Cahier des charges label rouge n° LA 04/87 « Poulet blanc fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 54/88 « Chapon noir fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 02/79 « Poulet noir fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 07/13 « Poulet blanc fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 10/02 « Poularde blanche fermière élevée en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 01/02 « Poulet blanc fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 28/01 « Poularde blanche fermière élevée en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 16/97 « Oie fermière élevée en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 25/88 « Pintade fermière élevée en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du Label Rouge n° LA 07/20 « Chapon de pintade fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 13/98 « Chapon blanc fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 06/87 « Dinde de Noël fermière élevée en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 07/85 « Poulet jaune fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Cahier des charges du label rouge n° LA 03/83 « Poulet noir fermier élevé en plein air »

Texte de référence : Arrêté du 11 avril 2024 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

Décision du 15 avril 2024 portant nomination de Monsieur Nicolas JEANJEAN, directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Occitanie par intérim, en tant que commissaire du Gouvernement par intérim auprès de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural d'Occitanie

Formation en 2024 des équipes pédagogiques à la suite de la réforme de la classe agro veto post BTSA et BTS, anciennement classe préparatoire ATS Bio.

Formation en 2024 des acteurs de la démarche d'évaluation des établissements d'enseignement agricole publics et privés.

Dispositions applicables au réseau de laboratoires agréés pour les analyses de quantification de substances perfluoroalkylées dans les denrées alimentaires

Dispositif d'accompagnement destiné aux agents chargés des contrôles de délégation en sécurité sanitaire des aliments (remise directe, effectivité des retraits/rappels, plans de surveillance et de contrôle).

Plan de vaccination officiel IAHP – Campagne de vaccination des canards - octobre 2023

Modalités de déroulement de sessions d'examens relatives à l'habilitation des tatoueurs à la pince pour l'identification des chiens âgés de moins de quatre mois.

Mise en œuvre de l’arrêté du 27 février 2023 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux des espèces Gallus gallus en filière œufs de consommation et dans les troupeaux de reproducteurs de l’espèce Gallus gallus ou Meleagris gallopavo

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière arboriculture fruitière, en France métropolitaine

Ordre de méthode de la surveillance officielle des organismes réglementés (SORE) pour la filière JEVI, en France métropolitaine

Plan de vaccination officiel IAHP – Campagne de vaccination des canards - octobre 2023

Concours externes et internes pour le recrutement d’ingénieurs de recherche relevant du ministère chargé de l’agriculture au titre de l’année 2024.

Additif au barème 2024 des prestations d'action sociale interministérielles et ministérielles à destination des agents du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Revalorisation au 1er avril 2024 des rentes viagères dues aux agents contractuels au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (livre IV du Code de la Sécurité sociale).

Réseau de compétence santé et sécurité en abattoir: SST- abattoir - Prévention des risques professionnels des agents des services d'inspection en abattoir

Arrêté du 16 avril 2024 fixant la composition du jury national de l'examen de qualification professionnelle des enseignants classés en 2ème ou 4 ème catégorie des établissements d'enseignement agricole privés organisé au titre de l'année 2024.

Arrêté du 16 août 2024 fixant la composition des jurys se prononçant sur la titularisation des personnels enseignants et d'éducation stagiaires relevant de l'enseignement technique agricole public au sein du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire au titre de l'année 2024.

Convention de délégation de gestion relative à la réalisation et l'hébergement d'applications informatiques à destination des services de police de l'eau