Dispositions transversales liées à l’activité agricole et aux surfaces agricoles dans le cadre de la politique agricole commune à compter de la campagne 2024

Cahier des charges label rouge n° LA 04/81 « Poulet jaune fermier élevé en liberté »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges Label rouge n° LA 04/74 Canard de Barbarie fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label rouge n° LA 04/12 « Poulet blanc cou nu fermier élevé en liberté »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label rouge n° LA 05/12 « Poulet jaune fermier de 100 jours élevé en liberté »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label rouge n° LA 01/74 « Pintade fermière élevée en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label rouge n° LA 09/05 « Farine de blé »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 09/05 « Farine de blé »

Cahier des charges label rouge n° LA 07/21 « Arbres fruitiers de jardin »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 07/21 « Arbres fruitiers de jardin »

Cahier des charges label rouge LA 13/77 « Poulet noir fermier élevé en liberté »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Avis portant extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle du lait et produits laitiers de brebis des Pyrénées-Atlantiques portant sur les modalités et critères d'analyse pour le paiement à la qualité du lait de brebis (AGRT2419215A)

Texte de référence : Arrêté du 22 août 2024 - GRT2419215A

Cahier des charges label rouge n° LA 02/98 « Dinde de découpe fermière élevée en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label n° LA 25/98 « Poulet noir fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label rouge n° LA 07/82 « Poulet blanc fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label rouge n° LA 23/98 « Poulet jaune fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label rouge n° LA 52/88 « Poulet blanc fermier de 100 jours élevé en liberté »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label rouge n° LA 03/72 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label rouge n° LA 15/00 « œufs de poules élevées en plein air, en coquille ou liquides »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 15/00 « Œufs de poules élevées en plein air, en coquille ou liquides »

Cahier des charges label rouge n°LA 07/84 « Oie fermière élevée en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges label rouge n° LA 12/66 « Poulet blanc fermier élevé en liberté »

Texte de référence : Arrêté du 12 août 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Avis portant extension de l'accord interprofessionnel conclu dans le cadre de l'association interprofessionnelle du lait et produits laitiers de brebis des Pyrénées-Atlantiques portant création d'une cotisation au bénéfice des actions de l'interprofession (AGRT2419216A)

Texte de référence : Arrêté du 13 août 2024 - AGRT2419216A

Mobilisation de l'enseignement agricole en faveur des valeurs de la République : priorité pour l'année scolaire 2024-2025.

Modalités d’attribution et de mobilisation de la dotation budgétaire de trois millions d’euros dédiée à la stérilisation des chats errants par les collectivités territoriales et inscrite dans la loi de finances pour l’année 2024

Arrêté du 26 août 2024 modifiant l’arrêté du 9 février 2022 fixant la composition de la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

Décision n° 2024/84/PDG portant délégation de signature - Direction du Numérique et des Systèmes d'Information - date d'effet au 01/09/2024

En DDPP : - Un emploi de directeur départemental adjoint de la direction départementale de la protection des populations (DDPP) de la Seine-Saint-Denis. JORF n°202 du 25 août 2024 (Texte n° 24) En DD(ETS)PP : - Un emploi de directeur départemental adjoint de la direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP) du Doubs sera prochainement vacant. JORF n°202 du 25 août 2024 (Texte n°25)