Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/MSI/N2003-8169

du 20-10-2003
Statut : Caduque

OBJET : SIGAL - Qualification des échanges de données informatisés avec les laboratoires

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RESUME : La pr‚sente instruction d‚crit les modalit‚s administratives et techniques de cette proc‚dure de qualification.

DGAL

MAP/DGAL/MSI

Note de service

DGAL/MSI/N2003-8169

Publiée le 20-10-2003

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/MSI	Note de service DGAL/MSI/N2003-8169 Publiée le 20-10-2003
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDPRAT/2016-860 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08770 - Systèmes d'information

Cette instruction est parue au sommaire du 23-10-2003.

Agriculture.gouv.fr

DGAL/MSI/N2003-8169

du 20-10-2003 Statut : Caduque

du 20-10-2003
Statut : Caduque