Modalités de mise à disposition d’agents des services déconcentrés du Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire et de mobilisation d’élèves et étudiants de l’enseignement agricole pour la préparation et les finales de l’édition 2024 du Concours général agricole.

Cahier des charges de l’indication géographique protégée « Lorraine » homologué par arrêté du 12 octobre 2021, modifié par arrêté du 11 décembre 2023 (AGRT2325575A)

Texte de référence : Arrêté du 11 décembre 2023 modifiant le cahier des charges de l'indication géographique protégée « Lorraine » homologué par l'arrêté du 12 octobre 2021

Avis portant extension d'une décision du 19 juillet 2023 portant sur la décision n°192-1 du comité interprofessionnel du vin de Champagne relative à la réserve de vins de bases destinés à l'élaboration des vins susceptibles de bénéficier de l'appellation d'origine contrôlée Champagne

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Chablis" homologué par l'arrêté du 11 décembre 2023 (AGRT2331214A)

Texte de référence : Arrêté du 11 décembre 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Chablis »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Bourgogne" homologué par arrêté publié au JORF du 22 décembre 2023 (AGRT2331209A)

Texte de référence : Arrêté du 11 décembre 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne »

Avis relatif à l’approbation par la Commission européenne d’une modification non mineure du cahier des charges de l’indication géographique protégée « Huîtres Marennes Oléron »

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Mâcon" homologué par arrêté publié au JORF du 23 décembre 2023 (AGRT2331213A)

Texte de référence : Arrêté du 19 décembre 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Mâcon »

Avis portant extension d'une décision n°V1 du 19 juillet 2023 du comité interprofessionnel du vin de Champagne relative à l'approvisionnement de la filière au cours de la campagne 2023-2024 (AGRT2325686A)

Texte de référence : Arrêté du 11 décembre 2023 - AGRT2325686A

Cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Bourgogne aligoté", homologué par l'arrêté du 11 décembre 2023 (AGRT2331210A)

Texte de référence : Arrêté du 11 décembre 2023 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Bourgogne aligoté »

Plan de surveillance de la contamination par Listeria monocytogenes et Salmonella spp. des saucissons secs et autres pièces cuites ainsi que de certains produits à cuire au stade de la distribution.

Stage des étudiants vétérinaires en abattoir.

Annexe de l’arrêté du 30 juillet 2014 relatif à l’enregistrement des exploitations et des détenteurs - Version 1.20

Annexe de l’arrêté du 6 août 2013 relatif à l’identification des animaux de l’espèce bovine. Version 1.30

Circulaire relative à la mobilisation des agents intervenant sur les services de restauration collective

Modalités d’évaluation de stage des enseignants inscrits sur les listes d’aptitude d’accès aux catégories II et IV au titre de l’année 2023.

Mobilité fil de l'eau Opérateurs (Haut Conseil pour le Climat, Académie Vétérinaire de France, FranceAgriMer, Agence Nationale de la Sécurité du Médicament et des produits de santé) - 19 postes

Instruction portant sur la définition d’un calendrier de saisie dans le SIRH RenoiRH pour les gestionnaires RH de proximité des structures du MASA s’agissant des actes RH déconcentrés pour l’année 2024.

Décision du 3 janvier 2024 portant organisation du secrétariat général du ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire

Arrêté du 28 décembre portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de 2024.

Arrêté du 28 décembre 2023 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2024.

Appel à candidature : Postes ouverts à candidatures au titre du Fil de L'Eau (FDLE) de décembre 2023 à l’ONF

Délégation de signature n° 2023/171/PDG du 26/12/2023 - Direction des soutiens directs agricoles

Décision du 2 janvier 2024 n°2024/01/PDG portant délégation de signature

Décision INTV-SIIF-2024-05 du 2 janvier 2024 modifiant la décision INTV-SIIF-2023-67 du 21 décembre 2023 relative à la mise en œuvre par FranceAgriMer de la mesure « équipements pour la troisième révolution agricole » du plan France 2030 dans le secteur des fruits et légumes, visant à financer des solutions innovantes d’agroéquipements pour les filières fruits et légumes pour les outre-mer

Décision de la Directrice générale de FranceAgriMer N° FranceAgriMer/Interventions-2024-01 du 4 janvier 2024 relative aux délégations de signature consenties aux agents constituant la direction « Interventions ».