Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDQPV/N2006-8177
du 06-07-2006
Statut : Caduque
OBJET : Programme national de biovigilance 2006
(Télécharger le PDF (33ko))
RESUME : Programme national de biovigilance 2006
|
DGAL MAP/DGAL/SDQPV/BBE
|
Note de service DGAL/SDQPV/N2006-8177 Publiée le 06-07-2006 |
|---|---|
|
|
Diffusion : Tout public |
| Relations avec les autres instructions | |
|
|
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 06-07-2006.