Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2006-8200

du 07-08-2006
Statut : Abrogee


OBJET : Recommandations en matière d'utilisation des oeufs coquille au stade de la restauration collective et de la remise directe (restauration commerciale, traiteur, pâtissiers...).

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RESUME : Recommandations en matiere d'utilisation des œufs coquille au stade de la restauration collective et de la remise directe (restauration commerciale, traiteur, patissiers...).

DGAL

MAP/DGAL/SDSSA

Note de service

DGAL/SDSSA/N2006-8200

Publiée le 07-08-2006


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :  DRAAF  DAAF  DDT(M)  DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
07400 - Restauration collective

Cette instruction est parue au sommaire du 10-08-2006.