OBJET : Modalités d'exécution de la campagne de prophylaxie bovine 2015-2016

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RESUME : Cette note présente les nouvelles modalités de programmation, de réalisation et de suivi des prophylaxies bovines de la tuberculose, la brucellose et la leucose ainsi que les évolutions de SIGAL correspondantes. Les modalités d’animation de ce dispositif par les DD(CS)PP et les SRAL sont présentées avec des modèles de documents. Ces nouvelles modalités nécessiteront la bonne information de l’ensemble de vos partenaires. L'accréditation des OVS impose de nouveaux choix, notamment concernant le calendrier de montée en charge des activités déléguées Réf : 1506058

DGAL/SDSPA BSA	Note de service DGAL/SDSPA/2015-679 Publiée le 04-08-2015
Date de fin de validité : 30-06-2016 date limite de réponse : 17-08-2015	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGAL/SDSPA/2015-265 DGAL/SDSPA/2014-737 DGAL/SDSPA/2014-794	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2017-744 Est modifiée par : DGAL/SDSPA/2016-756 Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  GDS France  SNGTV  ADILVA  CNIEL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :