Sommaire n° 51 du 13-12-2007 au 20-12-2007
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SDCPV/C2007-4074
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant n 4 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4071 du 20 décembre 2005, relative à la mise en œuvre par l'Oniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
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DGFAR/SDFB/N2007-5039
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en œuvre du dispositif " passeport phytosanitaire européen " sur les végétaux de pins et de douglas destinés à la plantation, dont les semences et les cônes récoltés pour l'extraction de semences
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DGFAR/SDPS/C2007-5070
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Budgets des organismes de Mutualité Sociale Agricole pour 2008 et 2009.
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DGER/SDEPC/N2007-2149
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV) ; résultats du scrutin du 12 décembre 2007.
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DGER/SDEPC/N2007-2150
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en place pour la rentrée scolaire 2008, des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8309
du 19-12-2007
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Mise en oeuvre du dispositif passeport phytosanitaire européen sur les végétaux de pins et de douglas destinés à la plantation, dont les semences et les cônes récoltés pour l'extraction de semences
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Note de service DGAL/SDQPV/N2007-8312
du 19-12-2007
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Le Passeport Phytosanitaire Européen (PPE) : outils de communication relatifs au dispositif PPE
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2007-8310
du 19-12-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
OSIOrdre de service d'inspection: l'instruction demande une inspection.
plan national 2008 de contrôle de la contamination en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) de certaines denrées produites en dehors du territoire national (dans la Communauté européenne et les pays tiers).
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8304
du 18-12-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des centres d'insémination porcine et de quarantaine agréés
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8305
du 18-12-2007
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
condition d'échanges d'animaux vivants en provenance du Royaume Uni.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2007-8306
du 18-12-2007
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
FCO - surveillance sentinelle renforcée BTV 8
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DPMA/SDPM/N2007-9639
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mesures adoptées par la CICTA en novembre 2006
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SG/DAFL/SDLP/N2007-1558
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Organisation de la collecte et de l'affranchissement du courrier
Programme général « POSEI France »