Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGPEI/SDCPV/C2006-4066

Statut : Caduque

OBJET : Poseidom - mesures en faveur de la filière de l'ananas produit à la Martinique. Avenant n°1 à la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4020 du 12 mars 2004 concernant la campagne 2005.

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RESUME : Poseidom - mesures en faveur de la filiere de l'ananas produit a la Martinique. Avenant n°1 a la circulaire DPEI/SPM/SDCPV/C2004-4020 du 12 mars 2004 concernant la campagne 2005.

DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2006-4066

Publiée le 11-09-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGPEI	DGPEI/SDCPV/C2006-4066 Publiée le 11-09-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 14-09-2006.