Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGFAR/SDER/C2006-5040

Statut : Caduque

OBJET : mise en oeuvre de la labellisation des pôles d'excellence rurale et préparation de la seconde session de l'appel à projets s'y rapportant.

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RESUME : mise en oeuvre de la labellisation des poles d'excellence rurale et preparation de la seconde session de l'appel a projets s'y rapportant.

DGFAR

DGFAR/SDER/C2006-5040

Publiée le 08-08-2006

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction.

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGFAR	DGFAR/SDER/C2006-5040 Publiée le 08-08-2006
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :

Cette instruction est parue au sommaire du 10-08-2006.

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