OBJET : Modalités d'exécution de la campagne de prophylaxie bovine 2016-2017

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RESUME : Cette note présente les évolutions des modalités de programmation, de réalisation et de suivi des prophylaxies bovines de la tuberculose, la brucellose et la leucose ainsi que les évolutions de SIGAL correspondantes pour la campagne de prophylaxie 2016-2017. Cette campagne est une période de stabilisation du dispositif déployé pour la campagne 2015-2016, période de référence pour l'accréditation des OVS/FRGDS. L'évolution de ces modalités nécessitera la bonne information de l’ensemble de vos partenaires, notamment avec la diffusion de la version 3.1 du cahier des charges prophylaxies bovines annexé à la présente note de service.

DGAL/SDSPA Bureau de la santé animale	Note de service DGAL/SDSPA/2016-756 Publiée le 23-09-2016
	Diffusion : Tout public
Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Modifie : DGAL/SDSPA/2015-679	Est abrogée par : DGAL/SDSPA/2017-744 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DD(CS)PP  GDS France  SNGTV  ADILVA  CNIEL
DESTINATAIRES D'INFORMATION :