Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSPA/2017-744

du 18-09-2017
Statut : EnVigueur


OBJET : Modalités d'exécution et de suivi des campagnes de prophylaxie bovine

(Télécharger le PDF (194ko))

RESUME : Cette note présente les modalités de programmation, de réalisation et de suivi des prophylaxies bovines de la tuberculose, de la brucellose et de la leucose dans le cadre de leur délégation aux organismes à vocation sanitaire (OVS). Afin de faciliter l'exécution des campagnes de prophylaxie, plusieurs documents sont réunis sur le portail RESYTAL. Cette note présente également la démarche d'amélioration continue de la qualité des données sanitaires engagée dans le cadre de la délégation des prophylaxies bovines. Le bilan annuel de la campagne de prophylaxie doit être l'occasion de faire un bilan de l'amélioration de la qualité des données sanitaires.

DGAL/SDSPA

Bureau de la santé animale

Instruction technique

DGAL/SDSPA/2017-744

Publiée le 19-09-2017


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Abroge :
DGAL/SDSPA/2015-265
DGAL/SDSPA/2015-679
DGAL/SDSPA/2016-756

Modifie :
DGAL/SDSPA/2014-737
DGAL/SDSPA/2014-794

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  GDS France  SNGTV  ADILVA  CNIEL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
05900 - Santé animale

Cette instruction est parue au sommaire du 21-09-2017.