Sommaire n° 38 du 14-09-2006 au 21-09-2006
Documents publiés au Bulletin Officiel
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DGER/SDPOFE/N2006-2090
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
déplacements et stages des élèves et étudiants de l'enseignement agricole dans les pays affectés par l'influenza aviaire
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DGER/SDPOFE/N2006-2092
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole
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DGER/SDPOFE/SDEPC/N2006-2089
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Tableaux des taux de vacations et de corrections de copies applicables à compter du 1er juillet 2006, des taux horaires des indemnités allouées au personnel non examinateur (examens et concours de l'enseignement agricole), taux de vacations d'enseignement
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8229
du 19-09-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
fièvre catarrhale ovine - mouvements de veaux de 8 jours issus des périmètres interdits
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Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8230
du 19-09-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - Echanges intracommunautaires de ruminants, de leur semence, ovules et embryons
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Note de service DGAL/SDSPA/SDRRCC/N2006-8228
du 19-09-2006
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Méthode de recherche et de confirmation de résidus de chloramphénicol dans les matrices d'origine biologique par chromatographie en phase liquide avec détection par spectrométrie de masse en tandem
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SG/SRH/SDDPRS/N2006-1229
CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Note modificative de la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2006-1209 du 30 août 2006 : Préparation à l'examen professionnel d'accès aux corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
Documents publiés sur Nocia
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DGER
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DGER/MAG/N2006-2091
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Règlement des dépenses résultant des prestations sociales versées aux agents des établissements publics d'enseignement supérieur.
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DGER/MAG/N2006-2091
AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.