelés à être titularisés à la rentrée scolaire 2017.
Note de service : DGER/SDEDC/2017-145 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-02-2017

Qualification des personnels affectés sur les fonctions de direction d’exploitation agricole, d’atelier technologique, de CFA ou de CFPPA – Rentrée scolaire 2017.
Note de service : DGER/MAPAT/2016-938 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-12-2016

formation en 2017 des équipes de direction et des équipes pédagogiques suite à la rénovation des référentiels de formation du baccalauréat professionnel spécialités "Conduite et gestion de l'entreprise agricole (CGEA)" et "Conduite et gestion de l'entreprise vitivinicole (CGEVV)".
Note de service : DGER/SDEDC/2016-927 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 06-12-2016

Organisation et évaluation de l'année de stage des enseignants stagiaires, lauréats des concours externes de deuxième et de quatrième catégories
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2016-916 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-12-2016

Mobilité, pour la rentrée scolaire 2017, des personnels ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) et des personnels ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts (IPEF) sur les postes de l'enseignement technique agricole
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2016-913 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 01-12-2016

Appel à candidature pour les postes vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2017 de : Directeur d'EPLEFPA (D1), Directeur adjoint en charge de la formation initiale scolaire (D2), Directeur adjoint en charge de la formation continue et de l'apprentissage (D3) et Directeur adjoint en charge de l'exploitation (D4)
Note de mobilité : DGER/SDEDC/2016-910 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 30-11-2016

Campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2017.
Note de service : DGER/SDEDC/2016-733 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 16-09-2016

Demandes de principe des personnels titulaires de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2017.
Note de service : DGER/SDEDC/2016-732 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 15-09-2016

Organisation et évaluation de l'année de stage des CPE stagiaires, lauréats des concours externes et internes– Année scolaire 2016-2017
Note de service : DGER/SDEDC/2016-691 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 31-08-2016

organisation et évaluation de l'année de stage des professeurs stagiaires, lauréats des concours externes et internes PLPA et PCEA (CAPETA et CAPESA) et inscrits sur la liste d'aptitude PCEA - Année scolaire 2016-2017.
Note de service : DGER/MAPAT/2016-665 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-08-2016

note de service relative au dispositif national d'appui TUTAC à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs et directeurs de centre d'un EPL) pour l'année scolaire 2016-2017.
Note de service : DGER/SDEDC/2016-636 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-07-2016

Eléments constitutifs et modalités d'édition et de transmission de la fiche de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.
Note de service : DGER/SDES/2016-595 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2016

candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : campagne 2016.
Note de service : DGER/MAPAT/2016-591 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 21-07-2016

formation d'appui à la prise de fonction du personnel infirmier nouvellement nommé dans les EPLEFPA.
Note de service : DGER/SDEDC/2016-541 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-07-2016

appel à candidature 2016-2017 pour l'exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
Note de service : DGER/MAPAT/2016-517 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-07-2016

formation d'appui à la prise de fonction des secrétaires généraux et gestionnaires en établissements d'enseignement.
Note de service : DGER/MAPAT/2016-518 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-06-2016

formations d'appui à la prise de fonction des directeurs d'EPLEFPA, des directeurs adjoints et des directeurs de centre.
Note de service : DGER/MAPAT/2016-299 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-04-2016

formation en 2016 des référents régionaux "enseigner à produire autrement".
Note de service : DGER/MAPAT/2016-208 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-03-2016

formation en 2016 des équipes pédagogiques des classes de 4ème et 3ème de l'enseignement agricole suite à la rénovation des référentiels de formation en vue de la présentation des candidats au Diplôme National du Brevet (DNB).
Note de service : DGER/MAPAT/2016-135 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-02-2016

formation en 2016 des équipes pédagogiques des classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) ATS Bio suite à la rénovation des programmes des épreuves du concours C
Note de service : DGER/MAPAT/2016-104 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 12-02-2016

formation en 2016 des équipes pédagogiques des centres de formation concernés par l'abrogation du CAPA "Entretien de l'espace rural" pour évoluer selon le cas vers l'ouverture d'un CAP agricole "Jardinier-paysagiste" ou "Travaux forestiers".
Note de service : DGER/SDES/2016-77 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 29-01-2016

cycle de formation des enseignants-chercheurs des établissements publics de l’enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage.
Note de service : DGER/SDEDC/2015-1075 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-12-2015

campagne annuelle de mobilité des personnels enseignants et d’éducation de l’enseignement technique agricole public et sous statut agriculture de l’enseignement maritime : règles et procédure – rentrée scolaire 2016.
Note de service : DGER/SDEDC/2015-1055 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 09-12-2015

Stage "découverte de l'emploi en EPLEFPA" pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires.
Note de service : DGER/SDEDC/2015-989 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-11-2015

modalités de titularisation et organisation de l'année de formation des CPE stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issu des concours externes (dont les reports de formation et renouvellements de stage) - année scolaire 2015-2016
Note de service : DGER/SDEDC/2015-779 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-09-2015

Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d’éducation stagiaires issus du concours interne: année scolaire 2015-2016. Organisation de la formation des agents contractuels recrutés par la voie contractuelle donnant vocation à la titularisation – Année scolaire 2015-2016.
Note de service : DGER/SDEDC/2015-776 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-09-2015

Modalités de titularisation et organisation de l'année de formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes (dont les reports de formation et renouvellements de stage) - Année scolaire 2015-2016.
Note de service : DGER/SDEDC/2015-774 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 16-09-2015

Eléments constitutifs et modalités d'édition et de transmission de la fiche de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.
Note de service : DGER/SDEDC/2015-771 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-09-2015

rôle et conditions d'exercice de la fonction de conseiller pédagogique des enseignants stagiaires issus des concours réservés, internes, externes, organisés en 2015 et PLPA inscrits sur liste d'aptitude PCEA.
Note de service : DGER/MAPAT/2015-747 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-09-2015

accompagnement à la prise de fonction des Ingénieurs Agriculture Environnement (IAE) affectés au 1er septembre 2015 en établissement public local d'enseignement et de formation professionnelles agricoles (EPLEFPA) sur des fonctions d'enseignement.
Note de service : DGER/MAPAT/2015-718 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-08-2015

note de service relative au dispositif national d'appui TUTAC à la prise de fonction des nouveaux contractuels (enseignants, formateurs et directeurs de centres d'un EPL) pour l'année scolaire 2015-2016.
Note de service : DGER/MAPAT/2015-666 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-07-2015

formations d'appui à la prise de fonction des directeurs d'EPLEFPA, des directeurs adjoints et des directeurs de centre.
Note de service : DGER/MAPAT/2015-668 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-07-2015

formation d'appui à la prise de fonction des gestionnaires en établissements d'enseignement.
Note de service : DGER/MAPAT/2015-533 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-06-2015

formation en 2015 sur l'accompagnement de la rénovation du Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) agricole rénové dans les DOM-COM.
Note de service : DGER/SDEDC/2015-384 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 23-04-2015

Dispositif de qualification des personnels affectés pour la première fois à la rentrée scolaire 2013 sur les fonctions de directeur d'exploitation agricole, directeur d'atelier technologique, directeur de CFA et directeur de CFPPA
Note de service : DGER/SDEDC/2015-358 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-04-2015

organisation et évaluation de l'année de stage des professeurs stagiaires, lauréats des concours réservé et interne PLPA chef de travaux
Note de service : DGER/SDEDC/2015-355 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-04-2015

appel à candidature pour les postes de directeur et directeur adjoint d'EPLEFPA vacants ou susceptibles de l'être à la rentrée scolaire 2015 : troisième phase.
Note de service : DGER/SDEDC/2015-352 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-04-2015

modalités de demande et d'attribution des congés formation pour les agents contractuels d'enseignement nationaux à la rentrée scolaire 2015
Note de service : DGER/MAPAT/2015-306 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 02-04-2015

formation en 2015 sur l'accompagnement de la mise en œuvre des épreuves E5, E6 et E7 du Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) option Analyse, conduite et stratégie de l'entreprise agricole (ACSE).
Note de service : DGER/MAPAT/2015-202 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-03-2015

formation en 2015 sur l'accompagnement de la rénovation du Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) agricole rénové.
Note de service : DGER/SDES/2015-143 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-02-2015

Cycle 2015 de formation continue des enseignants-chercheurs
Note de service : DGER/SDEDC/2014-963 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 05-12-2014

stage « découverte de l'emploi en EPLEFPA » pour les élèves ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement (IAE) fonctionnaires.
Note de service : DGER/SDEDC/2014-716 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 03-09-2014

demandes de principe des personnels titulaires de l'enseignement agricole technique public et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2015
Note de service : DGER/SDES/2014-369 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 14-05-2014

rapport quadriennal au titre de 2014 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l'agriculture
Note de service : DGER/SDEDC/2014-341 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Note de mobilité générale Liste semestrielle des postes ouverts à la mobilité. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 03-05-2014

affectation des agents contractuels d'enseignement nationaux (ACEN-CDI et ACEN-CDD), enseignants, conseillers principaux d'éducation ou directeurs de centres de l'enseignement technique agricole public au titre de la rentrée scolaire 2014. Affectation à la rentrée scolaire 2014 des enseignants, et directeurs de centres lauréats des concours externes, des concours internes et des concours réservés organisés en 2014 dans le cadre de la loi du 12 mars 2012 instituant une procédure de "déprécarisation.".
Note de service : DGER/SDES/2014-171 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 05-03-2014

Cycle de formation continue des enseignants-chercheurs des établissements publics de l'enseignement supérieur agronomique, vétérinaire et de paysage

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