Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDRRCC/N2005-8115

du 20-04-2005
Statut : Abrogee


OBJET : Identification des besoins en indicateurs d'activité dans les services vétérinaires

(Télécharger le PDF (81ko))

RESUME : Identification des besoins en indicateurs d'activite dans les services veterinaires

DGAL

MAP/DGAL/SDRRCC/BQCC

Note de service

DGAL/SDRRCC/N2005-8115

Publiée le 20-04-2005


Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions


Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.


Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.


DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
08770 - Systèmes d'information

Cette instruction est parue au sommaire du 21-04-2005.