Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2007-4002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place par VINIFLHOR d'une aide à la plantation en zone AOC ou IGP au titre de la campagne 2006/2007. Cette mesure s'inscrit dans le cadre du plan de restructuration du verger de pommes à cidre prévu sur les campagnes 2004/2005 à 2007/2008.
DGPEI/SPM/SDEPA/C2007-4001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
indemnisation des pertes de chiffre d'affaires des éleveurs bovins situés dans la zone réglementée fièvre catarrhale ovine du nord de la France

DGFAR

DGFAR/MER/N2007-5001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appropriation de la programmation de développement rural : programme de développement rural hexagonal (PDRH) et programmes de développement rural régionaux (PDRR)

DGER

DGER/SDEPC/N2007-2008 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place pour la rentrée scolaire 2007, du personnel de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles et ateliers technologiques
DGER/SDPOFE/C2007-2002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
nouvelles dispositions relatives au paiement des bourses nationales sur critères sociaux des élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court inscrits dans les établissements d'enseignement agricole public et privé sous contrat - formation initiale.
DGER/SDRIDCI/MDAR/C2007-2001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2007

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8001 du 02-01-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fièvre catarrhale du mouton - vaccination en Corse - campagne 2006/2007
Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8002 du 02-01-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
PESTES AVIAIRES : laboratoires d'analyses pour le diagnostic sérologique et virologique
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8003 du 02-01-2007 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prélèvements à effectuer en vue des analyses de recherche de larves de trichine sur les sangliers.
Note de service DGAL/SDSSA/N2007-8004 du 03-01-2007 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Résultat de l'enquête concernant les entreprises alimentaires agréées utilisant une ressource privée en eau - Circulaire DGAL/SDSSA/C2005-8008 du 6 juillet 2005.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2007-1002 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Compte-rendu de la campagne indemnitaire 2006 (complément à la note de service SG/SRH/GESPER/N2006-1294 du 23 novembre 2006)
SG/SRH/SDDPRS/N2007-1001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
appropriation de la programmation de développement rural : programme de développement rural hexagonal (PDRH) et programmes de développement rural régionaux (PDRR)

Arrêté du 27-12-2006

Arrêté du 27/12/2006