Bulletin officiel
Instructions du ministère de l'agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSSA/N2004-8231
du 27-09-2004
Statut : Abrogee
OBJET : Conditions d'exportation de produits carnés vers la Malaisie ainsi que les oeufs et les ovoproduits.
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RESUME : Conditions d'exportation de produits carnes vers la Malaisie ainsi que les oeufs et les ovoproduits.
DGAL MAP/DGAL/SDSSA/BET
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Note de service DGAL/SDSSA/N2004-8231 Publiée le 27-09-2004 |
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Diffusion : Tout public |
Relations avec les autres instructions | |
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Est abrogée par :
Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
08200 - Exportation pays tiers
Cette instruction est parue au sommaire du 30-09-2004.