Soutien aux caves coopératives viticoles en situation financière difficile : mise en place de prêts de consolidation

Habilitation des agents de l'établissement public " les Haras nationaux " à réaliser des constats de gestation

Organisation et évaluation de l'année de stage des Conseillers Principaux d'Education stagiaires issus des concours externe et interne : 2006-2007.

Modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2006, et issus de la liste d'aptitude. Année scolaire 2006-2007.Organisation de la formation des professeurs recrutés par la voie contractuelle donnant vocation à la titularisation. Année scolaire 2006-2007.

Plan de contrôle des mesures d'interdiction de la pêche de l'anchois dans la sous- zone CIEM VIII placée selon le cas sous souveraineté ou juridiction française

Programme de contrôle national du cabillaud pour l'année 2006 (deuxième semestre).

Avenant à la circulaire DPMA/SDPM/C2006-9609 du 10 mars 2006

Procédure d'embarquement des observateurs à bord des navires de pêche

Soutien aux caves coopératives viticoles en situation financière difficile : mise en place de prêts de consolidation

Information sur le dispositif d'appui à la préparation au concours interne d'accès aux corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement