Sommaire n° 9 du 23-02-2006 au 02-03-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DPEI/SDCPV/C2006-4014
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
aide de l'ONIPPAM en faveur des exploitations touchées par la crise sur le marché des bourgeons de cassis.
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DPEI/SDEPA/C2006-4012
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour les filières bovines, ovines et caprines.
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DPEI/SDEPA/C2006-4013
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fonctionnement des commissions régionales de cotation des ovins
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DGFAR/MER/N2006-5008
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Contrôles des mesures du Règlement de Développement Rural (Plan de Développement Rural National et DOCUP objectif 2), hors mesures d'aides à la surface, pour la programmation 2000-2006
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DGFAR/SDEA/C2006-5005
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Préretraite.
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DGFAR/SDEA/C2006-5006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de modernisation des bâtiments d'élevage pour les filières bovines, ovines et caprines.
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DGER/SDPFE/N2006-2023
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Information relative à la diffusion des nouveaux référentiels par le centre national de promotion rurale 2005-2006 ou par le site de l'enseignement agricole (chloroFil) : BEPA activités hippiques, Baccalauréat professionnel service en milieu rural (BAC PRO SMR) et Quatrième de l'enseignement agricole (4ième EA)
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DGER/SDPFE/N2006-2026
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Sécurité incendie.
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DGER/SDRIDCI/C2006-2001
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2006
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DGER/SDRIDCI/N2006-2025
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
11ème semaine de la langue française (17-26 mars 2006)
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DGER/SDSFRD/N2006-2024
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Enquête statistique sur le cheminement scolaire et professionnel des élèves inscrits en classes terminales de brevet d'études professionnelles agricoles (B.E.P.A.) et de brevet de technicien supérieur agricole (B.T.S.A) dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés et des apprentis inscrits en année terminale de ces mêmes classes ainsi que des classes de brevet professionnel agricole (B.P.A.) dans les centres de formation d'apprentis publics et privés durant l'année scolaire 2001-2002.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8059
du 27-02-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Gestion des transhumances bovines
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8060
du 25-02-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
modalités de la vaccination obligatoire d'oiseaux détenus dans les établissements zoologiques contre l'influenza aviaire.
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2006-8061
du 25-02-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
modalités de la vaccination obligatoire des canards et des oies domestiques avec parcours plein air, contre l'influenza aviaire dans certaines communes des départements des Landes, de la Loire-Atlantique et de la Vendée
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8057
du 27-02-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Notification des non-conformités à la DGAL, diffusion des lettres ordres et des alertes
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8058
du 27-02-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes de porc destinées à la consommation humaine en l'état et de viandes bovines désossées vers la Fédération de Russie - Listes d'établissements français agréés.
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Note de service DGAL/SDSSA/SDRRCC/N2006-8063
du 01-03-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalité d'organisation des prélèvements et analyses trichine dans le cadre de l'entrée en application du règlement (CE) n° 2075/2005 du 5 décembre 2005.
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SG/DAFL/SDLP/N2006-1522
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
enquête amiante : lettres de rappel
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SG/SRH/GESPER/N2006-1062
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Recrutement au titre de la liste d'aptitude parmi les ingénieurs des travaux et les ingénieurs de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, et les ingénieurs de recherche du CEMAGREF, pour leur admission dans le corps des ingénieurs du génie