Bulletin officiel

DGFAR

• DGFAR/SDEA/C2006-5039 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Application des nouvelles dispositions adoptées par la loi d'orientation agricole du 5 janvier 2006 en matière de contrôle des structures.

• DGFAR/SDER/C2006-5040 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  mise en oeuvre de la labellisation des pôles d'excellence rurale et préparation de la seconde session de l'appel à projets s'y rapportant.

DGER

• DGER/POFE/C2006-2009 En vigueurN'est ni abrogé ni caduc.

  Certificat informatique et internet niveau 2 " enseignant "

• DGER/POFE/N2006-2076 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  Campagne 2007 d'habilitation des licences professionnelles.

DGAL

• Note de service DGAL/SDSSA/N2006-8200 du 07-08-2006 AbrogéeL'instruction a fait l'objet d'une décision de cessation de vigueur.

  Recommandations en matière d'utilisation des oeufs coquille au stade de la restauration collective et de la remise directe (restauration commerciale, traiteur, pâtissiers...).

SG/SRH

• SG/SRH/SDDPRS/N2006-1200 CaduqueLe délai de vigueur de l'instruction est dépassée.

  modalités de mise en œuvre du suivi distinct des actions de formation organisées par les DDSV/DSV et les DDAF/DAF par l'intermédiaire de l'application EPICEA.