Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/MSI/C2004-8008
du 29-06-2004
Statut : Caduque
OBJET : Diffusion d'une nouvelle version des inventaires de contrôle dans les outils de consultation des données de la Base de Données Nationale d'Identification (BDNI).
RESUME : Diffusion d'une nouvelle version des inventaires de controle dans les outils de consultation des donnees de la Base de Donnees Nationale d'Identification (BDNI).
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DGAL MAP/DGAL/MSI
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Note de service DGAL/MSI/C2004-8008 Publiée le 29-06-2004 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08770 - Systèmes d'information
Cette instruction est parue au sommaire du 01-07-2004.