Sommaire n° 1 du 29-12-2005 au 05-01-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDCPV/C2006-4002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4071 du 20 décembre 2005, relative à la mise en œuvre par l'Oniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
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DGER/MAG/N2006-2001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Crédits mis à disposition en début de gestion 2006, en anticipation des budgets opérationnels déconcentrés du programme N° 143 enseignement technique agricole.
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DGER/SDPFE/N2006-2002
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Informatisation de la gestion et du suivi des accidents du travail et des maladies professionnelles subies par les agents du ministère de l'agriculture et de la pêche
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Note de service DGAL/MASCS/N2006-8005
du 04-01-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise à disposition de crédits de personnel (programme 206 - article 61) en début d'exercice.
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Note de service DGAL/SDRRCC/N2006-8006
du 05-01-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan national de surveillance des hydrocarbures aromatiques polycycliques et des conditions de leur formation lors des procédés de fabrication de certaines denrées alimentaires
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8009
du 05-01-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Documents sanitaires d'accompagnement en élevage diffusant des reproducteurs porcins
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8008
du 05-01-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Gestion des non-conformités des denrées animales et d'origine animale : Listeria monocytogenes
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2006-8004
du 04-01-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Marquage des oeufs vendus sur le marché public local
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DPMA/SDPM/C2006-9607
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Attribution complémentaire de permis de mise en exploitation des navires de pêche en 2005 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.
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SG/DAFL/SDLP/C2007-1501
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
mise en œuvre du code des marchés publics du 1er août 2006 en administration centrale Audit achats - Mise en place d'un plan ministériel d'achat
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1003
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Informatisation de la gestion et du suivi des accidents du travail et des maladies professionnelles subies par les agents du ministère de l'agriculture et de la pêche
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
- Formation des Agents Chargés de la Mise en Œuvre des règles d'hygiène et de sécurité - Module expérimental (4 jours)