Bulletin officiel

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saumur »

Texte de référence : Arrêté du 13 mai 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saumur »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux »

Texte de référence : Arrêté du 13 mai 2026 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bordeaux »

Cahier des charges de l'appellation d'origine « Huile de noix du Périgord » homologué par l’arrêté du 10 mai 2026 (AGRT2609405A)

Texte de référence : Arrêté du 10 mai 2026 relatif à la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Huile de noix du Périgord »

Modalités d'attribution des aides sociales aux étudiants de l'enseignement supérieur agricole court et long pour l'année 2026-2027.

Modalités de désignation des Postes de Contrôle Frontaliers et des Centres d’Inspection, des Points de Contrôle, des Points d’Entrée Autorisés et des Postes de Contrôle Frontaliers pour les végétaux en DROM

Arrêté du 15 mai 2026 autorisant l'entrée sur le territoire et l'introduction dans l'environnement du macro-organisme Orius majusculus

Arrêté du 15 mai 2026 autorisant l'entrée sur le territoire et l'introduction dans l'environnement du macro-organisme Aphidius ervi

Arrêté du 15 mai 2026 autorisant l'entrée sur le territoire et l'introduction dans l'environnement du macro-organismes Amblyseius swirskii

Arrêté du 15 mai autorisant l'entrée sur le territoire et l'introduction dans l'environnement du macro-organisme Amblyseius andersoni

Rectification de l'instruction technique DGAL/SDSBEA/2023-475 du 24-07-2023 « Visites sanitaires obligatoires dans la filière avicole : lancement de la campagne 2023-2024 »

Propositions de promotion dans certains corps par liste d’aptitude des personnels relevant du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire (MAASA) au titre de 2026

Propositions d’avancement de grade des personnels relevant du ministère de l’agriculture, de l’agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire (MAASA) au titre de 2027

Examen professionnel pour l’accès au corps des attachés d’administration de l'État relevant du ministre chargé de l’agriculture au titre de l’année 2027.

Examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture au titre de l’année 2027.

Arrêté du 15 mai 2026 fixant la composition du jury national de l'examen de qualification professionnelle des enseignants classés en 2ème ou en 4ème catégorie des établissements d'enseignement agricole privés organisé au titre de l'année 2026

Arrêté du 15 mai 2026 fixant la composition des jurys se prononçant sur la titularisation des personnels enseignants et d'éducation stagiaire relevant de l'enseignement technique agricole public au sein de ministère chargé de l'agriculture au titre de l'année 2026

Décision du 18 mai 2026 désignant une crise donnant lieu au versement de l'indemnité de gestion de crise instituée par le décret n°2024-4 du 3 janvier 2024 portant création d'une indemnité de gestion de crise au ministère chargé de l'agriculture

Décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-GPASV-2026-40 portant modification de la décision INTV-GPASV-2026-018 du 14 avril 2026 liée à la mise en œuvre par FranceAgriMer d’une aide à la distillation de crise avec introduction d’une période supplémentaire de dépôt des engagements

Décision du directeur général de FranceAgriMer n° INTV-MCQ-2026-030 relatif à la mise en oeuvre du dispositif d’aide de l’Union européenne pour la distribution de fruits et de légumes, de bananes, de lait et de produits laitiers dans les établissements scolaires

Vacance d'un emploi de chef de service, délégué à l'information et à la communication au secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de l'alimentation (MAASA) - (administration centrale)

Vacances d'un poste : - de directeur départemental interministériel (DDETSPP des Hautes-Alpes) - de directeur départemental interministériel adjoint (DDETSPP de l’Aube) - de directeur départemental interministériel adjoint (DDT de Loir-et-Cher) - de directeur départemental interministériel adjoint (DDT de la Meuse) - de directeur départemental interministériel (DDT de l’Ariège)