Sommaire n° 26 du 17-06-2010 au 24-06-2010
Documents publiés au Bulletin Officiel
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            	 DGPAAT/SDEA/C2010-3065 
            	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
			 	
Aides à l'installation des jeunes agriculteurs (DJA et prêts MTS-installation).
 
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            	 DGER/MSSI/N2010-2078 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Collecte des effectifs d'élèves et d'étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2010-2011, ainsi que des effectifs d'apprentis des CFA agricoles.
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            	 DGER/SDEDC/N2010-2081 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2010 des postes de directions des EPL.
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            	 DGER/SDEDC/N2010-2082 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2010 et issus de la liste d'aptitude - Année scolaire 2010-2011. Organisation de la formation des professeurs, travailleurs handicapés, recrutés par la voie contractuelle donnant vocation à la titularisation - Année scolaire 2010-2011.
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            	 DGER/SDEDC/N2010-2083 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Le conseiller pédagogique des professeurs stagiaires issus des concours internes et externes: rôle et conditions d'exercice de la fonction.
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            	 DGER/SDESR/N2010-2076 
            	CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
			 	
Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'École nationale de formation agronomique de Toulouse (ENFAT).
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            	 DGER/SDPOFE/N2010-2077 
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
			 	
Mise en place du livret scolaire pour les candidats au Brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA rénové) de l'Enseignement Agricole à utiliser pour la session d'examen 2011 et suivantes.
 
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            	Note de service DGAL/SDSSA/N2010-8171 
					du 23-06-2010
            	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					MéthodeInstruction donnant une façon de procéder.
			 	
Modalités de réalisation du contrôle officiel concernant les animaux vivants en abattoir d'animaux de boucherie.
 
Décision du 03/05/2010
Décision du 11/06/2010
Documents publiés sur Nocia
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					DGER
 		
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                                	 DGER/SDPOFE/N2010-2079 
                                	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					
Module d'Adaptation Professionnelle (MAP) des spécialités rénovées du Baccalauréat professionnel du ministère chargé de l'Agriculture.
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                                	 DGER/SDPOFE/N2010-2080 
                                	En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
					
mise en oeuvre de la Convention nationale pour l'intégration de la santé sécurité au travail.
 
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                                	 DGER/SDPOFE/N2010-2079 
                                	AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
					
 
		

