Bulletin officiel
		
			
			Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
		
	DGAL/SDSSA/2014-840
		du 20-10-2014 
Statut : Abrogee
OBJET : Actualisation de la partie du site intranet du MAAF relative aux viandes fraîches (animaux de boucherie, volailles, lagomorphes, gibier d’élevage et sauvage).
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RESUME : Cette note de service présente la nouvelle architecture de la partie " Viandes fraîches (animaux de boucherie, volailles, lagomorphes, gibier d’élevage et sauvage)" du site intranet du MAAF.
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		 DGAL/SDSSA Bureau des établissements d'abattage et de découpe 
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		 Instruction technique DGAL/SDSSA/2014-840 Publiée le 21-10-2014  | 
    
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		Diffusion : Tout public  | 
    
| Relations avec les autres instructions | |
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			Est abrogée par :
				 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.  | 
    
DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06500 - Viande
Cette instruction est parue au sommaire du 23-10-2014.
		