Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDASEI/N2010-8152

du 02-06-2010
Statut : Abrogee

OBJET : Réglementation phytosanitaire de l'INDE

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RESUME : Reglementation phytosanitaire de l'INDE

DGAL

MAP/DGAL/SCAS/SDASEI/BEPT

Note de service

DGAL/SDASEI/N2010-8152

Publiée le 02-06-2010

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAP/DGAL/SCAS/SDASEI/BEPT	Note de service DGAL/SDASEI/N2010-8152 Publiée le 02-06-2010
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDPRAT/2016-860 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08200 - Exportation pays tiers

Cette instruction est parue au sommaire du 03-06-2010.

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DGAL/SDASEI/N2010-8152

du 02-06-2010 Statut : Abrogee

du 02-06-2010
Statut : Abrogee