Sommaire n° 23 du 27-05-2010 au 03-06-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
-
DGPAAT/C2010-3058
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en oeuvre de la conditionnalité des aides 2010
-
DGPAAT/SDEA/C2010-3055
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
activation des Droits à paiement unique (DPU) - campagne 2010
-
DGPAAT/SDEA/C2010-3056
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
erratum a la circulaire relative a l'éligibilité des demandeurs aux regimes d'aides relevant du SIGC dgpaat/sdea/c2010-3049 en date du 25 mai 2010
-
DGPAAT/SDEA/C2010-3060
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Officialisation de la prolongation de la date limite de délivrance des AF des prêts de consolidation dans le cadre du PSEA
-
DGPAAT/SDPM/C2010-3054
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
4ème avenant à la circulaire DGPEI/SPEA/C2007-4061 du 24 octobre 2007 relative à la mise en œuvre du programme apicole français (2008-2010).
-
DGPAAT/SDPM/C2010-3057
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
procédure de délivrance d'une attestation de l'INAO, au nom des autorités françaises, concernant les vins IGP de cépage Pinot Noir en vue de l'exportation aux États-Unis d'Amérique.
-
DGPAAT/SDPM/N2010-3025
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Dispositif d'aide à la mise aux normes des bâtiments d'élevage porcin en vue de l'application des normes relatives au bien-être des truies gestantes pour l'année 2010.
-
DGPAAT/SDPM/N2010-3026
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Versement, par FranceAgriMer, d'une aide " de minimis " à l'adaptation de l'engraissement d'animaux de la filière équine - période 2010/2012
-
DGER/MSSI/N2010-2071
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel Agroéquipements et précisions sur les modalités de mise en œuvre.
-
DGER/SDEDC/C2010-2009
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités de recrutement des agents contractuels d'enseignement nationaux enseignants ou d'éducation pour la rentrée scolaire 2010
-
DGER/SDI/SDPOFE/N2010-2070
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Déplacements à l'étranger dans le contexte d'épidémie de grippe A (H1N1) - Abrogation de la note de service DGER/SDI/SDPOFE/N2009-2101 du 08 octobre 2009.
-
Note de service DGAL/C2010-8004
du 02-06-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Mise en oeuvre de la conditionnalité des aides 2010
-
Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8151
du 02-06-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Réglementation phytosanitaire de l'AZERBAÏDJAN
-
Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8152
du 02-06-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Réglementation phytosanitaire de l'INDE
-
Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8153
du 02-06-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Réglementation phytosanitaire de TAIWAN
-
Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8154
du 02-06-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Réglementation phytosanitaire de MADAGASCAR
-
Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8150
du 01-06-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Appel à candidature pour la réalisation d'analyses officielles pour le diagnostic de la maladie d'Aujeszky par PCR et techniques sérologiques.
-
Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8156
du 02-06-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modification de la note de service n 8155 du 27/06/2008 relative aux modalités d'utilisation d'une liste harmonisée caractérisant les anomalies et autres non-conformités rencontrées en abattoir de volailles et de lagomorphes et à l'origine de retraits de
Arrêté du 25/05/2010
Décision du 21/05/2010
Arrêté du 25/05/2010