Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGPEI/SDCPV/C2006-4066
Statut : Caduque
OBJET : Poseidom - mesures en faveur de la filière de l'ananas produit à la Martinique. Avenant n°1 à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4020 du 12 mars 2004 concernant la campagne 2005.
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RESUME : Poseidom - mesures en faveur de la filiere de l'ananas produit a la Martinique. Avenant n°1 a la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4020 du 12 mars 2004 concernant la campagne 2005.
DGPEI
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DGPEI/SDCPV/C2006-4066 Publiée le 11-09-2006 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
Cette instruction est parue au sommaire du 14-09-2006.