Sommaire n° 18 du 22-04-2010 au 29-04-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPAAT/SDEA/N2010-3022
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux applicables aux prêts bonifiés à la forêt à la suite de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 à compter du 1er mai 2010
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DGPAAT/SDEA/N2010-3023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture
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DGER/MCG/N2010-2054
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
modalités de mise en oeuvre de l'enquête sur le " taux de satisfaction des usagers de l'enseignement agricole "
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DGER/SDEDC/N2010-2056
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Demande de congé de formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement nationaux au 1er septembre 2010
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DGER/SDPOFE/N2010-2060
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Instructions générales relatives à l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8118
du 27-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Dispositif national de surveillance de la santé des forêts
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8119
du 27-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Surveillance de la santé des forêts : les dépérissements
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8120
du 27-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Guide de codification et de validation des observations effectuées dans le cadre de la surveillance de la santé des forêts
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8121
du 28-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA 004, pour la Détection des phytoplasmes de l'enroulement chlorotique de l'abricotier, de la prolifération du pommier et du dépérissement du poirier
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8122
du 28-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA 005 partie A, pour la détection du Banana bract mosaic potyvirus (BBrMV) sur bananier par IC-RT-PCR conventionnelle.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8123
du 28-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA 006, pour la détection des phytoplasmes de la flavescence dorée (FD) et du bois noir (BN).
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Note de service DGAL/SDQPV/N2010-8124
du 28-04-2010
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Méthode d'analyse MOA 007, pour la détection de d'aleurodes d'intérêt phytosanitaire par observation morphologique des pupariums / méthode d'identification de Bemisia tabaci / méthode d'identification de Trialeurodes vaporariorum.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8117
du 28-04-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modification de la NS DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8101 : CHILI - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation de denrées alimentaires d'origine animale vers le Chili.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8129
du 29-04-2010
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modification de la NS DGAL/SDSSA/SDASEI/N2009-8215 : PEROU - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation de produits laitiers vers le Pérou
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Note de service DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8130
du 29-04-2010
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
Modification de la NS DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8034 : INDONESIE - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation de produits carnés et de produits laitiers destinés à l'alimentation humaine vers l'Indonésie.
Arrêté du 19/04/2010
Décision du 16/04/2010
Décision FranceAgrimer
Arrêté du 22/02/2010
Décision ASP du 20/04/2010