Sommaire n° 42 du 12-10-2006 au 19-10-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGFAR/SDTE/N2006-5029
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
analyse et synthèse des contrôles réalisés en 2003 et 2004 concernant le respect de la réglementation de protection de la santé, lors de l'utilisation des produits phytosanitaires au sein des entreprises agricoles. Synthèse des accidents de travail liés aux produits phytosanitaires 2003 à 2006.
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DGER/SDEPC/C2006-2015
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Concours de recrutement de personnel d'enseignement et d'éducation de l'enseignement technique agricole public (session 2007) et de l'enseignement maritime.
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DGER/SDSFRD/N2006-2104
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l'année civile 2005.
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Note de service DGAL/SDQPV/N2006-8250
du 17-10-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de contrôle phytosanitaire 2006-2007 de la pomme de terre destinée à la plantation : Conditions de délivrance du Passeport Phytosanitaire Européen (PPE).
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Note de service DGAL/SDSPA/A2006-8001
du 18-10-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
fièvre catarrhale ovine (FCO) en France continentale - stratégie de lutte et perspectives
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8251
du 18-10-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
fièvre catarrhale ovine - sortie d'animaux reproducteurs d'intérêt génétique des zones réglementées
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Note de service DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2006-8249
du 17-10-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plans de contrôle des résidus chimiques 2006 - Listes actualisées de laboratoires pour la recherche des bêta agonistes chez les animaux de boucherie.
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Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8247
du 17-10-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Liste non exhaustive des enregistreurs de température de l'air conformes à la norme NF EN 12830.
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SG/DAFL/SDAB/N2006-1552
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Détermination des dates limite de la fin de gestion 2006 pour les différentes transactions comptables.
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SG/DAFL/SDFA/N2006-1553
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente- Taux des prêts calamités
Documents publiés sur Nocia
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CAB
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CAB/C2006-0001
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Charte ministérielle sur l'utilisation des technologies de l'information et de la communication par les organisations syndicales.
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CAB/C2006-0001
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
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DGPEI
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DGPEI/SDCPV/C2006-4073
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant 3 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4027 du 12 avril 2006, relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères.
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DGPEI/SDCPV/C2006-4074
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant 3 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4028 du 12 avril 2006, relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissement dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinières.
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DGPEI/SDCPV/C2006-4073
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.