Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

Instructions publiées depuis le dernier sommaire


  • Direction générale de l'enseignement et de la recherche
    • Note de service DGER/DAT/2025-352 du 04-06-2025 En vigueur OSA

      Recensement 2025 des actions de formation professionnelle continue dans l'enseignement agricole en 2024

    • Note de service DGER/SDPFE/2025-345 du 30-05-2025 En vigueur OSA

      Dispositions relatives au Module d'Adaptation Professionnelle (MAP) du Baccalauréat Professionnel et au Module d'Initiative Professionnelle (MIP) du CAP agricole

  • Délégation à l'encadrement supérieur
    • Note de mobilité SG/DES/2025-356 du 04-06-2025 En vigueur Information

      Vacance des postes de directeurs départementaux interministériels : DDETSPP adjoint de l’Ariège, DDTM des Pyrénées-Atlantiques, DDT de la Haute-Corse et DDT adjoint de la Lozère.