Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGER

DGAL

Note de service DGAL/B2006-8001 du 13-03-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée. InformationInstruction ne faisant que donner des informations.
Conditionnalité
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8070 du 15-03-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Réalisation des visites annuelles 2005 des élevages bovins
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8071 du 15-03-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Rôle du titulaire du marché, de la DGAL et des DDSV dans la mise en ouvre du marché public relatif à l'euthanasie de volailles en cas de crise
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8072 du 15-03-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Cette note de service établit les mesures de police sanitaire applicables en cas de découverte d'un oiseau sauvage infecté par le virus A de l'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N1 ; elle abroge et remplace la note de service DGAL/SDSPA/
Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8068 du 15-03-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mise à jour de la liste des établissements français agréés pour l'exportation de viandes fraîches, de viandes transformées et de conserves de viande vers Singapour

DPMA

DPMA/SDPM/C2006-9609 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Mise en œuvre du Complément de programmation IFOP 2000-2006 hors objectif 1 - mesure 11 - ajustement de l'effort de pêche.

SG/DAFL

SG/SRH

SG/SRH/GESPER/N2006-1079 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Inscription sur la liste d'aptitude à l'emploi de technicien supérieur des services au titre de l'année 2006.