Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DGPAAT

DGPAAT/SDEA/C2010-3028 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
soutien à l'agriculture biologique mis en place en France métropolitaine pour la campagne 2010

DGER

DGER/SDEDC/N2010-2036 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer à la rentrée scolaire 2010 de directeur d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (01), directeur adjoint chargé de la formation initiale scolaire (02), directeur adjoint chargé de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage (03) directeur adjoint chargé de l'exploitation et du développement agricole (04)
DGER/SDPOFE/C2010-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Instructions relatives à l'organisation et à la délivrance, à titre expérimental, du certificat " certiphyto 2009-2010 "

DGAL

SG/DMC/N2010-0117 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avis de vacance d'un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire.

Décision du 19-11-2009

Décision FranceAgriMer

Décision du 15-03-2010

Décision du 15/03/2010

DGER
- DGER/MSSI/N2010-2034 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  Information des équipes pédagogiques sur l'organisation d'une session d'accompagnement relative à la rénovation du baccalauréat professionnel Laboratoire Contrôle Qualité (LCQ) et précisions concernant les modalités de mise en œuvre.
- DGER/SDPOFE/C2010-2007 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
  Présentation et organisation des plans de professionnalisation personnalisés dans les départements d'outre-mer