Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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CAB

CAB/C2010-0001 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
expérimentation d'un livret de compétences en application de l'article 11 de la loi n 2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie

DGER

DGER/MCG/N2009-2136 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
enquête pour le calcul des indicateurs relatifs aux missions d'animation et développement des territoires et d'expérimentation agricole.

DGAL

Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8359 du 29-12-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
liste de laboratoires agréés pour le dépistage virologique et le typage de la fièvre catarrhale ovine par RT - PCR en temps réel
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8360 du 29-12-2009 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin modifié par arrêté du 17 juillet 2009.
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8362 du 30-12-2009 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2009-8350 du 23 décembre 2009
Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8361 du 29-12-2009 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Résultats de l'enquête communautaire d'estimation de la prévalence de Staphylococcus aureus résistant à la méticilline (SARM) dans les exploitations de porcs reproducteurs.

DPMA

DPMA/SDAEP/N2009-9633 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 2 octobre 2009 relatif à la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anchois et le cabillaud (complément)

SG/SAFSL

Décision du 28-12-2009

Décision du 28/12/2009