Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDPRAT/2016-860
du 07-11-2016
Statut : EnVigueur
OBJET : Revue documentaire de l'organisme DGAL - Abrogation ou caducité de notes de service et instructions
RESUME : Dans le cadre de la gestion de la documentation de l’organisme DGAL, l’ensemble des sous-directions et bureaux de la DGAL ont opéré une revue documentaire, conformément aux dispositions prévues par la Procédure nationale « Gestion du système documentaire de l’organisme DGAL ».
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DGAL/SDPRAT Bureau du management par la qualité et de la coordination des contrôles
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Instruction technique DGAL/SDPRAT/2016-860 Publiée le 09-11-2016 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Abroge : Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée. Cette instruction est à diffusion limitée.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Cette instruction n'est abrogée par aucune instruction. Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Est rectifiée par : |
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DGAL DRAAF DAAF DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08740 - Management par la qualité
Cette instruction est parue au sommaire du 10-11-2016.