Accueil - Bulletin officiel du Ministère de l'Agriculture

Direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises

Cahier des charges du 08-09-2017
Cahier des charges de l'appellation d'origine protégée «Comté»

Texte de référence : Arrêté du 8 septembre 2017
Avis du 15-09-2017
Avis relatif à l'enregistrement en appellation d'origine protégée par la Commission européenne de la dénominations « Porc noir de Bigorre»

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2017/1552
Avis du 15-09-2017
Avis relatif à l'enregistrement en appellation d'origine protégée par la Commission européenne de la dénomination « Jambon noir de Bigorre»

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2017/1554
Avis du 11-05-2017
Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée "Huile d’Olive de Corse / Huile d’olive de Corse - Oliu di Corsica"

Texte de référence : Règlement d’exécution (UE) n°2017-909
Avis du 11-05-2017
Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée «Picodon »

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2017/908
Avis du 12-09-2017
Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée "Coco de Paimpol"

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2017/1557
Accord interprofessionnel du 19-09-2017
Accord interprofessionnel triennal 2017-2020 conclu dans le cadre du Conseil interprofessionnel du vin de Bordeaux et relatif à l'organisation économique du marché

Texte de référence : Avis publié au JORF le 19 septembre 2017.
Arrêté du 15-09-2017
Arrête portant modification du document d'aménagement de la forêt domaniale de LA GROSNE pour la période 2008-2022
Avis du 05-09-2017
Avis relatif à l'approbation par la Commission européenne de la modification du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée «Chasselas de Moissac »

Texte de référence : Règlement d'exécution (UE) 2017/1553

Direction générale de l'enseignement et de la recherche

Note de service DGER/SDEDC/2017-751 du 20-09-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations. DoubleInstruction élaborée par au moins deux structures
Eléments constitutifs et modalités d'édition et de transmission de la fiche de service des personnels enseignants des EPLEFPA.
Note de service DGER/SDPFE/2017-748 du 19-09-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
instructions relatives aux enseignements facultatifs et unités facultatives proposés dans les établissements technique d’enseignement agricole.
Note de service DGER/SDPFE/2017-749 du 19-09-2017 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
modalités d’inscription aux examens de l’enseignement agricole.
Arrêté du 28-08-2017
Arrêté de nomination au conseil scientifique de l’École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA)
Arrêté du 03-09-2017
Arrêté de nomination au conseil scientifique de l’École nationale supérieure de formation de l'enseignement agricole (ENSFEA)

Direction générale de l'alimentation

Note de service DGAL/SDPRAT/2017-752 du 20-09-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Bilan de la campagne 2016 des PSPC
Instruction technique DGAL/SDSPA/2017-742 du 18-09-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
TRANSPORT DES ANIMAUX VIVANTS - RÉGLEMENTATION ET MÉTHODES
Instruction technique DGAL/SDSPA/2017-744 du 18-09-2017 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. OSAOrdre de service d'action: l'instruction demande une action.
Modalités d'exécution et de suivi des campagnes de prophylaxie bovine

Délégation à la mobilité et aux carrières

Note de mobilité SG/DMC/2017-745 du 19-09-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidatures pour les postes de directeur(trice)s départementaux(tales) adjoint(e)s de directions départementales interministérielles : DDTM du Morbihan, DDT du Cher et DDPP du Gard.
Note de mobilité SG/DMC/2017-746 du 19-09-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidature pour le poste de sous-directeur du pilotage des services au service de la modernisation du secrétariat général.
Note de service SG/DMC/2017-747 du 19-09-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. Note de mobilité généraleListe semestrielle des postes ouverts à la mobilité.
Appel à candidature pour le poste de secrétaire général(e) de l'Ecole natonale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation de Nantes-Atlantique (ONIRIS).

Service des ressources humaines

Note de service SG/SRH/SDDPRS/2017-750 du 20-09-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
DÉPRÉCARISATION – Places offertes au concours pour l’accès au corps des attachés d'administration de l’État relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée.
Arrêté du 18-09-2017
Arrêté fixant la composition de la commission administrative paritaire compétente pour le corps des secrétaires administratifs du ministère chargé de l'agriculture

Institut national de l'origine et de la qualité

Délégation de signature du 01-09-2017
Décision n° 2017-S-24 portant délégations de signature à M. Pascal CELLIER, délégué territorial de la délégation territoriale Val-de-Loire
Délégation de signature du 01-09-2017
Décision n° 2017-S-23 portant délégation de signature à M. Laurent FIDELE, délégué territorial de la délégation territoriale Aquitaine - Poitou-Charentes

FranceAgriMer

Délégation de signature du 18-09-2017
Décision n°FranceAgriMer/SG/2017/10 relative aux délégations de signature des agents du Secrétariat général

Bulletin officiel

Sommaire n° 38 du 14-09-2017 au 21-09-2017