Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DPEI

DPEI/SDEPA/C2006-4020 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
ADDENDUM A LA CIRCULAIRE DPEI/SDEPA/C2006-4017 - Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes CAMPAGNE 2006

DGER

DGER/SDEPC/C2006-2002 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
référentiel professionnel du professeur d'éducation socioculturelle et conditions d'exercice de ses activités.
DGER/SDEPC/N2006-2032 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rentrée scolaire 2006, personnels techniques, ouvriers et de service mis à disposition des collectivités territoriales.

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/MASCS/N2006-8076 du 22-03-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
influenza aviaire : modalités de fourniture et d'utilisation des équipements de protection individuelle des agents des services vétérinaires et des vétérinaires sanitaires.
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8074 du 20-03-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Certification aux échanges intra-communautaires de volailles
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8077 du 22-03-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Piscicultures qualifiées au regard des maladies réputées contagieuses des poissons.
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8078 du 23-03-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Localisation des élevages détenant des oiseaux
Note de service DGAL/SDSSA/B2006-8002 du 20-03-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Levée de l'embargo britannique

SG/DAFL

SG/DAFL/SDFA/C2006-1504 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Fonds d'allégement des charges en faveur des éleveurs de volailles en situation financière difficile.
SG/DAFL/SDLP/N2006-1527 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers HIVER-2006/2007
SG/DAFL/SDLP/N2006-1528 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Coût des copies des travaux de reprographie et des copieurs d'étage.

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2006-1084 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
procédure de dépôt des candidatures pour l'inscription sur la liste d'aptitude conduisant à une nomination en qualité de professeur certifié de l'enseignement agricole (PCEA) au titre de la rentrée scolaire 2006-2007
SG/SRH/GESPER/N2006-1088 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Rentrée scolaire 2006, personnels techniques, ouvriers et de service mis à disposition des collectivités territoriales.

Décision du 13-02-2006

Décision VINIFLHOR du 13/02/2006