Bulletin officiel
Instructions du ministère de l’agriculture depuis 1998 et Bulletin officiel depuis 2014
DGAL/SDSPA/SDSSA/N2013-8124
du 24-07-2013
Statut : Abrogee
OBJET : Visite sanitaire aviaire : Campagne 2013 - 2014
RESUME : Visite sanitaire aviaire : Campagne 2013 - 2014
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DGAL MAAF/DGAL/SPRSPP/SDSPA/BISPE / SA/SDSSA/BEAD
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Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2013-8124 Publiée le 24-07-2013 |
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Diffusion : Tout public
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| Relations avec les autres instructions | |
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Cette instruction n'abroge aucune autre instruction.
Cette instruction ne modifie aucune autre instruction. |
Est abrogée par : Cette instruction n'est modifiée par aucune instruction. Cette instruction n'a jamais été rectifiée. |
DESTINATAIRES D'EXECUTION :
DESTINATAIRES D'INFORMATION :
06000 - Santé publique en élevage
Cette instruction est parue au sommaire du 25-07-2013.