Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2010-3027 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
établissement des montants de référence provisoire pour les découplages 2010, correction des données physiques élémentaires et prise en compte des circonstances exceptionnelles
DGPAAT/SDEA/N2010-3014 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
précisions concernant la mise en œuvre en 2010 des mesures agroenvironnementales en application de la programmation 2007-2013

DGER

DGER/SDESR/N2010-2027 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'inscription en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT : classes préparatoires aux concours C d'admission aux ENSA, aux ENIT, aux ENV et à l'entrée à l'ENGEES ; classe préparatoire aux concours d'admission aux écoles nationales supérieures du

DGAL

Note de service DGAL/SDPPST/N2010-8070 du 17-03-2010 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Laboratoires agréés pour les plans de surveillance et les plans de contrôle E. coli STEC.
Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8072 du 17-03-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Organisation des prélèvements de coquillages en cas de phénomène de hausse de la mortalité ou de signes de maladie des coquillages
Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8073 du 17-03-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. odre-service-actionodre-service-action
Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2010-8006 du 7 janvier 2010 concernant les modalités de la surveillance 2009- 2010 de l'influenza aviaire chez les appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau en application de l'arrêté ministériel du 1
Note de service DGAL/SDSPA/N2010-8076 du 18-03-2010 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 24 novembre 2005 relatif à l'identification du cheptel porcin modifié par arrêté du 5 mars 2010.