Sommaire n° 27 du 29-06-2006 au 06-07-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGPEI/SDCPV/C2006-4052
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4032 du 12 avril 2006 portant mise en place d'une mesure destinée à renforcer la trésorerie des exploitants du secteur arboricole et à sauvegarder l'emploi, notamment en confortant les exploitations fragilisées par une campagne 2005 difficile et utilisatrices de main d'œuvre permanente.
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DGFAR/SDFB/N2006-5021
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance relatif à Phytophthora ramorum
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DGFAR/SDPS/C2006-5034
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Transmission des comptes analytiques de la mutualité sociale agricole au ministère de l'agriculture et de la pêche.
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Note de service DGAL/MASCS/N2006-8175
du 06-07-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rémunération des agents sanitaires apicoles - Taux de l'acte
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Note de service DGAL/MASCS/N2006-8176
du 06-07-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Taux de la vacation horaire des agents vacataires des services vétérinaires.
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DGAL/SDQPV/N2006-8171
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Plan de surveillance relatif à Phytophthora ramorum
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Note de service DGAL/SDQPV/N2006-8177
du 06-07-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Programme national de biovigilance 2006
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Note de service DGAL/SDQPV/N2006-8179
du 06-07-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de surveillance de la contamination du cresson par des résidus de produits phytopharmaceutiques - Dispositions spécifiques
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8166
du 03-07-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
contrôle sur place des exploitations bovines au titre de la campagne 2005
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8168
du 04-07-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Liste des centres d'insémination porcine et de quarantaine agréés
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8170
du 04-07-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Nouvelles modalités d'application de l'arrêté ministériel du 24 octobre 2005 modifié, relatif à des mesures de protection des oiseaux vis-à-vis de l'influenza aviaire.
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8173
du 05-07-2006
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Levée des mesures de protection contre la peste porcine classique en Allemagne
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8178
du 06-07-2006
En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Rapport annuel piscicole 2005
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Note de service DGAL/SDSSA/MCSI/N2006-8169
du 04-07-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Exportation de viandes fraîches, d'abats et de produits à base de viande de porc vers le Japon.
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DPMA/SDPM/C2006-9616
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en place des audits financiers des entreprises de pêche maritime en difficulté
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SG/DMC/MGES/N2006-0107
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Appel de candidature pour un emploi de secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole et vétérinaire
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1176
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note d'orientation pour la formation continue des personnels en 2007