Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48 49 50 51 52

DPEI

DPEI/SDCPV/C2006-4005 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide de l'ONIPPAM en faveur des exploitations touchées par la crise de l'huile essentielle de lavande clonale.

DGFAR

DGER

DGER/SDEPC/N2006-2017 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
taux ISOE part fixe et modulable
DGER/SDPFE/N2006-2018 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rapport 2005 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur.
DGER/SDPFE/N2006-2019 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Baccalauréat professionnel "Services en milieu rural" : diffusion, à la demande de l'Inspection de l'enseignement agricole, d'indications bibliographiques relatives aux enseignements

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8029 du 06-02-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Autocontrôles des entreprises du secteur de l'alimentation animale en cadmium sur les lots de sulfate de zinc importés de Chine
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8033 du 07-02-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Epidémiosurveillance en élevage de la peste porcine classique chez les suidés
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8034 du 07-02-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des établissements français de viandes fraîches et de produits à base de viande d'animaux de boucherie et de volailles agréés pour l'exportation vers les Etats-Unis d'Amérique.
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8037 du 09-02-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes fraîches de porc, de volailles, ainsi que de produits à base de ces viandes vers la Corée du Sud - Listes d'établissements agréés.

DPMA

DPMA/SDPM/C2006-9604 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme annuel de contrôle des pêches maritimes et des produits de la pêche pour l'année 2006.

SG/DAFL

SG/DAFL/SDAB/N2006-1511 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recettes du budget général et des comptes spéciaux du Trésor
SG/DAFL/SDFA/C2006-1501 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Principales dispositions fiscales intéressant l'agriculture adoptées au cours de l'année 2005 qui résultent des lois de finances pour 2006 et rectificative pour 2005 et de deux lois agricoles : la loi sur le développement des territoires ruraux du 23/2/05 et, plus récemment la loi d'orientation agricole du 5/01/06.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2006-1034 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Calendrier prévisionnel des Commissions Administratives ou Consultatives Paritaires du premier semestre 2006
SG/SRH/GESPER/N2006-1039 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs de lycée professionnel agricole au titre de l'année civile 2006.
SG/SRH/GESPER/N2006-1040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des professeurs certifiés de l'enseignement agricole au titre de l'année civile 2006.
SG/SRH/N2006-1032 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Formation RDR
SG/SRH/SDDPRS/N2006-1033 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Bilans d'activités des comités et commissions d'hygiène et de sécurité en 2004.
SG/SRH/SDDPRS/N2006-1043 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
formation à la mise en place et conduite d'un Schéma Directeur Local du Système d'Information (SDLSI)

Décision du 23-01-2006

Délégation de gestion du 23/01/2006

Décision du 02-02-2006

Décision de l'Office de l'Elevage du 02/02/2006