Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2006-4066 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Poseidom - mesures en faveur de la filière de l'ananas produit à la Martinique. Avenant n°1 à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4020 du 12 mars 2004 concernant la campagne 2005.
DGPEI/SDEPA/C2006-4064 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnisation de la destruction des œufs à couver (OAC) et de la réforme anticipée des troupeaux de reproducteurs du secteur de la volaille de chair.
DGPEI/SDEPA/C2006-4065 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnisation de l'allongement des vides sanitaires pour les éleveurs de volailles de chair.

DGER

DGER/SDEPC/C2006-2012 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Modalités d'édition et de transmission de la fiche prévisionnelle de service des personnels enseignants des établissements de formation initiale scolaire.
DGER/SDEPC/N2006-2086 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dossier individuel d'évaluation du conseiller principal d'éducation stagiaire
DGER/SDEPC/N2006-2087 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
postes à pourvoir au LEGTA de Pouembout (Nouvelle-Calédonie)
DGER/SDEPC/N2006-2088 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Additif au tableau des taux des heures supplémentaires d'enseignement, de surveillance et de suppléance. Codification des heures supplémentaires du personnel enseignant et de surveillance.
DGER/SDSFRD/N2006-2084 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Accompagnement du BPA rénové
DGER/SDSFRD/N2006-2085 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif national d'appui à la prise de fonction des nouveaux enseignants et formateurs contractuels pour l'année scolaire 2006 - 2007.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8221 du 11-09-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Fièvre Catarrhale Ovine - Possibilités de mouvements des ruminants, ainsi que de leur sperme, ovules et embryons, au sein, à destination ou à partir des zones réglementées.
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8222 du 12-09-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
fièvre catarrhale ovine - contrôle de ruminants issus de périmètres interdits
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8224 du 13-09-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Dispositif de formation continue des vétérinaires sanitaires à la lutte contre la fièvre catarrhale
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8226 du 13-09-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
fièvre catarrhale ovine - enquête de prévalence dans les périmètres interdits
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8227 du 14-09-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Visite annuelle obligatoire des élevages bovins - campagne 2006-2007
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8223 du 12-09-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Plan de surveillance en abattoir de la contamination par Salmonella de surface des carcasses d'ovins - 2006.

SG/DAFL

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2006-1226 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants (période du 1er janvier au 30 septembre 2006)
SG/SRH/SDDPRS/N2006-1223 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle du ministère de l'agriculture et de la pêche.

Décision du 07-09-2006

Décision de l'Office de l'Elevage du 07/09/2006