Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
Instructions publiées depuis le dernier sommaire
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Direction générale de l'enseignement et de la recherche
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Note de service DGER/SDPFE/2026-270
du 12-05-2026
En vigueur
OSA
La présente note de service traite de l’utilisation des calculatrices électroniques, objets connectés, matériels et documents lors des épreuves terminales, ainsi que des épreuves organisées sous forme de CCF ou de CC de l’enseignement agricole.
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Note de service DGER/SDPFE/2026-270
du 12-05-2026
En vigueur
OSA
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Direction générale de l'alimentation
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Instruction technique DGAL/SDSSA/2026-269
du 12-05-2026
En vigueur
OSI
Inspection coordonnée relative à la conformité réglementaire des équipements principaux d’étourdissement électrique et au gaz dans les abattoirs d’animaux de boucherie et de volailles
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Instruction technique DGAL/SDSSA/2026-269
du 12-05-2026
En vigueur
OSI
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Service des ressources humaines
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Note de service SG/SRH/SDDPRS/2026-267
du 11-05-2026
En vigueur
Information
Examens professionnels pour l’avancement aux grades de technicien de formation et de recherche de classe supérieure et de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle au titre de l’année 2026.
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Note de service SG/SRH/SDDPRS/2026-272
du 13-05-2026
En vigueur
Information
Double
Campagne d'adhésion aux prestations sociales interministérielles (PSI), valable pour 2027, au bénéfice des agents contractuels sur budget (ACB) de droit public des établissements publics d'enseignement agricole (technique et supérieur) ainsi que certains établissements publics ou opérateurs sous tutelle.
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Note de service SG/SRH/SDDPRS/2026-267
du 11-05-2026
En vigueur
Information
