Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée «Comté»

Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2017

Avis relatif à l'enregistrement en appellation d'origine protégée par la Commission européenne de la dénominations « Porc noir de Bigorre»

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2017/1552

Avis relatif à l'enregistrement en appellation d'origine protégée par la Commission européenne de la dénomination « Jambon noir de Bigorre»

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2017/1554

Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée "Huile d’Olive de Corse / Huile d’olive de Corse - Oliu di Corsica"

Texte de référence : Règlement d’exécution (UE) n°2017-909

Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée «Picodon »

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2017/908

Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée "Coco de Paimpol"

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2017/1557

Accord interprofessionnel triennal 2017-2020 conclu dans le cadre du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux et relatif à l'organisation économique du marché

Texte de référence : Avis publié au JORF le 19 septembre 2017.

Arrête portant modification du document d'aménagement de la forêt domaniale de LA GROSNE pour la période 2008-2022

Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée «Chasselas de Moissac »

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2017/1553

Eléments constitutifs et modalités d'édition et de transmission de la fiche de service des personnels enseignants des EPLEFPA.

instructions relatives aux enseignements facultatifs et unités facultatives proposés dans les établissements technique d’enseignement agricole.

modalités d’inscription aux examens de l’enseignement agricole.

Arrêté de nomination au conseil scientifique de l’École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)

Arrêté de nomination au conseil scientifique de l’École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole (ENSFEA)

Bilan de la campagne 2016 des PSPC

TRANSPORT DES ANIMAUX VIVANTS - RÉGLEMENTATION ET MÉTHODES

Modalités d'exécution et de suivi des campagnes de prophylaxie bovine

Appel à candidatures pour les postes de directeur(trice)s départementaux(tales) adjoint(e)s de directions départementales interministérielles : DDTM du Morbihan, DDT du Cher et DDPP du Gard.

Appel à candidature pour le poste de sous-directeur du pilotage des services au service de la modernisation du secrétariat général.

Appel à candidature pour le poste de secrétaire général(e) de l'Ecole natonale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation de Nantes-Atlantique (ONIRIS).

DÉPRÉCARISATION – Places offertes au concours pour l’accès au corps des attachés d'administration de l’État relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée.

Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs du ministère chargé de l'agriculture

Décision n° 2017-S-24 portant délégations de signature à M. Pascal CELLIER, délégué territorial de la délégation territoriale Val-de-Loire

Décision n° 2017-S-23 portant délégation de signature à M. Laurent FIDELE, délégué territorial de la délégation territoriale Aquitaine - Poitou-Charentes

Décision n°FranceAgriMer/SG/2017/10 relative aux délégations de signature des agents du Secrétariat général