Mise en œuvre du programme d’aide accordée par Madame la ministre de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer aux investissements matériels dans les exploitations agricoles en faveur de la qualité de l’air.

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles de Challans"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles d'Ancenis"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles du Gers"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles d'Alsace"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Poulet du Périgord"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Poularde du Périgord"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles du Gâtinais"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles de Vendée"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles de l'Orléanais"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles du Berry"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles du Languedoc"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles de Janzé"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles d 'Auvergne"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Chapon du Périgord"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles de la Champagne"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles du Lauragais"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles du Velay"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à l'ouverture d'une consultation auprès des acteurs concernés par la demande d'extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre du CIHEF.

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Œuf de Loué"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles de Bretagne"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Pintade de l'Ardèche

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Poulet de l'Ardèche"/"Chapon de l'Ardèche"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Poulet des Cévennes"/"Chapon des Cévennes"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles du Forez" .

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles de Loué"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Avis relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'indication géographique protégée "Volailles du Maine"

Texte de référence : Arrêté du 28 décembre 2016

Extension de l'accord conclu dans le cadre du CNIEL portant création d'une cotisation pour le financement d'actions au bénéfice de l'interprofession, pour la période s'étendant du 1er janvier 2017 jusqu’au 31 décembre 2019 aux producteurs et aux transformateurs de lait de vache

Extension de l'accord conclu dans le cadre du CNIEL, portant création d'une cotisation pour le financement d'actions au bénéfice de la filière laitière de l'Ouest, pour la période s'étendant du 1er janvier 2017 jusqu’au 31 décembre 2019 aux producteurs de lait de vache et aux entreprises collectrices de lait de vache de la filière laitière de l'Ouest (Régions Bretagne et Pays de Loire, hors Vendée).

Accord de régulation de l'offre de l'appellation d'origine protégée Morbier pour l'année 2017

Enquête statistique 2016-2017 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2016

Mesures applicables suite à une suspicion ou à la mise en évidence de foyer IAHP en France_3ème mise à jour

Plan de surveillance pour l'année 2017 de la contamination des denrées alimentaires animales par les radionucléides sur le territoire français

ECHANGES – IRLANDE – IDENTIFICATION BOVINE – NOUVELLE CODIFICATION

Précisions sur les mesures d'abattage préventif de palmipèdes dans certains départements définies par l'arrêté du 4 janvier 2017 suite à la circulation de virus influenza aviaire H5N8

DÉPRÉCARISATION – Organisation par regroupements de branches d'activité professionnelle (BAP) de l'examen professionnalisé pour l’accès au 1er grade du corps des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée.

DÉPRÉCARISATION – Examen professionnalisé pour l’accès au corps des adjoints techniques de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée

DÉPRÉCARISATION – Concours réservé pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l'environnement réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée. Complément concernant les actions de préparation à ce concours.

Règles relatives aux formateurs participants à des activités de formation à titre d'activité accessoire pour le compte du ministère chargé de l’agriculture.

Offre de formation 2017 sur les métiers de la "Performance économique et environnementale des entreprises" et "forêt/bois" et calendrier de programmation 2018 sur ces deux thématiques.

Note de gestion relative à la campagne des entretiens professionnels et de formation et de répartition des réductions d’ancienneté des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts relevant des MEEM-MLHD et du MAAF, au titre de l’année de référence 2016.

Appel à candidature : 10 postes dans le 2ème cercle

Convention constitutive d'un groupement de commandes entre le MAAF et FAM en vue de la passation d'un marché intitulé : "Étude qui a pour objet la Mobilisation des filières agricoles en faveur de la transition agro-écologique. État des lieux et perspectives"