Bulletin officiel

Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014

DGAL/SDSSA/N2013-8213

du 17-12-2013
Statut : Abrogee

OBJET : Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2013-8028 du 4 février 2013

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RESUME : Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2013-8028 du 4 fevrier 2013

DGAL

MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BEAD

Note de service

DGAL/SDSSA/N2013-8213

Publiée le 17-12-2013

Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions

Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.

Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.

Est abrogée par :
DGAL/SDPRAT/2016-860

Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction.

Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DGAL MAAF/DGAL/SA/SDSSA/BEAD	Note de service DGAL/SDSSA/N2013-8213 Publiée le 17-12-2013
	Diffusion : Tout public

Relations avec les autres instructions
Cette instruction n'abroge aucune autre instruction. Cette instruction ne modifie aucune autre instruction.	Est abrogée par : DGAL/SDPRAT/2016-860 Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée.

DESTINATAIRES D'EXECUTION : DRAAF DAAF DDT(M) DD(CS)PP
DESTINATAIRES D'INFORMATION :

Cette instruction est classée dans les dossiers thématiques suivants :
06500 - Viande

Cette instruction est parue au sommaire du 19-12-2013.

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DGAL/SDSSA/N2013-8213

du 17-12-2013 Statut : Abrogee

du 17-12-2013
Statut : Abrogee