Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

( Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation > Santé et protection animales )

Santé animale

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uniquement les instructions

En vigueur

Caduque

Abrogées

autres

Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-462 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-08-2024

Influenza aviaire (IA) - Surveillance événementielle dans la faune sauvage
Instruction technique : DGAL/MUS/2024-317 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-06-2024

Diagnostics – nouveau cycle 2024-2026 - Aide à la préparation aux plans d’urgence en santé animale des départements
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-269 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-05-2024

Plan de vaccination officiel IAHP – Mise en œuvre du second marché de vaccins avec une phase pilote pour la vaccination au couvoir.
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-234 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 16-04-2024

Mise en œuvre de l’arrêté du 27 février 2023 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux des espèces Gallus gallus en filière œufs de consommation et dans les troupeaux de reproducteurs de l’espèce Gallus gallus ou Meleagris gallopavo
Note de service : DGAL/SDPRS/2024-178 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 20-03-2024

Indemnisation des grandes entreprises dont les cheptels ont été touchés par l’IAHP lors de l’épisode 2023/2024 : volet sanitaire – Acompte et solde
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-145 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 07-03-2024

Modalités de vaccination contre l’Influenza aviaire des oiseaux détenus dans les établissements zoologiques
Note de service : DGAL/SDPRS/2024-123 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 28-02-2024

IAHP : Indemnisation des PME « volet sanitaire » suite à abattages sur ordre de l’administration ordonnés dans le cadre de l’épisode 2023-2024 – Acompte et solde
Note de service : DGAL/SDPRS/2024-75 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 05-02-2024

Indemnisation des grandes entreprises dont les cheptels ont été touchés par l’IAHP lors de l’épisode 2023/2024 : volet sanitaire
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2024-55 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 30-01-2024

Indemnisation des bovins abattus sur ordre de l’administration.
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2024-33 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-01-2024

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de prévention et gestion à appliquer au niveau de risque élevé
Note de service : DGAL/SDPRS/2023-776 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 14-12-2023

IAHP : Indemnisation des PME « volet sanitaire » suite à abattages sur ordre de l’administration ordonnés dans le cadre de l’épisode 2023-2024 – Acompte
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2023-772 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-12-2023

Constitution du dossier de cofinancement européen "Influenza aviaire hautement pathogène" 2022-2023
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-703 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-11-2023

Plan de vaccination officiel IAHP – Campagne de vaccination des canards - octobre 2023 : formation des intervenants de la vaccination
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-601 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-10-2023

Tuberculose bovine - Protocole de surveillance renforcée des bovins en provenance d'Irlande du Nord
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-554 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-08-2023

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - Intersaison 2023 – Mesures de gestion à appliquer dans le bassin de production du Grand-Ouest
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-520 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-08-2023

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - Mesures de gestion lors de mouvements de gibier à plumes
Note de service : DGAL/SDSBEA/2023-502 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 02-08-2023

Influenza aviaire (IA) - Programme de surveillance de l'Union européenne (Enquête sérologique annuelle IA) – Année 2023.
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-489 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-08-2023

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - Stratégie de repeuplement dans les départements du Gers, des Landes, des Pyrénées-Atlantiques et des Hautes Pyrénées.
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-477 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-08-2023

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - Stratégie de dé-densification des élevages de canards en Vendée militaire.
Note de service : DGAL/SDPRS/2023-474 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 25-07-2023

IAHP : Indemnisation des PME « volet sanitaire » suite à abattages sur ordre de l’administration ordonnés dans le cadre de l’épisode 2022-2023 - Acompte et solde
Note de service : DGAL/SDPRS/2023-386 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-06-2023

: Indemnisation des grandes entreprises dont les cheptels ont été touchés par l’IAHP depuis le 1er aout 2022 : volet sanitaire
Note de service : DGAL/SDPRS/2023-364 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-06-2023

IAHP : Indemnisation des PME « volet sanitaire » suite à abattages sur ordre de l’administration ordonnés dans le cadre de l’épisode 2022-2023 – RECTIFICATIF
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-323 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-06-2023

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de gestion à appliquer dans le bassin de production du Sud-Ouest, compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire en mai 2023.
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-242 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-04-2023

Biosécurité – Conditions de mise à l’abri de volailles en élevage commercial.
Note de service : DGAL/SDPRS/2023-180 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 15-03-2023

IIAHP : Indemnisation des PME « volet sanitaire » suite à abattages sur ordre de l’administration ordonnés dans le cadre de l’épisode 2022-2023 –RECTIFICATIF
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-166 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-03-2023

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Préservation des capacités de production de la filière avicole.
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-165 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-03-2023

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) – Mesures de gestion à appliquer dans les départements des Côtes d’Armor, du Finistère, d’Ille-et-Vilaine et du Morbihan, compte tenu de l’évolution de la situation sanitaire en février 2023.
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-149 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-03-2023

Influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) - Stratégie et conditions de repeuplement dans la région Pays de la Loire et le département des Deux-Sèvres.
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2023-73 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-02-2023

Surveillance de l'absence de circulation de sérotypes exotiques de la fièvre catarrhale ovine (FCO) sur le territoire continental.
Note de service : DGAL/SDPRS/2022-858 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-11-2022

: IAHP : Indemnisation des PME « volet sanitaire » suite à abattages sur ordre de l’administration ordonnés dans le cadre de l’épisode 2022-2023
Note de service : DGAL/SDPRS/2022-844 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-11-2022

Indemnisation des grandes entreprises dont les cheptels ont été touchés par l’IAHP lors de l’épisode 2021/2022 : volet sanitaire
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2022-836 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-11-2022

Constitution du dossier de cofinancement européen "Influenza aviaire hautement pathogène" 2021-2022
Note de service : DGAL/SDPRS/2022-814 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 02-11-2022

REFACTION DES INDEMNISATIONS VERSEES AUX PROPRIETAIRES DE VOLAILLES ET AUTRES OISEAUX CAPTIFS EN CAS DE MANQUEMENT AUX REGLES SANITAIRES
Note de service : DGAL/SDPRS/2022-570 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-07-2022

Influenza aviaire - abattage sur ordre de l'administration - indemnisation - volet sanitaire
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-514 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-07-2022

Mesures de gestion de la leucose bovine enzootique à La Réunion, conformément à l’arrêté ministériel modifié du 31 décembre 1990, fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la leucose bovine enzootique
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-423 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-06-2022

Peste porcine africaine / Peste porcine classique – Niveaux de surveillance dans la faune sauvage
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-60 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 24-01-2022

Programme d’éradication de la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2022-61 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-01-2022

Peste porcine africaine / Peste porcine classique – Niveaux de surveillance dans la faune sauvage
Note de service : DGAL/SDPRS/2021-939 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 09-12-2021

Influenza aviaire - abattage sur ordre de l'administration - indemnisation - volet sanitaire
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2021-812 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-11-2021

Constitution du dossier de cofinancement européen "Influenza aviaire hautement pathogène" 2020-2021
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-801 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 27-10-2021

Centralisation et modalités de déclaration des maladies animales en vue de la coordination de la gestion et de la certification.
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-786 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-10-2021

Biosécurité - Conditions d’application aux élevages de gibier à plumes des mesures prévues par l’arrêté du 29 septembre 2021
Instruction technique : DGAL/SDPRS/2021-648 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 26-08-2021

Influenza aviaire - abattage sur ordre de l'administration - indemnisation - volet sanitaire
Note de service : DGAL/SDSBEA/2021-596 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 30-07-2021

Influenza aviaire - Programme de surveillance de l'Union (Enquête annuelle IA) pour 2021
Note de service : DGAL/SDSBEA/2021-578 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 23-07-2021

Inspections "biosécurité" en filière avicole pour l'année 2021 et actions de communication et de formation sur la biosécurité.
Note de service : DGAL/SDSBEA/2021-465 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-06-2021

Niveau de risque épizootique influenza aviaire - Échange de pratiques régional relatif à la gestion des dérogations des mouvements de gibiers à plumes pendant la période hivernale 2020-2021
Instruction technique : DGAL/SDSBEA/2021-406 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-06-2021

Peste porcine africaine / Peste porcine classique – Niveaux de surveillance
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-290 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-04-2021

Influenza aviaire - abattage sur ordre de l'administration - indemnisation - volet sanitaire
Note de service : DGAL/SDSPA/2021-205 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 17-03-2021

Influenza aviaire – Modalités de repeuplement de la zone réglementée du Sud-ouest dans le cadre de l’épizootie actuelle
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2021-148 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 08-08-2024

Influenza aviaire – Mesures applicables à la suite de la confirmation d’un foyer IAHP dans un établissement
Note de service : DGAL/SDSPA/2021-142 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-02-2021

Influenza aviaire - surveillance programmée des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau au cours de période de chasse 2020-2021
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-141 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-02-2021

Influenza aviaire - Supervision des opérations de nettoyage et désinfection d’un foyer IAHP
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-128 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-02-2021

Influenza aviaire - abattage sur ordre de l'administration - indemnisation - volet sanitaire
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2021-37 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-01-2021

Influenza aviaire hautement pathogène - mise en œuvre d'un dépeuplement préventif autour de foyers - version 2.
Instruction technique : DGAL/MUS/2021-4 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 06-01-2021

Influenza aviaire hautement pathogène - mise en œuvre d'un dépeuplement préventif autour de foyers.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-822 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-12-2020

Influenza aviaire – Mesures applicables à la suite de la confirmation d’un foyer IAHP dans un établissement
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-752 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-12-2020

Influenza aviaire - gestion d'un cas d'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) dans la faune sauvage
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-776 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-12-2020

Tuberculose bovine - mesures de nettoyage et désinfection dans un foyer de tuberculose bovine.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-518 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 15-08-2020

Rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Mise à jour de la liste des départements ou zones épidémiologiquement favorables
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2020-402 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-07-2020

Introduction de mesures de gestion de la leucose bovine enzootique à La Réunion, conformément à l’arrêté modifié du 31 décembre 1990, fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la leucose bovine enzootique.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-719 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 18-10-2019

Prophylaxies bovines - Publication du cahier des charges relatif aux modalités d'application de la réglementation sur les prophylaxies de la brucellose, la tuberculose et la leucose.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-706 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 14-10-2019

Rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Mise à jour de la liste des départements ou zones épidémiologiquement favorables
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-665 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 19-09-2019

Programme national de prévention, d'éradication et de surveillance (PNES) de la septicémie hémorragique virale (SHV) et la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI).
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-638 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-09-2019

Rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) - Mise à jour de la liste des départements ou zones épidémiologiquement favorables
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-581 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-07-2019

Tuberculose bovine : dispositions techniques au dépistage sur animaux vivants, modification
Note de service : DGAL/SDSPA/2019-568 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-07-2019

Enquête influenza aviaire en 2019.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-195 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-03-2019

Modalités de gestion d’un foyer de peste porcine en élevages de suidés
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2019-162 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-02-2019

Peste porcine africaine - Mesures à mettre en œuvre à la suite de la confirmation d’un cas de PPA dans la faune sauvage en France.
Note de service : DGAL/SDSPA/2019-75 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 31-01-2019

Maillage du territoire par les vétérinaires mandatés dans le domaine apicole.
Note de service : DGAL/SASPP/2018-946 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-12-2018

Application de l'arrêté du 31 mai 2016 modifié fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR).
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-947 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-12-2018

Peste porcine africaine / Peste porcine classique – Niveaux de surveillance
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-938 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-12-2018

Surveillance événementielle des pestes porcines dans la faune sauvage
Note de service : DGAL/SDSPA/2018-937 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 20-12-2018

Publication du cahier des charges technique IBR en version 2.0
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-868 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-11-2018

Renforcement de la surveillance événementielle de l’infestation des colonies d’abeilles (Apis mellifera) et de bourdons (Bombus spp.) par le petit coléoptère des ruches Aethina tumida, et des contrôles relatifs aux échanges et importations d’apidés.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-856 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-11-2018

Mise à disposition dans le CSD-ESA de rapports présentant les résultats de dépistage par intradermotuberculination de la tuberculose (en prophylaxie et police sanitaire)
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-851 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-11-2018

Mesures de surveillance et de police sanitaire vis à vis de la fièvre catarrhale ovine (FCO) en France métropolitaine.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-839 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-11-2018

Modification de l'instruction technique DGAL/SDSPA/2018-549 24/07/2018 relative aux modalités d'application des mesures de biosécurité dans les exploitations de volailles ainsi que les contrôles de leur bonne application.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-829 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-11-2018

Actualisation des prescriptions et mesures de surveillance, lutte et prévention à mettre en œuvre dans le cadre de l’application de l’arrêté ministériel du 7/12/2016 relatif à certaines mesures de surveillance et de lutte contre la tuberculose lors de la mise en évidence de cette maladie dans la faune sauvage.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-744 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-10-2018

Mesures de surveillance et de police sanitaire vis à vis de la fièvre catarrhale ovine (FCO) en France métropolitaine.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-723 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-09-2018

Tuberculose bovine : modalités de la commande des tuberculines aviaires et bovines par les vétérinaires sanitaires en charge de la mise en œuvre des intradermotuberculinations comparatives au cours des opérations de dépistage de la maladie.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-713 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-09-2018

Surveillance événementielle des pestes porcines en France en élevages de suidés
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-708 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-09-2018

Surveillance épidémiologique de la tuberculose dans la faune sauvage en France : dispositif Sylvatub
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-699 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-09-2018

Sylvatub – changement de niveau de surveillance
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-691 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-09-2018

Mesures de biosécurité et de surveillance dans les départements 08, 54, 55 et 57 vis-à-vis de la PPA en élevage et dans la faune sauvage
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-692 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-09-2018

Surveillance événementielle des pestes porcines en France dans la faune sauvage
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-598 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-08-2018

Modalités techniques et financières de mise en œuvre de la campagne de surveillance de la tuberculose bovine 2018-2019
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-584 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-07-2018

Liste des départements à situation épidémiologique favorable vis-à-vis de la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-549 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-07-2018

Modalités d'application des mesures de biosécurité dans les exploitations de volailles ainsi que les contrôles de leur bonne application.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-540 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-07-2018

Aïd el Adha - Mouvement des animaux - Santé animale - Appel à la vigilance renforcée
Instruction technique : DGAL/SASPP/2018-444 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-06-2018

Surveillance des mortalités massives aiguës d'abeilles adultes avec hypothèse d'intoxication par des produits et pratiques phytopharmaceutiques, biocides et médicamenteuses.
Instruction technique : DGAL/SASPP/2018-402 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-05-2018

FCO : surveillance entomologique
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-389 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-05-2018

Surveillance événementielle des pestes porcines en France en élevages de suidés
Note de service : DGAL/SDSPA/2018-373 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-05-2018

Modalités de gestion d'une suspicion d'Aethina tumida suite au controle d'un lot reines d'abeilles importées d'Argentine.
Note de service : DGAL/SDSPA/2018-328 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 26-04-2018

Cette note apporte les compléments annoncés dans la NS DGAL/SDSPA/N2011-8092 sur la procédure d'agrément zoosanitaire des fermes aquacoles et donne également des éléments de cadrage pour l'analyse des risques pour la salmoniculture et la filière marine et nouvelle.
Note de service : DGAL/SDSPA/2018-233 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-03-2018

Foyer de maladie d'Aujeszky dans le département des Pyrénées-Atlantiques et conséquences sur les conditions de mouvements nationaux d'échanges intracommunautaires de porcins
Note de service : DGAL/SDSPA/2018-219 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 21-03-2018

Programmation des inspections biosécurité en exploitations de volailles et d'autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention de l'influenza aviaire pour l'année 2018 et jusqu'en 2020.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-84 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 31-01-2018

Organisation du contrôle sanitaire officiel (CSO) vis-à-vis de la tremblante classique pour les échanges intra-communautaires d'animaux, de sperme, d'ovocytes et d'embryons des espèces ovines et caprines
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2018-73 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-01-2018

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) en France continentale.
Instruction technique : DGAL/SASPP/2018-49 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 23-01-2018

Échanges de pratiques destinés aux agents chargés du suivi des délégations
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-979 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-12-2017

Modalités techniques et financières de mise en œuvre de la campagne de surveillance de la tuberculose bovine 2017-2018
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-963 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-12-2017

Confirmation de la présence de la FCO sérotype 4 en Haute-Savoie et mesures d'urgence - 5ième mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDQSPV/2017-941 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-11-2017

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-940 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-11-2017

FCO : surveillance entomologique de novembre 2017 à mai 2018.
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-863 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-10-2017

Modification de la note DGAL/SDSPA/N2006-8051 relative aux dérogations aux tests de dépistage brucellose et tuberculose lors de mouvements de bovins afin d'allonger la durée de validité de l'IDC dans les cheptels à risque
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-841 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-10-2017

Modalités techniques et financières de mise en œuvre de la campagne de prophylaxie 2017-2018 concernant la tuberculose bovine en régions Nouvelle-Aquitaine et Occitanie
Note de service : DGER/SDES/2017-785 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-10-2017

Principes de mise en œuvre, rappel du cadre réglementaire et accompagnement financier du tutorat vétérinaire rural dans les écoles nationales vétérinaires (mise à jour)
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-744 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-09-2017

Modalités d'exécution et de suivi des campagnes de prophylaxie bovine
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-665 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-08-2017

Mise en œuvre d'un plan d'analyses (maladie d'Aujeszky, peste porcine classique et peste porcine africaine) dans un élevage de sangliers non déclaré de Haute-Loire
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-640 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-07-2017

Surveillance épidémiologique de la tuberculose dans la faune sauvage en France : dispositif Sylvatub - mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-636 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 28-07-2017

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_11ème mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-589 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 11-07-2017

Application de l'arrêté du 7/12/2016 relatif à certaines mesures de surveillance et de lutte contre la tuberculose lors de la mise en évidence de cette maladie dans la faune sauvage
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-563 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-06-2017

Sylvatub – changement de niveau de surveillance
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-494 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 06-06-2017

Conditions d'indemnisation des animaux abattus sur ordre de l'administration et mis sous APMS ou APDI, des opérations de nettoyage et de désinfection, des matériels et denrées détruits sur ordre de l'administration et des pertes de production consécutives à l'abattage des animaux suite à une infection par le virus de l'influenza aviaire. 1ère mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-482 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 31-05-2017

Plan de surveillance vis-à-vis de l'influenza aviaire hautement pathogène et plan de contrôle du respect des mesures de biosécurité imposées chez les appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-461 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-05-2017

FCO : surveillance entomologique pendant la saison d'activité vectorielle 2017
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-460 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 19-05-2017

Conformité des exploitations commerciales de palmipèdes à l'arrêté du 05 mai 2017 relatif aux conditions d'hébergement des palmipèdes gras pendant le stade de préparation au gavage (palmipèdes prêts à gaver).
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-447 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 17-05-2017

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_9ème mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-438 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 15-05-2017

Précisions sur les mesures et les conditions applicables aux mises en place de palmipèdes dans certains départements définies par l'arrêté ministériel du 31 mars 2017 _ 1ère mise à jour.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-431 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 12-05-2017

Rémunération des vétérinaires sanitaires pour les opérations d'euthanasie en cas d'IAHP
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-367 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-04-2017

Modification de la note DGAL/SDSPA/2017-297: Abaissement du niveau de risque d'IAHP par l'avifaune sauvage à "modéré" sur l'ensemble du territoire métropolitain et mesures de gestion.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-360 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-04-2017

Précisions sur les mesures et les conditions applicables aux mises en place de palmipèdes dans certains départements définies par l'arrêté ministériel du 31 mars 2017.
Instruction technique : DGAL/SASPP/2017-341 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 13-04-2017

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_8ème mise à jour
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-338 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 13-04-2017

Formation EUFMD : Appel à candidature pour une formation en ligne sur la fièvre aphteuse - mai/juin 2017
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-333 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 12-04-2017

Protocole d'enquête épidémiologique à mettre en œuvre lors de la découverte de foyer de tuberculose bovine.
Note de service : DGAL/SDQSPV/2017-318 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-04-2017

Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés - prélèvements en abattoir.
Instruction technique : DGAL/SASPP/2017-267 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 24-03-2017

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_7ème mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-257 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-03-2017

Centres et équipes agréés dans le domaine de la reproduction animale: conditions d’utilisation des deux grilles nationales d’inspection et actualisation du référentiel SIGAL
Instruction technique : DGAL/SASPP/2017-250 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 20-03-2017

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_7ème mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-217 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-03-2017

Rapport annuel 2016 en santé animale. Questionnaires saisis sous SIGAL
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-214 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-03-2017

Application de l'arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR).
Instruction technique : DGAL/SASPP/2017-142 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 16-02-2017

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_6ème mise à jour
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-104 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 03-02-2017

Conditions d'indemnisation des animaux abattus sur ordre de l'administration et mis sous APMS ou APDI, des opérations de nettoyage et de désinfection, des matériels et denrées détruits sur ordre de l'administration et des pertes de production consécutives à l'abattage des animaux
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-93 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-02-2017

Cette note précise les modalités de réalisation de l'enquête influenza aviaire en élevage en 2017.
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-75 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 25-01-2017

La présente note de service a pour objet la reconnaissance et la publication au bulletin officiel du cahier des charges technique IBR, par le ministre en charge de l'agriculture, en application de l'arrêté du 31 mai 2016 fixant des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR)
Instruction technique : DGAL/SASPP/2017-68 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 20-01-2017

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_5ème mise à jour
Note de service : DGER/SDES/2017-61 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-01-2017

Principes de mise en œuvre, rappel du cadre réglementaire et accompagnement financier du tutorat vétérinaire rural dans les écoles nationales vétérinaires.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-57 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-01-2017

Modalités de surveillance de la Fièvre Catarrhale Ovine (FCO) : Mise à jour (en particulier dispositif ZSI 2016-2017)
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-51 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 12-01-2017

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_4ème mise à jour
Note de service : DGAL/SDSPA/2017-38 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-01-2017

Modification de la note DGAL/SDSPA/2016-934 : conditions de dérogation de lâcher de gibier, sur l'ensemble du territoire métropolitain passé en niveau de risque "élevé" lié à la circulation d'IAHP H5N8 dans l'avifaune en France.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2017-19 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-01-2017

Précisions sur les mesures d'abattage préventif de palmipèdes dans certains départements définies par l'arrêté du 4 janvier 2017 suite à la circulation de virus influenza aviaire H5N8
Instruction technique : DGAL/SASPP/2016-1019 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 30-12-2016

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_3ème mise à jour
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-1001 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-12-2016

Note de service relative aux modalités techniques de gestion des suspicions de tuberculose bovine (mise à jour pour la campagne de prophylaxie 2016-2017)
Instruction technique : DGAL/SASPP/2016-997 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 21-12-2016

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_2ème mise à jour
Instruction technique : DGAL/SASPP/2016-976 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 16-12-2016

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_1ère mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-967 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 15-12-2016

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-934 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-12-2016

Modification de la note DGAL/SDSPA/2016-923 : passage en niveau de risque "élevé" de l'ensemble du territoire métropolitain lié à la circulation d'IAHP H5N8 dans l'avifaune en France.
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-923 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-12-2016

Modification de la note DGAL/SDSPA/2016-889 visant à préciser les mesures de prévention et de surveillance au regard du risque IAHP dans l'avifaune.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-890 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-11-2016

FCO : surveillance entomologique de novembre 2016 à mai 2017
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-889 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-11-2016

Augmentation du niveau de risque lié à la circulation d'influenza aviaire hautement pathogène dans la faune sauvage en Europe.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-872 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 09-11-2016

Surveillance événementielle de la Dermatose nodulaire contagieuse bovine (DNCB) en France.
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-810 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 18-10-2016

Conformité des exploitations commerciales de volailles à l'arrêté du 8 février 2016 relatif aux mesures de biosécurité applicables dans les exploitations de volailles et d’autres oiseaux captifs dans le cadre de la prévention contre l’influenza aviaire
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-764 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-09-2016

Cette note modifie la note DGAL/SDSPA/2016-639 relative à l'enquête influenza aviaire en élevage en 2016 en ajoutant le tableau de répartition de nouveaux prélèvements à réaliser chez les palmipèdes.
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-758 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-09-2016

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale à partir de septembre 2016
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-756 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 23-09-2016

Modalités d'exécution de la campagne de prophylaxie bovine 2016-2017
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-642 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-08-2016

DGAL/SDSPA/2016-54 du 22/01/2016: Mesures de contrôle vis-à-vis de l'IAHP en France_6ème mis à jour.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-639 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-08-2016

Cette note de service modifie la note DGAL/SDSPA/2016-512 relative à l'enquête en élevage relative à l'influenza aviaire en 2016
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-625 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-07-2016

Nouvelles modalités de déclaration de ruches et de délivrance des numéros d’apiculteurs (NAPI)
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-598 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2016

Sylvatub – changement de niveau de surveillance (suites du COPIL SYLVATUB de mai 2016)
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-596 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-07-2016

DGAL/SDSPA/2016-419 du 20/05/2016: Modalités de levée de la zone de restriction dans le cadre de la lutte contre l'influenza aviaire en France - Mise à jour.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-594 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-07-2016

Modalités de surveillance de la Fièvre Catarrhale Ovine (FCO): surveillance programmée pour la zone indemne et une partie des départements de la ZR, renforcée pour les mouvements depuis la ZR et surveillance évènementielle au niveau national
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-585 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-07-2016

Mise en œuvre de l'arrêté biosécurité influenza aviaire du 8 février 2016
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-582 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 16-07-2016

Cette instruction modifie la note de service numéro 2016-482 sur les dérogations de repeuplement des unités de gavage
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-535 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-07-2016

Application des mesures de prévention, de surveillance et de lutte contre la rhinotrachéite infectieuse bovine (IBR) à partir du 1er juillet 2016
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-482 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 08-06-2016

Cette instruction a pour objectif de préciser les conditions de repeuplement des unités de gavage
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-474 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-06-2016

Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés - prélèvements en abattoir.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-419 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-05-2016

Modalités de levée de la zone de restriction dans le cadre de la lutte contre l'influenza aviaire en France.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-417 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 20-05-2016

Rappel sur le nettoyage/désinfection à l' abattoir des équipements de transport des volailles vivantes
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-409 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-05-2016

FCO : surveillance entomologique pendant l'été 2016
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-404 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 12-05-2016

Modalités d'enregistrement dans SIGAL des actions de surveillance et de lutte contre l'influenza aviaire.
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-354 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-04-2016

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en avril et mai 2016, huitième mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-348 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-04-2016

Modalités de la levée des zones de protection et de surveillance dans le cadre de la lutte contre l'IAHP en 2016.
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-349 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 22-04-2016

Influenza aviaire : Plan de contrôle des conditions de détention des appelants réalisé par l'ONCFS.
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-253 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 29-03-2016

Sylvatub – changement de niveau de surveillance
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-250 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-03-2016

Note d’information sur la publication d’un nouvel arrêté relatif aux niveaux de risque d’influenza aviaire hautement pathogène (IAHP) lié à la faune sauvage
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-233 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 18-03-2016

Apiculture : missions des vétérinaires et des techniciens sanitaires apicoles (TSA)
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-177 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-03-2016

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en mars et avril 2016, septième mise à jour
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-172 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-03-2016

DGAL/SDSPA/2016-54 du 22/01/2016 : Mesures de contrôle vis à vis de l'IAHP en France - 2eme mise à jour.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-134 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-02-2016

Rapport annuel en santé animale. Questionnaires saisis sous SIGAL
Note de service : DGAL/SDSPA/2016-120 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 18-02-2016

Nouvelles modalités de déclaration des ruches, de délivrance des numéros d'apiculteurs (NAPI) et des NUMAGRIN/NUMAGRIT mises en place durant la période transitoire du 01 novembre 2015 au 31 août 2016.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-89 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 04-02-2016

Mesures de contrôle vis à vis de l'IAHP en France _ 2e mise à jour.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-83 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-02-2016

Evolutions sur le statut des zones réglementées vis-à-vis de la Fièvre catarrhale ovine en France
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2016-35 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-01-2016

Surveillance hivernale 2015-2016 (programmée, événementielle et renforcée lors des mouvements) de la fièvre catarrhale ovine (FCO) (modifiée)
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1160 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-12-2015

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015, sixième mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1159 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-12-2015

Surveillance hivernale 2015-2016 (programmée, événementielle et renforcée lors des mouvements) de la fièvre catarrhale ovine (FCO)
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1153 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 24-12-2015

Mesures de contrôle vis à vis de l'IAHP en France
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1152 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-12-2015

Surveillance des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles (ESST) chez les petits ruminants
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-1145 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-12-2015

La présente note décrit les modalités de la surveillance événementielle de l'influenza aviaire hautement pathogène chez les oiseaux domestiques.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1045 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-12-2015

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015, cinquième mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDPAL/2015-1042 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-12-2015

Référencement de la nouvelle méthode officielle pour le diagnostic de la métrite contagieuse équine par immunofluorescence.
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-1029 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-12-2015

Note de service relative aux modalités techniques de gestion des suspicions de tuberculose bovine
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1025 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-11-2015

Cette note présente les mesures de surveillance à mettre en place suite à la découverte d'un foyer d'Influenza aviaire hautement pathogène en Dordogne
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-1021 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-11-2015

Surveillance (programmée, événementielle et renforcée lors des mouvements) de la fièvre catarrhale ovine (FCO)
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-916 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-11-2015

FCO : surveillance entomologique
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-913 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 02-11-2015

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015, quatrième mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-878 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-10-2015

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015, troisième mise à jour
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-843 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-10-2015

Statuts sanitaires des compartiments et zones aquacoles
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-833 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-10-2015

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015, deuxième mise à jour
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-826 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-09-2015

Organisation de la vaccination contre la fièvre catarrhale ovine (FCO) de sérotype 8 en France continentale en 2015
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-803 Rectifiée Correction d'une erreur matérielle après publication. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 24-09-2015

Tuberculose bovine : Dispositions techniques relatives au dépistage sur animaux vivants
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-788 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 19-09-2015

Allègement de la surveillance programmée de la peste porcine classique chez les sangliers sauvages dans le Nord Est de la France
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-785 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-09-2015

Surveillance (programmée et événementielle) et gestion des suspicions de la fièvre catarrhale ovine (FCO)
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-755 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 10-09-2015

Mise à disposition du tableau de suivi de réalisation de la prophylaxie porcine sous Sigal, et rappel des règles de maintien de qualification.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-753 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-09-2015

Surveillance (programmée et évènementielle) et gestion des suspicions de la fièvre catarrhale ovine (FCO)
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-746 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-09-2015

Surveillance (programmée et évènementielle) et gestion des suspicions de la fièvre de West Nile
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-708 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-08-2015

Sylvatub – changement de niveau de surveillance
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-707 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-08-2015

Arrêt du dispositif fièvre Q
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-679 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-08-2015

Modalités d'exécution de la campagne de prophylaxie bovine 2015-2016
Instruction technique : DGAL/SDSSA/2015-649 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-07-2015

Contrôle renforcé sur les mouvements d'animaux en provenance de zones réglementées vis-à-vis de la fièvre catarrhale ovine (FCO)
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-598 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 16-07-2015

Mise à disposition de 2 diaporamas relatifs au bilan sanitaire 2014 de la France et à l'activité de veille internationale 2014 réalisée dans le cadre de la Plateforme ESA.
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-557 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-06-2015

Enquête en élevage relative à l'Influenza aviaire faiblement pathogène en 2015.
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-556 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-06-2015

Surveillance épidémiologique de la tuberculose dans la faune sauvage en France : dispositif Sylvatub
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-509 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 10-06-2015

La présente instruction informe du passage au niveau de risque négligeable d'Influenza aviaire hautement pathogène sur le territoire national continental.
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-468 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 28-05-2015

Protocole d'enquête épidémiologique à mettre en œuvre lors de la découverte de foyer de tuberculose bovine.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-463 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-05-2015

Brucellose ovine et caprine : Surveillance programmée et événementielle
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-390 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 23-04-2015

Inscription du sérotype Salmonella Kentucky comme danger sanitaire de première catégorie pour les espèces de volailles faisant l'objet d'un plan officiel de lutte obligatoire.
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-350 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-04-2015

Évolution de la surveillance de la mortalité des mollusques : dispositif mis en œuvre en 2015, année de transition.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-320 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-04-2015

Modalités de la vaccination contre l’influenza aviaire des oiseaux détenus dans les établissements zoologiques
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-267 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-03-2015

Passage de la gestion de la prophylaxie porcine sous Sigal
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-238 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-03-2015

Transmission par les DDTM du bilan de l'attribution de l'agrément zoosanitaire individuel des centres de purification et des centres d’expédition de coquillages disposant déjà d’un agrément sanitaire, pour mise à jour de SIGAL par la DGAL
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-216 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 10-03-2015

Désignation des vétérinaires mandatés en apiculture et pathologies apicoles.
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-155 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 21-02-2015

Rapport annuel en santé animale. Questionnaires saisis sous SIGAl
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-127 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-02-2015

La présente note décrit les modalités de surveillance événementielle de l'influenza aviaire hautement pathogène chez les oiseaux domestiques.
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-96 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 07-02-2015

Sylvatub – changement de niveau de surveillance
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2015-82 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 30-01-2015

Surveillance des encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles (ESST) chez les petits ruminants à partir du 01/01/2015
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-38 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 17-01-2015

Dispositif national de surveillance des virus influenza porcins Résavip : Mise à jour des principes de fonctionnement.
Note de service : DGAL/SDSPA/2015-20 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-01-2015

Surveillance de la PPA en Corse : rappel des actions à mettre en œuvre afin de prévenir l'introduction et détecter au plus tôt une introduction de PPA.
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-1031 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 20-12-2014

Actualité sanitaire porcine (DEP et PPA) : renforcement des mesures de biosécurité et des contrôles documentaires et physiques de l'état de propreté des moyens de transport de porcins.
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-1005 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 16-12-2014

Mise à jour de l’agrément zoosanitaire des centres de purification et des centres d’expédition disposant déjà d’un agrément sanitaire.
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-960 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-12-2014

Mesures de surveillance et de prévention suite aux foyers H5N8 HP en Europe concernant les animaux ou sous- produit issus animaux de zones à risque
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-964 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-12-2014

Mesures applicables au niveau de risque modéré d'influenza aviaire hautement pathogène en lien avec la circulation du virus H5N8 en Europe depuis novembre 2014
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-940 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 28-11-2014

La présente note informe du passage au niveau de risque modéré d'influenza aviaire hautement pathogène sur le territoire national continental suite à la confirmation d'un cas dans l'avifaune par un pays voisin de la France (Allemagne).
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-929 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 26-11-2014

Transmission du protocole quantitatif d'estimation d'un pourcentage de mortalité de coquillages marins sur une concession conchylicole, un gisement ou une écloserie-nurserie.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-902 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 19-11-2014

Appel à la vigilance vis à vis de la circulation d'influenza aviaire hautement pathogène en Europe
Note de service : DGAL/SDQPV/2014-899 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 19-11-2014

Surveillance des mortalités massives aiguës et des maladies, classées dangers sanitaires de première catégorie des abeilles.
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-864 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 29-10-2014

Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2013-8162 relative au protocole expérimental d'évaluation de l'interféron gamma
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-842 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 21-10-2014

Renforcement de la vigilance vis-à-vis du risque d’infection par Aethina tumida (petit coléoptère de la ruche)
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-814 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-10-2014

Fièvre catarrhale ovine (FCO) - Surveillance programmée en France continentale
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-803 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 08-10-2014

Diarrhée épidémique porcine (DEP) : description de manifestations pathologiques chez le porc liées à des coronavirus dans au moins deux pays de l'Union Européenne. Maintien de la vigilance et rappels de la procédure en cas de suspicion.
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-794 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 04-10-2014

Modification des notes NS DGAL/SDSPA/N2014-737 et NS DGAL/SDQPV/N2014-748 relatives aux délégations 2015-2019 au titre du L. 201-13 en filière bovine (tuberculose, brucellose et leucose) et aux délégations régionales de tâches particulières liées aux contrôles dans le domaine de la protection des végétaux en application de l'article L. 201-13 du code rural et de la pêche maritime.
Instruction technique : DGAL/SDSPA/2014-777 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-09-2014

Arbitrages relatifs à la surveillance programmée ("prophylaxie") de la brucellose chez les petits ruminants
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-774 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-09-2014

Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés - prélèvements en abattoir.
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-770 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 24-09-2014

Détection d'Aethina tumida en Italie
Note de service : DGAL/SDPAL/2014-763 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 20-09-2014

modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8026 du 05 février 2008 relative aux laboratoires agréés pour le diagnostic sérologique de la fièvre aphteuse.
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-753 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-09-2014

Note relative à la prophylaxie de la tuberculose dans le cas des troupeaux "lait cru".
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-737 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 13-09-2014

Délégations 2015-2019 au titre du L. 201-13 en filière bovine (tuberculose, brucellose et leucose)
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-708 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 03-09-2014

Diarrhée épidémique porcine (DEP) – surveillance du territoire
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-461 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 18-06-2014

Sylvatub – changement de niveau de surveillance
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-433 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 06-06-2014

Enquête relative à l'influenza aviaire en 2014
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-405 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder. Double Instruction élaborée par au moins deux structures
Publiée le 28-05-2014

Enregistrements sur SIGAl pour le suivi de la tuberculose bovine
Instruction technique : DGAL/SDPRAT/2014-328 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-04-2014

Appel à candidatures pour un agrément pour l’analyse de dourine par sérologie, de morve par sérologie, d’encéphalite West Nile, par sérologie
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-274 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 10-04-2014

Un dispositif pilote visant à exploiter les données de mortalité enregistrées par le MAAF est mis en place dans six départements.
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-223 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 25-03-2014

Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2012-8215 relative aux modalités techniques de gestion des suspicions de tuberculose bovine
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-162 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-03-2014

Ouverture des droits et renseignement des actes de référence du rapport annuel en santé animale d'ici le 21 mars 2014
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-108 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 14-02-2014

Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2013-8202 relative au diagnostic de laboratoire post-mortem de tuberculose bovine.
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-63 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 01-02-2014

Mise en place au cours du premier semestre 2014 d'une étude de surveillance sérologique en abattoir de la peste porcine africaine chez les suidés.
Note de service : DGAL/SDSPA/2014-18 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 15-01-2014

Sylvatub – changement de niveau de surveillance et procédure de reprise d’une surveillance programmée pour des départements de niveau 1
Note de service : DGAL/SDSPA/2013-9929 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSA Ordre de service d'action: l'instruction demande une action.
Publiée le 27-12-2013

Rapport annuel 2013 en santé animale
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8201 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 03-12-2013

Abrogation de l'interdiction d'introduire en France du lait, des produits laitiers et des produits contenant du lait provenant de cheptels soumis à restrictions sanitaires pour confirmation de tremblante classique
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8139 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 14-08-2013

2ème Année du Réseau pilote d'épidémiosurveillance apicole 2013-2014
Note de service : DGAL/SDSPA/SDSSA/N2013-8123 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 23-07-2013

Tuberculose bovine : Dispositions techniques à mettre en oeuvre à l'abattoir en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8111 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 09-07-2013

Maintien de la vigilance sur le territoire national en matière de pestes porcines
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8068 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 02-04-2013

Approvisionnement et utilisation de la brucelline
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8059 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 21-03-2013

Tuberculose bovine : modalités techniques de gestion des troupeaux susceptibles de présenter un risque sanitaire particulier, au sens de l'article 6 de l'arrêté du 15/09/2003 modifié.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8015 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 23-01-2013

Arrêt des dispositifs de surveillance entomologique et virologique de la fièvre catarrhale ovine en France continentale
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8010 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 15-01-2013

mesures de prophylaxie sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrêté du 28 janvier 2009 et précision sur la procédure de requalification d'un élevage indemne de maladie d'Aujeszky lorsque la prophylaxie annuelle n'a pas été réali
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8011 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 15-01-2013

Précisions sur les mesures de police sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrêté du 28 janvier 2009
Note de service : DGAL/SDSPA/N2013-8009 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 15-01-2013

Tuberculose bovine : Adresses utiles, sensibilisation et formation sur le terrain
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8275 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 26-12-2012

Modalités de surveillance de l'ESB à l'équarrissage : relèvement à 48 mois de l'âge seuil du dépistage de l'ESB pour les bovins morts ou euthanasiés
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8273 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 24-12-2012

Dispositif national de surveillance des virus influenza porcins : poursuite du dispositif, désignation des animateurs régionaux.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8268 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-12-2012

Actualisation de la liste des centres d'insémination porcine et de quarantaine agréés. Révision des arbres de décision pour la gestion des sérologies Brucellose positives en centre de quarantaine et centre de collecte suite à la parution du Règlement n°17
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8244 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-11-2012

Modification à la note de service relative à l'épidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés prélèvements sanguins à l'abattoir
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8237 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 27-11-2012

Tuberculose bovine : Dispositions techniques relatives à l'intradermotuberculination en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié
Note de service : DGAL/SDSPA/SDSSA/N2012-8231 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 21-11-2012

Mesures de gestion du lait et des produits laitiers dans les troupeaux non indemnes de la tuberculose
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8215 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 13-11-2012

Tuberculose bovine - Modalités techniques de gestion des suspicions
Note de service : DGAL/SDSPA/SDSSA/N2012-8145 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-07-2012

Vaccination obligatoire des pigeons contre la maladie de Newcastle et contrôle de cette vaccination au sein des élevages de pigeons
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8133 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 27-06-2012

Refus d'admission sur le territoire français reconnu indemne de la maladie d'Aujeszky conformément à l'article 10 de la Directive 64/432/CEE du sperme provenant de centres de collecte où des animaux vaccinés contre la maladie d'Aujeszky sont admis (Point
Note de service : DGAL/SDSPA/SDQPV/N2012-8113 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-06-2012

Réseau de surveillance annuelle des troubles des abeilles
Note de service : DGAL/SDSPA/SDQPV/N2012-8113 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 06-06-2012

Réseau de surveillance annuelle des troubles des abeilles
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8111 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 30-05-2012

Délégation de missions administratives relatives à la surveillance sanitaire des exploitations au regard des MRC - conventions Etat / GDS – année 2012
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8101 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 14-05-2012

Procédure à suivre dès le signalement d'un phénomène de mortalité massive et collective de naissains d'huitres creuses Crassostrea gigas sur une zone - Mesures conservatoires de gestion des transferts des naissains d'huitres creuses Crassostrea gigas en c
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8062 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 19-03-2012

Rapport annuel porcin - 2010
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8030 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 01-02-2012

Modification de la note de service relative au plan d'urgence des pestes porcines
Note de service : DGAL/SDSPA/N2012-8016 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 17-01-2012

Mise en place de la plateforme nationale de surveillance épidémiologique en santé animale
Note de service : DGAL/SDSPA/N2011-8246 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 23-11-2011

rage : choix du laboratoire pour envoi des prélèvements
Note de service : DGAL/SDSPA/N2011-8221 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 04-10-2011

Reconnaissance du Doubs comme département à situation épidémiologique favorable vis-à-vis de l'IBR
Note de service : DGAL/SDSPA/N2011-8209 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 15-09-2011

Modification de la note DGAL/SDSPA/N2006-8051 relative aux dérogations aux tests de dépistage brucellose et tuberculose lors de mouvements de bovins
Note de service : DGAL/SDSPA/N2011-8143 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. OSI Ordre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
Publiée le 27-06-2011

Programmation des inspections des fermes aquacoles, à l'exception des fermes conchylicoles, soumises à agrément zoosanitaire visées par la note de service n°2011-8092 du 13 avril 2011.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2011-8147 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 27-06-2011

Constat de surmortalité de coquillages – Procédure à suivre lors de hausse de la mortalité d’huîtres creuses
Note de service : DGAL/SDSPA/N2011-8107 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 10-05-2011

Tuberculose bovine : Dispositions techniques en application de l'arrêté du 15 septembre 2003 modifié
Note de service : DGAL/SDSPA/N2011-8092 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 13-04-2011

Procédure d'attribution de l'agrément zoosanitaire des fermes aquacoles, à l'exception des fermes conchylicoles, conformément à l'arrêté du 8 juin 2006 modifié relatif à l'agrément des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou
Note de service : DGAL/SDSPA/N2011-8043 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 22-02-2011

Zones et compartiments piscicoles qualifiés au regard des maladies réputées contagieuses des poissons
Note de service : DGAL/SDSPA/N2011-8007 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 04-01-2011

Appelants utilisés pour la chasse du gibier d'eau : mesures de biosécurité et dispositif de surveillance du virus H5N1 hautement pathogène de l'influenza aviaire
Note de service : DGAL/SDSPA/N2010-8347 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 14-12-2010

Modèle de déclaration de hausse de la mortalité de coquillages par les conchyliculteurs à la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)
Note de service : DGAL/SDSPA/N2010-8321 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-11-2010

Modification de la note DGAL/SDSPA 2010-8252 relative à la brucellose des bovinés
Note de service : DGAL/SDSPA/N2010-8209 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 02-08-2010

Anémie infectieuse des équidés : modalités d'application de la décision 2010/346/UE du 18 juin 2010 relative à des mesures de protection concernant l'anémie infectieuse équine en Roumanie
Note de service : DGAL/SDSPA/N2010-8188 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 13-07-2010

suspension de la vaccination influenza aviaire des oiseaux des parcs zoologiques
Note de service : DGAL/SDSPA/N2010-8072 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 17-03-2010

Organisation des prélèvements de coquillages en cas de phénomène de hausse de la mortalité ou de signes de maladie des coquillages
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8362 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-12-2009

modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2009-8350 du 23 décembre 2009
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8236 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 11-08-2009

Aspects financiers de la police sanitaire des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants : l'arrêté du 24 juillet 2009 abroge et remplace celui du 15 mars 2002
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8219 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 29-07-2009

Influenza A H1N1 nouveau variant - mesures de biosécurité en élevage porcin
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8217 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 28-07-2009

Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST)
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8214 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Méthode Instruction donnant une façon de procéder.
Publiée le 27-07-2009

Police sanitaire des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8150 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 26-05-2009

Bilan de la délégation des missions de surveillance sanitaire du cheptel bovin aux groupements de défense sanitaire sur l'année civile 2008
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8079 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 25-02-2009

Bilan du rapport annuel ruminants 2007
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8054 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-02-2009

Application de l'arrêté du 21 janvier 2009 fixant les mesures de prophylaxie collective et de police sanitaire de l'hypodermose bovine
Note de service : DGAL/SDSPA/N2009-8011 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 13-01-2009

Centres de collecte de sperme des équidés agréés pour les échanges intracommunautaires
Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8287 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 18-11-2008

Mesures de gestion des exploitations suspectes et confirmées infectées d'influenza aviaire faiblement pathogène
Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8196 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 29-07-2008

rappel sur la procédure d'alerte fièvre aphteuse
Note de service : DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2008-8187 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 23-07-2008

Peste porcine classique - prélèvements sanguins à l'abattoir
Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8140 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 16-06-2008

Programme de surveillance vétérinaire de la fièvre West-Nile
Note de service : DGAL/SDSPA/O2008-8006 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-03-2008

Bilan du rapport annuel ruminants 2006.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8026 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 05-02-2008

Laboratoires agréés pour le diagnostic sérologique de la fièvre aphteuse.
Note de service : DGAL/SDSPA/O2008-8003 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. Information Instruction ne faisant que donner des informations.
Publiée le 30-01-2008

Rapport annuel porcin : bilan 2006
Note de service : DGAL/SDSPA/O2008-8002 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 17-01-2008

Motifs sanitaires et réglementaires ayant conduit à abroger l'arrêté du 29 novembre 1991 concernant la prévention de la rage en Corse et dans les départements d'outre-mer et à publier un arrêté spécifique relatif à la vaccination antirabique des animaux d
Note de service : DGAL/SDSPA/N2008-8005 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-01-2008

Procédure de gestion de résultats positifs en brucellose sur des porcs destinés à l'export
Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8294 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-12-2007

Procédure d'alerte fièvre aphteuse.
Note de service : DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2007-8262 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 23-10-2007

Méthode d'identification de Taylorella equigenitalis par immunofluorescence indirecte à partir de prélèvements génitaux d'équidés
Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8178 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-07-2007

Influenza aviaire : réalisation des visites vétérinaires liées aux dérogations à l'obligation de confinement des oiseaux ou de mise sous filets des parcours
Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8176 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 24-07-2007

Modification de l'arrêté du 5 février 2007 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de la faune sauvage par un virus de l'influenza aviaire à caractère hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez le
Note de service : DGAL/SDSPA/O2007-8003 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 25-06-2007

Actualité réglementaire sanitaire en matière de reproduction animale
Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8112 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 07-05-2007

PLANS D'URGENCE. Mesures à prendre dans le foyer : conditions de nettoyage et désinfection.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8056 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 28-02-2007

Surveillance de la mortalité des oiseaux sauvages au regard du risque influenza
Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8050 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 20-02-2007

Mesures de police sanitaire prévues dans l'arrêté du 15 février 2007 en cas de découverte d'un oiseau sauvage suspect d'être infecté ou infecté par le virus de l'influenza aviaire de sous-type H5N1 HP.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8043 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 13-02-2007

mise en place des attestations sanitaires à délivrance anticipée (ASDA).
Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8038 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-01-2007

Laboratoires agréés pour le diagnostic sérologique et virologique de la peste porcine classique.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8037 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 31-01-2007

généralisation de la prophylaxie de l'IBR
Note de service : DGAL/SDSPA/N2007-8027 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-01-2007

Bilan du rapport annuel ruminants 2005
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8278 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-12-2006

Mesures de biosécurité au regard de l'influenza aviaire devant être appliquées dans les exploitations procédant à des échanges de gibier destiné au repeuplement, âgé de plus de 72 heures et modalités de surveillance des troupeaux dans le cadre de ces écha
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8260 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 13-11-2006

Mise en oeuvre de la gestion généralisée des attestations sanitaires à délivrance anticipée (ASDA) des bovins dans SIGAL.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8245 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 11-10-2006

Prophylaxie de la leucose bovine enzootique. Application de l'arrêté du 20 septembre 2006
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8243 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 10-10-2006

ACERSA - Missions des services vétérinaires départementaux
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8195 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 01-08-2006

Rapport annuel apicole 2005.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8194 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 31-07-2006

plan d'urgence des pestes porcines
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8178 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-07-2006

Rapport annuel piscicole 2005
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8117 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 15-05-2006

Plans d'urgence contre les épizooties majeures : missions des services de l'Etat
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8106 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 02-05-2006

Modification des modalités d'application de l'arrêté ministériel du 24 octobre 2005 modifié, relatif à des mesures de protection des oiseaux vis à vis de l'influenza aviaire : cas particulier des pigeons voyageurs.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8093 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 12-04-2006

Organisation du contrôle sanitaire officiel (CSO) des échanges de reproducteurs ovins et caprins vis-à-vis de la tremblante
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8087 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-04-2006

Cette note de service précise les mesures prises dans les zones constituées autour d'un foyer d'influenza aviaire apparaissant sur des volailles et causé par un virus de sous-type H5N1 hautement pathogène
Note de service : DGAL/SDRRCC/SDSPA/N2006-8080 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 27-03-2006

Modalités de transport des échantillons dans le cadre de suspicion de peste aviaire
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8051 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc. odre-service-action odre-service-action
Publiée le 21-02-2006

Dérogation aux tests de dépistage brucellose et tuberculose lors de mouvements de bovins
Note de service : DGAL/SDSPA/N2006-8025 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-01-2006

Brucellose porcine en élevage de suidés
Note de service : DGAL/SDSPA/MCSI/N2005-8290 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-12-2005

Police sanitaire de l'ESB
Note de service : DGAL/SDSPA/N2005-8289 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 14-12-2005

Dispositif de formation continue des vétérinaires sanitaires à la lutte contre l'influenza aviaire
Note de service : DGAL/SDSPA/N2005-8251 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 08-11-2005

Prophylaxie de la brucellose bovine. Application de l'arrêté du 3 novembre 2005
Note de service : DGAL/SDSPA/N2005-8215 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 06-09-2005

Plan d'urgence Fièvre catarrhale ovine (FCO)
Note de service : DGAL/SDSPA/N2005-8129 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 04-05-2005

Rapport annuel apicole 2004
Note de service : DGAL/SDSPA/N2005-8126 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 29-04-2005

Rapport annuel piscicole 2004
Note de service : DGAL/SDSPA/N2004-8268 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 22-11-2004

Mise à jour des requêtes permettant l'interrogation de la base nationale ESST (BN ESST) par un dispositif de type Infocentre.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2004-8070 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2004

Mise à jour des requêtes permettant l'interrogation de la base nationale ESST (BN ESST) par un dispositif de type Infocentre.
Note de service : DGAL/SDSPA/MCSI/N2003-8175 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 23-10-2003

Conditions sanitaires pour les expositions et concours de volailles, autres oiseaux et lapins et pour les lachers de pigeons voyageurs sur le territoire national
Note de service : DGAL/SDSPA/N2003-8154 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 02-09-2003

Police sanitaire de la tremblante ovine et caprine
Note de service : DGAL/SDSPA/N2003-8127 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 24-07-2003

rapport annuel filière apicole 2002.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2003-8123 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 18-07-2003

Rapport annuel piscicole 2002.
Note de service : DGAL/SDSPA/N2003-8101 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 30-05-2003

Modalités de mise en oeuvre des analyses de laboratoire dans le cadre des tests rapides de dépistage de la tremblante sur les petits ruminants suspects cliniques
Note de service : DGAL/SDSPA/C2002-8005 Abrogée L'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Publiée le 05-06-2002

PLANS D'URGENCE CONTRE LES EPIZOOTIES MAJEURES : MISSIONS DES SERVICES DE L'ETAT
Note de service : DGAL/SDSPA/N°2000-8103 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-08-2000

Epidémiosurveillance de la rage des chiroptères
: DGPAAT/SDPM/N2011-3012 En vigueur N'est ni abrogé ni caduc.
Publiée le 09-03-2011

modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage de poules pondeuses en vue de l'application des normes relatives au bien-être animal.
: DGPAAT/SDPM/N2011-3012 Caduque Le délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Publiée le 09-03-2011

modalités d'accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d'élevage de poules pondeuses en vue de l'application des normes relatives au bien-être animal.

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