Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

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DGFAR

DGFAR/MER/C2006-5038 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Volet FEOGA-G des Docup objectif 2 : mesures de simplification et fin de gestion.
DGFAR/SDEA/C2006-5037 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Nouvelles mesures de fin de gestion du Programme de Maîtrise des Pollutions d'Origine Agricole 2 (PMPOA2).

DGPEI

DGPEI/SDCPV/C2006-4057 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant n° 2 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4071 du 20 décembre 2005, relative à la mise en œuvre par l'Oniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.
DGPEI/SDCPV/C2006-4059 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant 2 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4028 du 12 avril 2006, relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du financement de certaines dépenses d'investissement dans le secteur des serres horticoles et de la production hors sol de plein air de produits horticoles, de bulbes à fleurs et de pépinières.
DGPEI/SDCPV/C2006-4060 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant 2 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2006-4027 du 12 avril 2006, relative à la mise en œuvre par VINIFLHOR du programme de financement de certaines dépenses de modernisation dans le secteur des serres maraîchères.

DGER

DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/C2006-8008 du 02-08-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Mesures visant à limiter la circulation du virus West Nile en France métropolitaine
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8194 du 31-07-2006 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
plan d'urgence des pestes porcines
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8195 du 01-08-2006 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.
Rapport annuel apicole 2005.
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8196 du 01-08-2006 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Guide pratique de diagnostic et de gestion des épizooties
Note de service DGAL/SDSPA/N2006-8198 du 02-08-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
maladies à déclaration obligatoire autres que salmonelloses aviaires
Note de service DGAL/SDSSA/L2006-8002 du 03-08-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
Filière volailles/ lagomorphes : enquête et constitution de groupes de travail nationaux pour la mise en place du programme pilote.

DPMA

DPMA/SDPM/C2006-9621 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
Avenant à la circulaire de mise en place des audits financiers des entreprises de pêche maritime en difficulté

SG/DAFL

Décision du 27-07-2006

Décision de l'office de l'Elevage du 27/07/2006

DPEI
- DPEI/SDEPA/C2006-4061 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.
  réforme du service public de l'équarrissage (SPE).
DGPEI
- DGPEI/SDCPV/C2006-4057 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.
  Avenant n° 2 à la circulaire DPEI/SDCPV/C2005-4071 du 20 décembre 2005, relative à la mise en œuvre par l'Oniflhor d'un programme relatif au financement de certaines dépenses de rénovation du verger.