Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/SDRRCC/N2006-8063
du 01-03-2006
Statut : Abrogee
OBJET : Modalité d'organisation des prélèvements et analyses trichine dans le cadre de l'entrée en application du règlement (CE) n° 2075/2005 du 5 décembre 2005.
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RESUME : Modalite d'organisation des prelevements et analyses
DGAL/SDSSA MAP/DGAL/DG
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Note de service DGAL/SDSSA/SDRRCC/N2006-8063 Publiée le 01-03-2006 |
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Date de fin de validité : 31-03-2006
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 02-03-2006.